July 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour ci-dessus soit adopté.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal mentionné ci-haut soit adopté tel quel
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l’Énergie adopte les dépenses suivantes et autorise le directeur général à les payer pour un montant de 589 653.38 $.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l’Énergie adopte le plan d’action triennal 2026-2028 de la démarche MADA et mandate le comité de suivi pour s’assurer de la mise en œuvre du plan d’action, de son implantation jusqu’au bilan.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise l'inscription de monsieur Éric Gélinas, directeur général, ainsi que madame Julie Maurice, directrice générale adjointe, au colloque annuel Zone 4 de l'ADMQ au coût de 275,00$…
   • · Motion 6 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie accepte la soumission de Serrurier Vincent au coût de 1 797.60 $ plus taxes concernant l'achat et l'installation de serrures programmables pour les toilettes du Casse-Croûte situé près…
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise l'embauche de madame Isabelle Martel à titre de préposée à l'accueil pour le Parc nature émélinois.
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise le paiement d’un montant de 119 164,36$ taxes incluses concernant la demande de paiement 005 pour les travaux effectués durant la période incluse entre le 1er juin et le 30 ju…
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise Éric Gélinas, directeur général, à signer pour et au nom de la municipalité l'entente intermunicipale avec la municipalité de Saint-Damien concernant l'accès aux installations…
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise l'offre de services de Nordikeau au montant de 1 152,75$ plus taxes concernant l'inspection des 29 bornes d'incendie situées sur le territoire de la municipalité.
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise monsieur Martin Héroux, maire, à représenter la municipalité sur le comité fondateur de la COOPAL.
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise monsieur Éric Gélinas, directeur général et greffier-trésorier, à signer pour et au nom de la municipalité les ententes de partenariat suivantes: «Sainte-Émélie : Destination …
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise madame Hind Rihani à participer à la soirée «Avec coeur & plaisir» organisée par les Répits de Gaby au coût de 225,00 $ plus taxes.
   • · Motion 14 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie accepte la dérogation mineure 2026-0112 telle que demandée.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie accepte la dérogation mineure 2026-0118 telle que demandée.
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal accepte la demande de PIIA 2026-0035 avec le revêtement extérieur de couleur falaise, telle que demandée.
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie accepte la demande de PIIA 2026-0173 telle que demandée.
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal de Sainte-Émélie-de-l'Énergie autorise la demande de PIIA 2026-0073 telle que demandée.
   • · Motion 19 added: Que l’assemblée soit levée à 21h16
   • · Attendance added: Martin Héroux (present)
   • · Attendance added: Line Racicot-Lapointe (present)
   • · Attendance added: André Tremblay (present)
   • · Attendance added: Michel Milot (present)
   • · Attendance added: Carole Lessard (present)
   • · Attendance added: Gabriel Blanchet (present)
   • · Attendance added: Hind Rihani (absent)
   • · Attendance added: Éric Gélinas (present)