March 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE les procès-verbaux soient adoptés tels que présentés, à savoir : - Séance ordinaire du 10 février 2026
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme autorise l’inscription de Monsieur Simon Beaudry, Madame Marie-Claude Couture et Madame Ariane Lambert au Rendez-vous national du développement local au coût de 399 $ plus les taxes applicables. QUE les fr…
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme autorise l’inscription de Monsieur Emanuel Pelletier au Forum des communautés forestières au coût de 320 $ plus les taxes applicables. QUE les frais d’inscription, de représentation et de déplacements soie…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme participe officiellement au Défi Pissenlits – édition 2026. QUE la Municipalité s’engage à retarder la tonte du gazon dans les espaces verts municipaux durant la période de floraison printanière des pissen…
   • · Motion 6 added: 1. Le conseil municipal de Saint-Côme appuie officiellement l’expansion de la Station touristique Val Saint-Côme sur une terre publique contigu au domaine skiable actuel. 2. Le conseil municipal demande aux instances gouvernementales conce…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de lors de sa séance du 10 mars 2026 proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité donne un montant de 200 $ pour le Gala de la Goutte d’or de l’école secondaire des Chutes.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme renouvelle son abonnement pour l’année 2026 au coût de 229,95 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme autorise la directrice générale, Marie-Claude Couture, à signer l’avenant au contrat numéro 1 incluant tous les avis de changements de 1 à 9.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme approuve la liste déposée et en autorise le paiement auprès des fournisseurs, étant les chèques numéros : 23382 à 23386 23388 23390 à 23412 Fichiers électroniques (dépôt direct) : 7267 à 7318 Totalisant un…
   • · Motion 12 added: QUE les déboursés effectués par la municipalité pour le mois de février 2026, comme rapportés au journal des déboursés et définis comme suit, soient acceptés : DÉPÔT CHÈQUES PRÉLÈVEMENT FACT. RÉCCURENTE TOTAL AUTRES DÉBOURSÉS 139 050,63 $ …
   • · Motion 13 added: DE payer les factures suivantes : Par le fonds général CRSBP (RÉSEAU BIBLIO) : - Facture 29251 (contribution année 2026) – 21 992,10 $ PAIE FRAIS TOTAL DÉBOURSÉS DE PAIE DU 4 FÉVRIER 98 931,57 $ 301,83 $ 99 233,40 $ DÉBOURSÉS DE PAIE DU 18…
   • · Motion 14 added: D’OCTROYER les dons et les commandites suivants : a. Relais pour la vie 2026 – l’équipe les Anges Gardiens : 350 $ b. Association des trappeurs professionnels du Québec inc. : 100 $ c. Cancer Aide Lanaudière : 200 $ d. Territo’Art (Festisa…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Saint-Côme réserve une table de 8 personnes au coût de 1 500 $.
   • · Motion 16 added: QU’ un emprunt temporaire au montant de 4 340 000 $ relativement au règlement 818-2025 soit réalisé auprès de la Caisse Desjardins du Nord de Lanaudière. QU’ l’emprunt temporaire soit signé par le maire et la directrice générale et greffiè…
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Côme octroie le contrat à Quincaillerie H. Larochelle au coût de 72 480,78 $ plus les taxes applicables. QUE les ponceaux doivent être payés par le fonds général et réaffectés aux projets concernés.
   • · Motion 18 added: DE DEMANDER conjointement avec les municipalités de Saint-Alphonse-Rodriguez et de Sainte-Marcelline-de-Kildare, au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec (MTMD), de prioriser la route 343 et de procéder dans les meil…
   • · Motion 19 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Côme accepte la demande d’usage conditionnel UC-2025-0074 selon les conditions suivantes : • L’aménagement d’un mur d’intimité en bois et opaque, d’une hauteur minimale de 1,8 mètre (6 pieds), dans la part…
   • · Motion 20 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Côme accepte la demande d’usage conditionnel UC-2025-0085 selon les conditions suivantes : • Que si un foyer extérieur est aménagé, le foyer doit respecter les normes applicables du Règlement numéro 748-20…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES 1. Champs d’application Le présent règlement s’applique à l’ensemble des bâtiments du terrain de la Municipalité de Saint-Côme. 2. Objet Le présent règlem…
   • · Attendance added: Simon Beaudry (present)
   • · Attendance added: Catherine Laporte (present)
   • · Attendance added: Emanuel Pelletier (absent)
   • · Attendance added: Mario Baillargeon (present)
   • · Attendance added: Karen Mc Gurrin (present)
   • · Attendance added: Bruno Gagné (present)
   • · Attendance added: Nadia Mc Cabe (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Couture (present)