June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance ordinaire du 1er juin 2026 soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE la liste des comptes compressibles et incompressibles du mois précédent, au montant de 1 354 378,90 $ incluant les salaires, soit adoptée telle que présentée et répartie comme suit
   • · Motion 3 added: QUE le conseil autorise M Alex Brouillard, directeur général par intérim et greffier-trésorier adjoint à déposer le procès-verbal modifié de la séance ordinaire du 4 mai 2026.
   • · Motion 4 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-149 pour un agrandissement d'une dimension de 18 pieds x 20 pieds, tel que demandé, incluant des modèles de fenêtres qui s'apparentent à ceux de la résidence existante; D'AUTORISER l'abattage de…
   • · Motion 5 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-078 aux conditions suivantes : Que les rampes soient construites de façon traditionnelle, soit avec des barrotins installés à l’intérieur de la main courante; Que la nouvelle cheminée soit habil…
   • · Motion 6 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-192.
   • · Motion 7 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-234.
   • · Motion 8 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-260.
   • · Motion 9 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-259.
   • · Motion 10 added: D'ACCORDER la demande de dérogation mineure numéro 2026-024 conditionnellement à ce que la remise de 1,84 m x 1,80 m située à proximité de la résidence soit retirée en raison de sa non-conformité;
   • · Motion 11 added: D'ACCORDER la demande de dérogation mineure numéro 2026-027.
   • · Motion 12 added: D'AUTORISER la demande de permis numéro 2026-206.
   • · Motion 13 added: QUE le contrat pour l'aménagement du parc Richard Boucher soit octroyé à l'entreprise Les Entreprises P.N.P. Inc., pour la somme de 107 984,52 $, incluant les taxes applicables; QUE conformément au PTI adopté pour l'exercice de 2026, le co…
   • · Motion 14 added: D’autoriser le maire, M. Jonathan Moreau et le directeur général par intérim, M. Alex Brouillard, à signer pour et au nom de la Municipalité, les actes relatifs aux cessions et établissements de servitudes d’utilité publique en faveur d’Hy…
   • · Motion 15 added: D’accorder à l’Association de Ringuette de Lotbinière, une subvention de 1 100 $ à raison de 100 $ par participant de Saint-Apollinaire.
   • · Motion 16 added: D’engager Mya Montigny et Alycia Rancourt à titre d’éducatrices volantes; D’engager Mathilde Gingras à titre de super animatrice; D’engager Ève-Marie Lamontagne et Rosalie Olivier à titre d’animatrices sauterelles; De procéder à l'embauche…
   • · Motion 17 added: QUE le contrat d'achat d'un tracteur soit octroyé à Kanatrac, pour la somme de 179 950 $, incluant les taxes applicables; QUE conformément au PTI adopté pour l'exercice de 2026, le conseil autorise un emprunt au fonds de roulement rembours…
   • · Motion 18 added: QUE le contrat pour l'achat du véhicule utilitaire soit donné de gré à gré à Banlieue Ford Inc. pour un prix total de 81 514,34 $ toutes taxes incluses; QUE conformément au PTI adopté pour l'exercice de 2026, le conseil autorise un emprunt…
   • · Motion 19 added: QUE le contrat pour la réalisation d'une étude complémentaire du réseau d'égout domestique soit donné de gré à gré à AtkinsRéalis pour un prix total de 75 000 $ en sus des taxes applicables; QUE le conseil autorise une appropriation du pos…
   • · Motion 20 added: Donne avis de motion qu’il sera présenté pour adoption à une séance ultérieure du conseil, le Règlement numéro 1017-2025 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandiss…
   • · Motion 21 added: QU'un règlement portant le numéro 1045-2026 soit adopté.
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité de Saint-Apollinaire appuie la demande de la municipalité de Laurier-Station pour son projet d’agrandissement du Complexe récréatif au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastruc…
   • · Motion 23 added: D'approuver la lettre d'entente particulière pour l'employé 32-3211; QU'à compter de la signature de la présente entente, l'employé 32-3211 soit retiré de la rotation de garde des employés du Service des travaux publics; D'autoriser M. Ale…
   • · Motion 24 added: D'approuver la lettre d'entente particulière pour l'employé 13-1318; QU'à compter de la signature de la présente entente, l'employé 13-1318 se voit rembourser les frais relatifs à sa formation au certificat en relations publiques aux condi…
   • · Motion 25 added: DE demander à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 26 added: QUE le procès-verbal du 1er juin 2026 soit adopté séance tenante.
   • · Motion 27 added: De clôturer la séance ordinaire le 1er juin 2026 à 20 h 50.
   • · Attendance added: Dany Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Allyson Cayer (present)
   • · Attendance added: Jonathan Moreau (present)
   • · Attendance added: Marie-Hélène Talbot (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Rosalie Cyr-Demers (present)
   • · Attendance added: André Olivier (present)
   • · Attendance added: Alexandre D'Amour (present)
   • · Attendance added: Alex Brouillard (present)
   • · Participation added: André Olivier recuse