January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté avec le retrait de la première période de questions qui résulte d’une erreur de transcription
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’approuver la liste des dépenses totales telles que soumises au montant de 1 039 476,99 $ comprenant des comptes à payer au montant de 187 237,64 $ et d’autoriser le paiement des comptes, par la mairesse ou à défaut, la personne désignée …
   • · Motion 4 added: D’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 15 000 $ pour l’exercice financier 2026 ; QUE les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même l’excédent de fonctionnement non affec…
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de Danville approuve les travaux de l’Office Municipal d’Habitation des Sources (OMH) des Sources pour l’année 2026. QUE la Ville de Danville s’engage à contribuer aux travaux à hauteur de 10 % des dépenses admissibles, pour u…
   • · Motion 6 added: QUE le second projet de règlement 2025-19 modifiant le règlement de zonage numéro 2025-05 et ses amendements soit adopté sans changement par rapport au premier projet de règlement
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal approuve la demande de prêt de local du Comité des amis scouts Asbestos du 30 janvier au 1er février 2026, sous réserve que celui-ci s’engage à respecter l’ensemble des modalités prévues à la Politique de location …
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal approuve la demande de prêt de local du Syndicat de l’UPA des Sources pour une journée en mai ou juin 2026, sous réserve que celui-ci s’engage à respecter l’ensemble des modalités prévues à la Politique de location…
   • · Motion 9 added: QUE la présente séance soit levée à 20h46
   • · Attendance added: Martine Satre (present)
   • · Attendance added: Émile Lachance (present)
   • · Attendance added: Pierre Jr. Grimard (present)
   • · Attendance added: Richard Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Pier-Luc Pinard (present)
   • · Attendance added: Mélissa Lacroix (present)
   • · Attendance added: Gaétan Nadeau (absent)
   • · Attendance added: Isabelle Tremblay (present)
   • · Attendance added: Claude Dostie (present)