February 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance, tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 et d’en autoriser la signature par les personnes désignées à cet effet.
   • · Motion 3 added: De nommer monsieur Donald Côté, conseiller du District # 1 – Sainte-Rosalie, à titre de maire suppléant, pour la période s’échelonnant du 1er mars au 30 juin 2026 ou jusqu’à son remplacement.
   • · Motion 4 added: D’arborer les drapeaux des événements suivants devant l’hôtel de ville, pour l’année 2026
   • · Motion 5 added: D’approuver la liste des comptes pour la période du 28 janvier au 10 février 2026
   • · Motion 6 added: De demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable d’analyser la possibilité d’ajouter des feux rectangulaires à clignotement rapide à l’intersection formée par la rue des Seigneurs Est (Route 224) et l’avenue Marchesseault.
   • · Motion 7 added: De s’engager à réaliser une étude de performance d’ici le 1er mars 2028 à l’égard de l’ouvrage de protection contre les inondations situé le long de la rivière Yamaska...
   • · Motion 8 added: D’octroyer le contrat relatif à la reconstruction de l’égout sanitaire de l’avenue Scott et travaux afférents à la société Groupe AllaireGince Infrastructures inc.
   • · Motion 9 added: D’autoriser les dépenses suivantes découlant des contrats octroyés par l’Union des municipalités du Québec, dans le cadre du regroupement d’achats relatif à la fourniture et à la livraison de produits chimiques pour le traitement des eaux …
   • · Motion 10 added: D’autoriser la dépense additionnelle au contrat relatif aux services professionnels en ingénierie, dans le cadre du projet de mise aux normes de l’usine d’épuration, octroyé à la société Artelia Canada inc. (2020-005-B)
   • · Motion 11 added: D’autoriser l’utilisation du système de pondération et d’évaluation des offres prévu à l’article 573.1.0.1 de la Loi sur les cités et villes, pour l’octroi du contrat relatif à la mise aux normes de l’usine d’épuration
   • · Motion 12 added: D’autoriser la conclusion de l’Entente visant l’encadrement et l’utilisation d’un immeuble du jeu de croquet à intervenir entre la Ville de Saint-Hyacinthe et l’organisme Jeu de croquet de Ste-Rosalie inc.
   • · Motion 13 added: D’approuver le Bilan du Plan d’action 2025 et le Plan d’action 2026 visant à identifier et à réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées
   • · Motion 14 added: D’embaucher Me Rebecca Monaco au poste de directrice et greffière des Services du greffe et de la gestion documentaire
   • · Motion 15 added: De promouvoir monsieur James Cadieux au poste de chef de section – entretien des immeubles à la Division immeubles et projets du Service des travaux publics
   • · Motion 16 added: De nommer madame Véronique Robitaille au poste de préposée à l’administration au Service des travaux publics
   • · Motion 17 added: D’adopter le Rapport d’activités de l’an numéro 4 du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé de la MRC des Maskoutains, pour la période s’échelonnant du 1er janvier au 31 décembre 2025
   • · Motion 18 added: D’octroyer le contrat relatif à la fourniture et à la livraison de plantes annuelles, à la société Les Jardins W.G. Charlebois inc.
   • · Motion 19 added: D’octroyer le contrat relatif à la fourniture et à l’installation de poteaux de bois traités CCA, classe 4 de 35 pieds, à la société Richard Bessette Canada inc.
   • · Motion 20 added: D’autoriser la vente de la station de ravitaillement au gaz naturel comprimé située au 1000, rue Lemire à la société Freedom Fuel Comtech Ltd
   • · Motion 21 added: D’approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale des projets suivants
   • · Motion 22 added: D’adopter la Politique de consultation citoyenne des grands projets urbains, préparée par le Service de l’urbanisme et de l’environnement en date du 16 février 2026
   • · Motion 23 added: D’autoriser la dépense supplémentaire au contrat relatif aux services professionnels en urbanisme relativement à la révision du plan et des règlements d’urbanisme de la Ville de Saint-Hyacinthe, octroyé à la société BC2 Groupe Conseil inc.
   • · Motion 24 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 775 concernant la cotisation à être payée par les membres de la Société de développement commercial (S.D.C.)
   • · Motion 25 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 782 concernant le Comité de consultation citoyenne des grands projets urbains de la Ville de Saint-Hyacinthe
   • · Motion 26 added: D’adopter le Règlement numéro 778 modifiant le Règlement numéro 3 décrétant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville de Saint-Hyacinthe
   • · Motion 27 added: D’appuyer la demande de reconnaissance pour fins d’exemption de taxes ou de remboursement de surtaxe foncière soumise par l’organisme Au cœur des familles agricoles 2003 situé au 600, rue Benoit
   • · Motion 28 added: De déclarer la levée de la séance à 20 h 23.
   • · Attendance added: Sonia Chénier (present)
   • · Attendance added: André Beauregard (present)
   • · Attendance added: Mélanie Bédard (present)
   • · Attendance added: Sylvie Gosselin (present)
   • · Attendance added: Donald Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre Thériault (present)
   • · Attendance added: Bernard Barré (present)
   • · Attendance added: David Olivier Huard (present)
   • · Attendance added: David Bousquet (present)
   • · Attendance added: André Charron (present)
   • · Attendance added: Jeannot Caron (present)
   • · Attendance added: Chantal Frigon (present)
   • · Attendance added: Carole Cousineau (present)