May 25, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: ADOPTE I'ordre du jour tel que proposé, avec dispense de lecture, en retirant le point < 6.1 Dépôt du rapport financier 2025 >> et en laissant le point < Autres sujets > ouvert.
   • · Motion 2 added: ADOPTE le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue re 17 avril2026 tel que déposé avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: APPROUVE la liste des comptes en date du 25 mai 2026 au montant de 636 035,88 $.
   • · Motion 4 added: EMBAUCHE monsieur Vital Lachaine à titre d'agent de sécurité en tant que salarié temporaire à temps partiel, échelon 1 et ce, rétroactivement au 5 mai 2026; NOMME monsieur Alexandre Vandenhove à titre d'agent de sécurité.
   • · Motion 5 added: EMBAUCHE monsieur Thomas Lauzon à titres de patrouilleur nautique et d'agent de sécurité en tant que salarié étudiant à temps partiel, échelon 1, à compter du 10r juin 2026.
   • · Motion 6 added: APPROUVE I'entente de règlement hors cour intervenue dans les dossiers 700-22-048964-257 devant la Chambre civile de la Cour du Québec, et CMQ-72242-001 devant la Commission municipale du Québec selon les termes contenus dans la transactio…
   • · Motion 7 added: ENTÉRINE I'entente de règlement hors cour intervenue dans le dossier rapport d'enquête en ressources humaines 2025-001; AUTORISE le maire et la directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville d'Estérel, ladite entente ainsi que to…
   • · Motion 8 added: ADOPTE le Projet de règlement numéro 2026-755 sur la gestion contractuelle.
   • · Motion 9 added: ADOPTE le Projet de règlement numéro 2026-756 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.
   • · Motion 10 added: AUTORISE la directrice générale et trésorière à transmettre une demande d'aide financière au ministère de l'Éducation dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air; S'ENGAGE à payer…
   • · Motion 11 added: ADOPTE le Projet de règlement numéro 2026-754 modifiant le Règlement sur l'émission des permis et certificats de la Ville d'Estérel, numéro 2006-496, tel qu'amendé, afin d'ajouter un document nécessaire à l'émission d'un permis, de prévoir…
   • · Motion 12 added: REçOIVE la recommandation favorable du CCU; APPROUVE le PllA pour la rénovation du bâtiment principal du lot 5 508 196, soit le 6, avenue des Amiraux tel que présenté par le requérant.
   • · Motion 13 added: REçOIVE la recommandation favorable du CCU; APPROUVE le PllA pour I'agrandissement d'un bâtiment principal sur le lot 6 115 375, soit le 12, avenue de Touraine tel que présenté par le requérant et ce, sous réserve que la maçonnerie sur la …
   • · Motion 14 added: REçOIVE la recommandation favorable du CCU; APPROUVE le PllA pour I'aménagement d'une piscine semi-creusée, d'un spa et I'aménagement paysager sur le lot 6 115 375, soit le 12, avenue de Touraine tel que présenté par le requérant.
   • · Motion 15 added: AUTORISE le paiement du décompte progressif numéro 3 du projet Aménagement d'un lien cyclable (Corridor Lac-Masson) au montant de 38152,15 $ taxes incluses.
   • · Motion 16 added: ÊVe ET TERMINE la présente séance à 17 h 46, I'ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Frank Pappas (present)
   • · Attendance added: Annemarie Masson (present)
   • · Attendance added: Claudia Baruch (present)
   • · Attendance added: Julie Dandurand (present)
   • · Attendance added: Christian Bélanger (present)
   • · Attendance added: Alain Leclerc (present)
   • · Attendance added: Charles Coulson (present)
   • · Attendance added: Nadine Bonneau (present)
   • · Attendance added: Karell Morin (present)