January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la présente séance soit adopté avec l’ajout des points suivants : 7.6 Adoption du règlement 2026-420 – Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 023 000 $; 14.1 Entente de services avec l…
   • · Motion 2 added: QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er décembre 2025 (budget) tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de Val-des-Sources fasse le prêt de vélos pour le bon déroulement de l’activité. QUE la Ville de Val-des-Sources soutienne financièrement l’évènement par l’achat d’une bannière commanditaire au montant de 350 $. QUE cette aide…
   • · Motion 6 added: QUE la Ville de Val-des-Sources permette, et ce gratuitement, la location de la salle Notre-Dame-de-Toutes-Joies par l’organisme Albatros des Sources pour leurs rencontres au courant de l’année 2026. QUE cette gratuité soit considérée comm…
   • · Motion 7 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Motion 8 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Motion 10 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Motion 11 added: QUE ces déboursés soient approuvés tels que ci-après décrits : DÉCEMBRE 2025 - Administration municipale 1 718 821,25 $ - Dépenses en immobilisations - $ Total du mois de DÉCEMBRE 2025: 1 718 821,25 $
   • · Motion 12 added: QUE la Ville de Val-des-Sources autorise le paiement de 33 396,55 $ à la Société protectrice des animaux d’Arthabaska, représentant le paiement pour l’année 2026 pour l’exécution du mandat de gestion animalière sur son territoire. QUE le p…
   • · Motion 13 added: DE renouveler pour l’année 2026 avec la firme PG Solutions inc., les contrats d’entretien et de soutien des applications de différents services municipaux... QUE la Ville de Val-des-Sources renouvelle pour l’année 2026 avec la firme PG Sol…
   • · Motion 14 added: QUE la Ville de Val-des-Sources demande un financement temporaire au montant de 2 122 339 $ dans le cadre du programme TECQ 2024-2028; DE MANDATER le maire, monsieur Hugues Grimard ainsi que la trésorière, madame Sarah Richard, afin qu’ils…
   • · Attendance added: Hugues Grimard (present)
   • · Attendance added: Isabelle Forcier (present)
   • · Attendance added: Danielle Désautels (present)
   • · Attendance added: René Lachance (absent)
   • · Attendance added: Caroline Payer (present)
   • · Attendance added: Mario Savoie (present)
   • · Attendance added: Pierre Benoit (present)
   • · Attendance added: Stéphane Alain (present)
   • · Attendance added: Annie Lamontagne (present)