February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la séance soit ouverte.
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Adelphe accepte les états financiers, ainsi que le rapport du vérificateur externe de la susdite municipalité pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2024, le tout tel que préparé par la Firme comptabl…
   • · Motion 4 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 janvier 2026, soit adopté tel que rédigé par la directrice générale, Julie Francoeur.
   • · Motion 5 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 14 janvier 2026, soit adopté tel que rédigé par la directrice générale, Julie Francoeur.
   • · Motion 6 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 19 janvier 2026, soit adopté tel que rédigé par la directrice générale, Julie Francoeur.
   • · Motion 7 added: QUE conseil municipal prenne acte de la correspondance reçue et en accepte officiellement le dépôt;
   • · Motion 8 added: Que la directrice générale soit autorisée à payer les comptes approuvés.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Adelphe rembourse les personnes suivantes : [list of names and amounts]
   • · Motion 10 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe entérine le paiement de la facture de Morency avocats au montant total de 4 536,28 $, taxes incluses;
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe accepte le déficit d’exploitation 2022 de l’Office municipal d’habitation, tel qu’approuvé par la Société d’habitation du Québec, et autorise le paiement de la contribution munic…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte les offres de service de PG Solutions Inc. pour l’implantation du module Aurora – Paie RH et l’hébergement infonuagique de la suite financière Aurora; QUE la directrice générale et greffière-trésorière soit…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le renouvellement de la contribution annuelle 2026 au Centre régional de services aux bibliothèques publiques (CRSBP) du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Maurici…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le paiement du premier versement de la quote-part 2026 à la Régie des incendies Centre-Mékinac (RICM), au montant de 39 157.33 $, dû le 1er février 2026.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de Saint-Adelphe autorise le lancement de l’appel d’offres sur invitation numéro 2026-001 visant des services professionnels en informatique pour l’analyse et la restructuration du site web municipal;
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise la directrice générale et greffière-trésorière, madame Julie Francoeur, à participer au Congrès 2026 de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ);
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Saint-Adelphe appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de livres de bibli…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal autorise la mairesse à signer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Adelphe, un amendement au contrat de travail de madame Mélanie Trépanier, adjointe à la direction, afin de modifier son horaire de travail à…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le chef d’équipe journalier à effectuer toutes les démarches et interventions nécessaires afin d’assurer la sécurité des usagers de la route ainsi que des propriétaires …
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le chef d’équipe journalier à faire procéder, à compter du printemps, au transport des tables à pique-nique actuellement entreposées au Centre multifonctionnel, dans le …
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal de Saint-Adelphe accepte l’offre de service de la firme Conception Perma-Nourricière pour la réalisation d’un plan d’aménagement Biodiversité & Écologie ainsi qu’un bordereau de prix, au montant de 13 797,00 $ taxe…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal conclue que le projet faisant l’objet de la demande d’autorisation numéro 451933 n’est pas conforme aux dispositions du règlement de contrôle intérimaire numéro 2023-194. QUE le conseil municipal réaffirme la posit…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe ratifie l’autorisation accordée à l’opérateur en traitement des eaux de procéder à un appel d’offres de soumissions sur invitation, sous forme de demande de prix, pour le nettoya…
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe accepte l’offre de services professionnels de la firme Pluritec, référence ODS39693-2, datée du 23 janvier 2026, pour le Volet 1 seulement, soit le Plan de renouvellement des inf…
   • · Motion 25 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe fasse le prêt à titre gracieux de la salle communautaire à Endrix Baril le 21 février prochain de 18h à 23h, pour la tenue de la soirée dansante;
   • · Motion 26 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le prêt à titre gracieux de la salle communautaire à Constance Trudel le 4 mars prochain, de 9h30 à 11h30, pour la tenue de cette activité;
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le prêt à titre gracieux du Centre multifonctionnel au comité du Festival Country de la Fabrique de Saint-Adelphe, du 7 au 13 juillet 2026, afin de permettre la tenue et…
   • · Motion 28 added: ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ que le conseil municipal remercie chaleureusement monsieur Martin Brière et monsieur Pascal Lavallée pour leur engagement et leur présence au sein de notre communauté, ainsi que pour leur contribution au dynamisme e…
   • · Motion 29 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Carole Neill (present)
   • · Attendance added: Laurie Fraser (present)
   • · Attendance added: Luc Bussières (present)
   • · Attendance added: Nathalie Poirier (present)
   • · Attendance added: Roman Pokorski (present)
   • · Attendance added: Nicole Lemay (present)
   • · Attendance added: Jonathan St-Arnaud (present)
   • · Attendance added: Julie Francoeur (present)