March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre tel que déposé.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026.
   • · Motion 3 added: d'adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026.
   • · Motion 4 added: que les comptes payés pour un montant total de 817 707,18 $ ainsi que les salaires payés au montant de 31 316,07 $ soient approuvés et ratifiés selon la liste présentée.
   • · Motion 5 added: d'autoriser la directrice générale à acquitter la liste des comptes à payer pour un montant de 10 990.96 $.
   • · Motion 6 added: que le conseil municipal prend acte de la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même contractant au cours du dernier exercice financier complet, lorsque la dépense totale excède 25 000 $, conformément…
   • · Motion 7 added: que le conseil municipal prend acte du dépôt du rapport annuel 2025 relatif à la mise en oeuvre du Règlement # 592-24 portant sur la gestion contractuelle.
   • · Motion 8 added: D'approuver la liste des taxes impayées... D'autoriser la directrice générale... D'expédier l'état des taxes... Qu'advenant le cas de paiement... D'informer le Centre de services scolaire... De mandater M. Simon Giard, maire, ou M. Patrick…
   • · Motion 9 added: D'adopter les noms de lieux suivants... De transmettre cette résolution... D'autoriser le service technique...
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Simon appuie la résolution # 31-02-2026 adoptée par la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot ; Que le conseil municipal demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation …
   • · Motion 11 added: D'entériner la dépense au montant total de 2 874,38 $... D'autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à signer tout document requis à cet effet.
   • · Motion 12 added: d'adjuger le contrat de réfection de de huit (8) ponceaux situés sur les rangs Charlotte, 1er Rang Ouest et 3e Rang Est à l'entreprise Excavation Laflamme et Ménard inc. au montant de 344 164,85 $ taxes incluses, celui-ci étant le plus bas…
   • · Motion 13 added: D'autoriser le paiement d'un montant de 2 994,00 $ à la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot relativement à la location du camion de déneigement ; De remercier officiellement la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot pour sa précieuse co…
   • · Motion 14 added: D'accepter la soumission # 8704618 de Guillevin International Co. au montant de 54 465,00 $, plus les taxes applicables, pour un total de 62 621,14 $.
   • · Motion 15 added: d'autoriser le paiement de 1 010 167,20 $, taxes incluses, à l'entreprise Vitom Excavation inc.
   • · Motion 16 added: d'autoriser l'utilisation d'un montant de 2 500 $, tel que prévu au budget 2026, pour l'achat de petits outils pour le service des travaux publics, afin de permettre à la Municipalité de bénéficier des offres promotionnelles disponibles en…
   • · Motion 17 added: D'autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à procéder à un appel d'offres sur invitation auprès de différents entrepreneurs pour la réalisation des travaux de rapiéçage mécanisé et manuel pour la saison 2026 ; De fixer l'ou…
   • · Motion 18 added: d'accepter la soumission de InnovLogic au montant de 17 108,28 $, taxes incluses.
   • · Motion 19 added: que le conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure # DM-26-01 pour l'immeuble situé au 133, rue Saint-Édouard, lot 1 840 639, et autorise la création des lots projetés avec les frontages décrits à la demande.
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal autorise le dépôt d'une demande d'aide financière au Fonds de développement rural (FDR) de la MRC des Maskoutains pour le projet de revitalisation du parc-école; Que le conseil autorise madame Johanne Godin, direct…
   • · Motion 21 added: Que le conseil municipal autorise le dépôt d'une demande d'aide financière au Fonds de développement rural de la MRC des Maskoutains pour le projet intitulé « Achat d'équipements utilisés à des fins communautaires » ; Que le conseil autori…
   • · Motion 22 added: d'accorder au Centre Saint-Simon une contribution financière de 15 000 $ pour l'année 2026 afin de soutenir ses dépenses de fonctionnement.
   • · Motion 23 added: D'appuyer le projet des Loisirs Saint-Simon inc. relatif à la phase 2 de l'aménagement d'un espace communautaire multifonctionnel et de verser un montant de 1 300,00 $ à titre de contribution au projet.
   • · Motion 24 added: D'appuyer le projet des Loisirs St-Simon inc. visant l'acquisition d'un système de sonorisation complet pour usage intérieur et extérieur et de verser un montant de 300,00 $ à titre de contribution financière au projet.
   • · Motion 25 added: que le Règlement # 544-14-26 soit adopté.
   • · Motion 26 added: que le Projet de Règlement #606-26 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments soit adopté.
   • · Motion 27 added: de clôturer la séance à 20 h 35.
   • · Attendance added: David Roux (present)
   • · Attendance added: Réjean Cossette (present)
   • · Attendance added: Patrick Darsigny (absent)
   • · Attendance added: Simon Giard (present)
   • · Attendance added: Alexandre Vermette (present)
   • · Attendance added: Marie-Lou Cournoyer (present)
   • · Attendance added: Angèle Forest (absent)
   • · Attendance added: Johanne Godin (present)
   • · Participation added: Simon Giard recuse