June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 16, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de l’assemblée du conseil municipal du lundi 8 juin 2026 tel que proposé.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026 soit adopté tel qu’il a été rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE la Ville de Louiseville contribue financièrement à l’organisation de la réception civique par la Confrérie des sarrasins du 4 octobre 2026 et comportant notamment l’accueil d’une délégation de Belgique; QUE le montant de la contributio…
   • · Motion 4 added: QUE la Ville de Louiseville contribue pour un montant de 1 850 $ à la cérémonie de la collation des grades de l’école secondaire l’Escale qui se tiendra le 9 juin 2026, montant qui sera remis en bourse de 50 $ à chacun des finissants de Lo…
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de Louiseville contribue pour un montant de 250 $ à la journée kermesse pour souligner les efforts des élèves de l’École primaire de Louiseville qui se tiendra le 23 juin 2026; QUE cette somme soit puisée à même une contributi…
   • · Motion 6 added: QUE la Ville de Louiseville contribue financièrement pour un montant de 200 $ dans le cadre du projet « Marche solidaire pour les Proches aidants de la MRC de Maskinongé » de madame Lucie Carignan; QUE cette somme soit puisée à même une co…
   • · Motion 7 added: AVIS DE MOTION est donné par monsieur Jean Noël qu’il sera présenté, à une séance subséquente, pour adoption, un règlement général RM01-2026 relatif aux infractions pénales générales et aux autres mesures applicables par la Sûreté du Québe…
   • · Motion 8 added: d’adopter le projet de règlement numéro 799 – règlement général RM01-2026 relatif aux infractions pénales générales et aux autres mesures applicables par la Sûreté du Québec et l’autorité compétente.
   • · Motion 9 added: d’adopter le règlement numéro 796 sur le stationnement lors du Festival de la galette de sarrasin de Louiseville.
   • · Motion 10 added: d’adopter le règlement numéro 797 concernant la tarification des services, l’émission des certificats d’usage temporaire et l’application de la réglementation lors du Festival de la galette de sarrasin.
   • · Motion 11 added: d’adopter le règlement numéro 798 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux.
   • · Motion 12 added: d’accepter la liste des comptes soumis au montant total de 1 377 649,82 $ et d’autoriser le paiement des comptes mentionnés à la liste sous les signatures lithographiées du maire et de la trésorière.
   • · Motion 13 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit : [list of conditions] QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2032 …
   • · Motion 14 added: que le conseil municipal de la Ville de Louiseville accuse réception du rapport mensuel de l’analyse des permis de construction, rénovation et démolition du mois de mai 2026.
   • · Motion 15 added: DE MANDATER l’Organisme de bassins versants des rivières du Loup et des Yamachiche (OBVRLY) pour la délimitation de la bande riveraine aux endroits où des travaux d’entretien ont été réalisés aux abords des cours d’eau Cloutier-Lefrançois …
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Louiseville prenne acte du constat d’usage non autorisé au 541, boulevard Saint-Laurent Est, à savoir l’utilisation de l’immeuble comme cimetière automobile dans une zone où cet usage n’est pas permi…
   • · Motion 17 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE le conseil municipal accepte la recommandation du comité consultatif d’urbanisme et autorise la présente demande de dérogation mineure requise par monsieur Patrice Bou…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE le conseil municipal accepte la recommandation du comité consultatif d’urbanisme et autorise la présente demande de dérogation mineure requise par madame Chloé Gagnon …
   • · Motion 19 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE le conseil municipal accepte la recommandation du comité consultatif d’urbanisme et autorise la présente demande de dérogation mineure requise par Mondor immobilier in…
   • · Motion 20 added: QUE le contrat pour la réhabilitation de regards par projection soit octroyé à Service Soleno inc., au coût de 60 014,00 $ plus les taxes en vigueur; QUE le maire et le directeur général ou la greffière soient autorisés à signer le contrat…
   • · Motion 21 added: QUE le contrat pour les travaux de reprofilage et stabilisation d’un fossé existant sur la rue de l’Érable soit octroyé à Alide Bergeron et fils ltée, au coût de 113 052,00 $ plus les taxes en vigueur; QUE le maire et le directeur général …
   • · Motion 22 added: QUE la Ville de Louiseville autorise la présentation du projet d’aménagement de quatre nouveaux terrains de pickleball au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et d…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Louiseville accepte le don d’une table interactive ainsi que les accessoires et équipements connexes remis par Maski en forme dans le cadre du projet « Camps connectés »; QUE la Ville accepte les con…
   • · Motion 24 added: D’AUTORISER la demande de gratuité de l’utilisation du préau Place Canadel du Marché au pays du sarrasin de Louiseville lors de leurs activités qui se dérouleront à Louiseville le 15 août 2026, et ce, toute la journée; D’AUTORISER la deman…
   • · Motion 25 added: DE RENOUVELER le contrat avec Magnus pour la fourniture des services et des produits relatifs au traitement de l’eau des tours de refroidissement et des systèmes fermés de l’aréna, tel que plus amplement décrit à la proposition de contrat,…
   • · Motion 26 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE le conseil municipal autorise la Fondation Santé MRC Maskinongé à utiliser gratuitement la surface de dek hockey pour y vendre de la boisson et des aliments le 12 juin…
   • · Motion 27 added: QUE la Ville de Louiseville autorise l’étalage extérieur lors de la vente trottoir qui se tiendra du 30 juin au 4 juillet 2026, le tout, conformément à l’article 6.5 du Règlement numéro 622 relatif au zonage.
   • · Motion 28 added: QU’un montant de six cents dollars (600 $) soit versé à l’organisme Dek hockey junior Louiseville; QUE cette somme soit puisée à même une contribution des activités financières 2026 plus précisément au poste 02-190-00-991.
   • · Motion 29 added: QUE les obligations et les modalités des services à rendre par la Ville au « Festival Country de Louiseville » représenté par monsieur Étienne Lebel, soient consignées dans un protocole d’entente; QUE madame Valérie Savoie Barrette, direct…
   • · Motion 30 added: QUE le contrat pour les travaux de nettoyage du site visant à faciliter le reboisement dans le cadre du Fonds de verdissement Hydro-Québec soit octroyé à Casaubon & Frères inc., le tout tel que plus amplement décrit à la soumission fournie…
   • · Motion 31 added: QUE le contrat pour la réalisation de travaux d’aménagement d’un sentier dans le boisé du Grand Loup soit octroyé à Casaubon & Frères inc., le tout tel que plus amplement décrit à la soumission fournie, et ce, pour un montant forfaitaire d…
   • · Motion 32 added: D’AUTORISER le Service des loisirs et de la culture à fermer la rue Saint-Antoine entre l’avenue Saint-Laurent et l’avenue Sainte-Élisabeth, les 9, 16, 23 et 30 juillet 2026, de 17 h à 23 h dans le cadre des jeudis centre-ville. QUE les re…
   • · Motion 33 added: D’AUTORISER le Service des loisirs et de la culture à fermer la rue de la Mennais entre l’avenue du Parc et l’avenue Pie XII, le 23 juin 2026 de 17 h à 22 h 30 pour la tenue des feux d’artifice, le tout, dans le cadre de la Fête nationale;…
   • · Attendance added: Yvon Deshaies (present)
   • · Attendance added: Jean Noël (present)
   • · Attendance added: Luc Richard (present)
   • · Attendance added: Marc Bellemare (present)
   • · Attendance added: André Lamy (present)
   • · Attendance added: Alain Pichette (present)
   • · Attendance added: Gérald Allard (present)
   • · Attendance added: Maude-Andrée Pelletier (present)
   • · Attendance added: Yvon Douville (present)