June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 18, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 8 juin 2026 avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026.
   • · Motion 3 added: De procéder à l'inscription de Monsieur Steven Larose, Madame Amélie Diamond, Madame Édith Crevier, Madame Katherine Lebel au congrès annuel de la Fédération québécoise des municipalités... D'autoriser les frais de déplacement et d'héberge…
   • · Motion 4 added: que le conseil confirme le dépôt du rapport final des formations obligatoires suivies par les élus municipaux
   • · Motion 5 added: d'adopter le rapport des dépenses autorisées par le greffier-trésorier, au courant du mois de mai 2026, en vertu du règlement N° 322-2017 tel qu'amendé, pour la somme de 18,875.62$.
   • · Motion 6 added: que le Conseil autorise et ratifie, le cas échéant, les dépenses et les paiements des sommes identifiées à la liste des comptes à payer en juin 2026 et à la liste des paiements émis en mai 2026, telles que présentées dans le cadre de la pr…
   • · Motion 7 added: d'adopter l'état des revenus et des dépenses pour le mois de mai 2026.
   • · Motion 8 added: que le rapport soit diffusé sur le territoire de la municipalité via le bulletin électronique du mois de juin.
   • · Motion 9 added: d'adopter le rapport budgétaire comparatif pour la période du 1er janvier au 30 avril 2026 tel que soumis.
   • · Motion 10 added: D'AUTORISER l'achat de trois (3) licences d'utilisation pour l'outil « Munia IA »... D'AUTORISER la Municipalité à participer aux ateliers de formation initiale... D'AUTORISER le directeur général à signer tout document nécessaire
   • · Motion 11 added: d'adopter le règlement N° 367-2026 sur la gestion contractuelle abrogeant le règlement N° 334-2020 tel qu'amendé ainsi que ses amendements, les règlements N° 334-1-2021 et N° 334-2-2024.
   • · Motion 12 added: D'embaucher Monsieur Yoan Gaudreau à titre d'inspecteur municipal... De déléguer à M. Yoan Gaudreau les titres suivants...
   • · Motion 13 added: de reporter ce point à une séance ultérieure.
   • · Motion 14 added: de reporter ce point à une séance ultérieure.
   • · Motion 15 added: de refuser la demande d'approbation soumise pour la construction d'un nouveau bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, lot 5 865 635, matricule: 2289-46-6663, au 220, route du Lac-Rond Sud
   • · Motion 16 added: d'accepter la demande d'approbation pour le changement de revêtement extérieur d'un bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, lot: 6 643 456, matricule: 2988-91-2050, au 1373, Montée de Montcalm.
   • · Motion 17 added: D'adopter le premier projet de règlement N° 193-26-2026 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage N° 193-2002... De mandater le directeur général / greffier-trésorier à fixer la date pour la tenue d'une assemblée publique
   • · Motion 18 added: CONSTATER l'irrecevabilité juridique de la demande de dérogation mineure... ANNULER définitivement les procédures entourant cette demande
   • · Motion 19 added: CONSTATER l'irrecevabilité juridique de la demande de dérogation mineure... ANNULER définitivement les procédures entourant cette demande
   • · Motion 20 added: CONSTATER l'irrecevabilité juridique de la demande de dérogation mineure... ANNULER définitivement les procédures entourant cette demande
   • · Motion 21 added: D'octroyer le contrat pour les travaux d'infrastructures sur la rue de Zurich, au plus bas soumissionnaire conforme, soit : Gilbert P. Miller & Fils Ltée, au montant de 53 985 $ avant taxes
   • · Motion 22 added: d'autoriser et de procéder au remboursement pour 2026, avant la date limite prévue à la politique, du montant applicable qui équivaut à la différence entre le prix de l'activité pour un citoyen résident d'Huberdeau et le prix pour un citoy…
   • · Motion 23 added: QUE le Conseil de la municipalité de Montcalm autorise la mise en place d'un comité administratif afin de travailler conjointement à l'élaboration de solutions possibles pour les crues des eaux affectant le chemin du Lac-Beaven
   • · Motion 24 added: de clore la séance ordinaire du 8 juin 2026 à 20h18.
   • · Attendance added: Steven Larose (present)
   • · Attendance added: Denis Courte (present)
   • · Attendance added: Richard Pépin (present)
   • · Attendance added: Katherine Lebel (present)
   • · Attendance added: Pierre Bertrand (present)
   • · Attendance added: Amélie Diamond (present)
   • · Attendance added: Édith Crevier (present)
   • · Attendance added: Michael Doyle (present)