April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour ci-dessus soit adopté.
   • · Motion 2 added: Que le procés-verbal mentionné ci-haut soit adopté tel quel
   • · Motion 3 added: Que le proces-verbal mentionné ci-haut soit adopté tel quel
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-I'Energie adopte les dépenses suivantes et autorise le directeur général a les payer pour un montant de 339 748.65 $.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie autorise le paiement de la facture numéro 23638 a FQM Assurances au montant de 1 117,25 taxes incluses concernant le renouvellement des polices accidents.
   • · Motion 6 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie autorise le paiement de la facture numéro 23724 a FQM assurances au montant de 92 334,99 $ taxes incluses concernant le renouvellement des polices d'assurance pour la municipalité ainsi…
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie autorise le paiement du premier versement de la facture numéro 109365 au montant de 113 662 $ au ministére de la Sécurité publique concernant les services annuels de la Sireté du Québec.
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-IEnergie autorise la soumission de Multi Routes Inc. au montant de 11 250,00 $ plus taxes concernant l'épandage d'abat poussiére.
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-/Energie autorise le paiement de l'avis de contribution au montant de 390,18 $ taxes incluses concernant l'entente de services aux sinistrés couvrant la période d'avril 2026 a mars 2027.
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie proclame le 17 mai Journée internationale contre 'homophobie et la transphobie et soulignera cette journée en tant que telle.
   • · Motion 11 added: Que le conseil approuve qu'un montant forfaitaire de 20% soit accordé aux employés a qui on confie la garde du téléphone du Parc nature émélinois afin de répondre aux urgences des clients d'hébergements pour heures hors ouverture; Que la f…
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-IEnergie autorise le paiement de 525,00 $ plus taxes a Loisir et Sport Lanaudiére concernant l'inscription de madame Isabelle Martel a la formation Abattage d'arbres manuel sécuritaire.
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie accepte invitation de la Municipalité de Saint-Céme et autorise le paiement de 500,00 $ pour l'inscription de 10 coureurs au sein de l'équipe municipale.
   • · Motion 14 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie autorise l'inscription sans frais de madame Josée Fafard au Forum Innov'Ainés. Tous frais inhérents seront remboursés sur présentation de facture.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie autorise l'achat d'un billet au coût de 50,00 $ au profit de FAPELNRN.
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emeélie-de-IEnergie autorise monsieur Eric Gelinas, directeur général et greffier-trésorier, a conclure un protocole d'entente avec le Centre de services scolaire des Samares pour l'utilisation de la sall…
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-I'Energie autorise monsieur Eric Gélinas, directeur général et greffier-trésorier, a procéder a l'appel d'offres concernant l'entretien d'hiver des chemins municipaux pour les saisons 2026-2027,…
   • · Motion 18 added: De demander au gouvernement du Québec de bonifier substantiellement le Programme de supplément au loyer Québec (PSLQ)... De demander au gouvernement du Québec de modifier les parametres du PSLQ... De demander au gouvernement du Québec de r…
   • · Motion 19 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-'Energie exprime publiquement son appui au mouvement communautaire prévu et reconnaisse la légitimité de ce moyen de pression. Que la municipalité manifeste sa solidarité avec les organismes com…
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal de Sainte-Emélie-de-Energie autorise le paiement d'un montant de 19 950,07 $ taxes incluses concernant la demande de paiement 002 pour les travaux effectués durant la période incluse entre le 1er mars et le 31 mars…
   • · Motion 21 added: Que le conseil municipal accepte la démission de monsieur Jesse Wood. Nous lui souhaitons une bonne continuité dans ses nouveaux défis et nous le remercions pour ces années de loyaux services au sein de la municipalité.
   • · Attendance added: Martin Héroux (present)
   • · Attendance added: Line Racicot-Lapointe (present)
   • · Attendance added: Hind Rihani (present)
   • · Attendance added: André Tremblay (present)
   • · Attendance added: Michel Milot (present)
   • · Attendance added: Carole Lessard (present)
   • · Attendance added: Gabriel Blanchet (present)
   • · Attendance added: Éric Gélinas (present)
   • · Membership: Jesse Wood departed