February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre tel que déposé.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: que les comptes payés pour un montant total de 667 635,17 $ ainsi que les salaires payés au montant de 32 585,53 $ soient approuvés et ratifiés selon la liste présentée.
   • · Motion 4 added: d'autoriser la directrice générale à acquitter la liste des comptes à payer pour un montant de 6 768,66$.
   • · Motion 5 added: d'autoriser mesdames Johanne Godin et Rosemarie Delage à participer au Congrès annuel de l'ADMQ, les 17, 18 et 19 juin prochain, de payer les frais d'inscription au coût de 1 463,00$ plus les taxes applicables et de rembourser les frais re…
   • · Motion 6 added: De proclamer les Journées de la persévérance scolaire sur notre territoire pour la période du 17 au 21 février 2026, sous le thème « La persévérance fait grandir les possibles »; De débloquer un budget d'environ 300 $ taxes incluses pour l…
   • · Motion 7 added: D'appuyer la résolution # 06-01-2026 adoptée par la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot, ainsi que les démarches entreprises visant à solliciter la collaboration des acteurs concernés afin de renforcer la fiabilité et la continuité des …
   • · Motion 8 added: De prendre acte de la résiliation de l'entente intervenue antérieurement relativement à la promesse d'achat/vente du lot 6 711 548 ; De ratifier la signature, en date du 27 janvier 2026, de la modification au contrat intervenue entre la Mu…
   • · Motion 9 added: D'autoriser la vente de l'immeuble connu et désigné comme étant le lot 6 711 548 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Saint-Hyacinthe, situé à Saint-Simon; D'accepter la promesse d'achat/vente visant la vente de l'immeuble co…
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal de la Municipalité autorise la directrice générale à déposer, au nom de la Municipalité, une demande officielle auprès d'Hydro-Québec visant le déplacement du poteau identifié au # JU8TQ2; Que la Municipalité s'eng…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Simon appuie la demande d'aide financière déposée par l'entreprise Velours & Salé dans le cadre du Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet Commerces de proximité, pour la réalisation de …
   • · Motion 12 added: D'adopter le rapport d'activité de l'an # 4 du schéma de couverture de risques en sécurité incendie tel que soumis ; D'autoriser le SSI de Saint-Hyacinthe à transmettre une copie de ce rapport à la MRC des Maskoutains et au ministère de la…
   • · Motion 13 added: d'autoriser le paiement des frais annuels de 2 484,00 $ plus taxes pour le maintien du service et le plan d'entretien de Idside-Écho MMS pour 2026 de la compagnie Société Plan de Vol, fournisseur du logiciel.
   • · Motion 14 added: D'autoriser le paiement de la facture au montant de 4 475,00 $ à la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot, relativement à la location du camion de déneigement; Il est également résolu de remercier chaleureusement la Municipalité de Sainte…
   • · Motion 15 added: d'autoriser le paiement du décompte progressif # 4 à l'entrepreneur Vitom Excavation inc., pour un montant de 151 045,03 $, incluant les taxes applicables, conformément à la recommandation de l'ingénieure datée du 27 janvier 2026.
   • · Motion 16 added: d'autoriser le paiement de 476 045,93 $ , taxes incluses, à l'entreprise Vitom Excavation inc.
   • · Motion 17 added: Que la Municipalité de Saint-Simon informe le ministère des Transports et de la Mobilité durable de l'utilisation de l'aide financière visant l'entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situ…
   • · Motion 18 added: d'autoriser la directrice générale à préparer et à lancer un appel d'offres public sur le Système électronique d'appel d'offres (SEAO) pour l'achat d'un camion 10 roues neuf, modèle 2026 ou 2027, incluant des équipements de déneigement neu…
   • · Motion 19 added: d'autoriser l'achat de 19 jardinières de 18 pouces auprès de Villiard Serres & Jardins, conformément à la soumission reçue, pour un montant total de 1 160,45 $, taxes et livraison incluses.
   • · Motion 20 added: que le premier projet du règlement # 544-14-26 soit adopté.
   • · Motion 21 added: que le Premier projet du Règlement # 591-01-26 modifiant le règlement # 591-24 sur les plans d'aménagement d'ensemble en retirant des zones visées la zone des « Jardins Saint-Simon » soit adopté.
   • · Motion 22 added: de clôturer la séance à 20h35.
   • · Attendance added: Réjean Cossette (present)
   • · Attendance added: Simon Giard (present)
   • · Attendance added: Patrick Darsigny (present)
   • · Attendance added: David Roux (present)
   • · Attendance added: Alexandre Vermette (present)
   • · Attendance added: Angèle Forest (present)
   • · Attendance added: Marie-Lou Cournoyer (present)
   • · Attendance added: Johanne Godin (present)