May 11, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 11 mai 2026.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026.
   • · Motion 3 added: d'adopter le rapport des dépenses autorisées par le greffier-trésorier, au courant du mois d'avril 2026, en vertu du règlement N° 322-2017 tel qu'amendé, pour la somme de 19 447.50$.
   • · Motion 4 added: que le Conseil autorise et ratifie, le cas échéant, les dépenses et les paiements des sommes identifiées à la liste des comptes à payer en mai 2026 et à la liste des paiements émis en avril 2026, telles que présentées dans le cadre de la p…
   • · Motion 5 added: De ratifier le changement de mode de paiement pour ce fournisseur; D'ajuster en conséquence la liste des comptes à payer du mois d'avril pour refléter l'utilisation du chèque N° 420 au lieu du dépôt direct par Accès D, le montant autorisé …
   • · Motion 6 added: d'adopter l'état des revenus et des dépenses pour le mois d'avril 2026.
   • · Motion 7 added: D'AUTORISER l'adhésion de la municipalité de Montcalm à titre de membre de soutien de la Coopérative Aide Chez Soi des Sommets et le paiement de la part sociale de 10 $; D'AUTORISER le maire et le directeur général à signer le protocole d'…
   • · Motion 8 added: D'AUTORISER l'adhésion de la municipalité de Montcalm à la Télécommunautaire Laurentides & Lanaudière (TVCL) pour la période annuelle en cours; D'AUTORISER le paiement de la cotisation au montant de 130,00 $ plus les taxes applicables et d…
   • · Motion 9 added: d'adopter le rapport financier et le rapport de l'auditeur indépendant, Daniel Tétreault CPA, pour l'exercice financier 2025.
   • · Motion 10 added: D'AUTORISER le dépôt d'une demande d'avance de subvention auprès de la MRC des Laurentides pour un montant de 21 600 $, correspondant à 90% de la dépense estimée pour la réalisation du plan stratégique, dans le cadre du volet 3 du Fonds de…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil autorise le directeur général à procéder au remboursement partiel de 200 000 $ en remise en capital sur l'emprunt venant à échéance le 16 août prochain relatif au règlement N° 340-2020; QUE les fonds nécessaires au rembourse…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante; QUE le conseil de la municipalité de Montcalm approuve les termes de l'entente intermunicipale relative au partage d'une directrice générale adjointe / greffière-trésor…
   • · Motion 13 added: DE NOMMER Monsieur Maxime Pépin au poste de Directeur des opérations pour le compte de la municipalité de Montcalm et, par l'effet de l'entente intermunicipale, pour la municipalité d'Huberdeau; De laisser au directeur des opérations les t…
   • · Motion 14 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante; QUE le conseil de la municipalité de Montcalm approuve les termes de l'entente intermunicipale relative au partage d'un greffier, d'un responsable des travaux publics e…
   • · Motion 15 added: que la municipalité de Montcalm accepte les modalités de remboursement de l'avance de fonds de 2025 proposées par la RIMRO, à savoir: Le versement d'une première tranche de 50% du montant total de l'avance au cours du mois de mai 2026; Le …
   • · Motion 16 added: DE DEMANDER à la ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d'adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 17 added: d'accepter la demande d'approbation pour le changement du revêtement extérieur du bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, au 228 route du Lac-Rond Sud, lot: 5 865 633, matricule: 2289-46-2796.
   • · Motion 18 added: d'accepter la demande d'approbation pour le changement de revêtement extérieur d'une partie du bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, au 977 Montée de Montcalm, lot: 5 864 758, matricule: 2787-84-1178.
   • · Motion 19 added: d'accepter la demande d'approbation d'un plan pour la construction d'un nouveau bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, nouveau lot: 6 711 165, ancien matricule: 2898-96-8817 sur le chemin du Lac-Verdure.
   • · Motion 20 added: que le conseil statuera sur ladite demande lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 8 juin 2026.
   • · Motion 21 added: que le conseil statuera sur ladite demande lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 8 juin 2026.
   • · Motion 22 added: que le conseil statuera sur ladite demande lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 8 juin 2026.
   • · Motion 23 added: que le conseil statuera sur ladite demande lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 8 juin 2026.
   • · Motion 24 added: d'accepter la demande d'approbation pour le changement du revêtement extérieur du bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, au 20 chemin Thompson, lot: 5 865 683, matricule : 2189-89-4787.
   • · Motion 25 added: Le conseil de la municipalité de Montcalm s'engage à participer au projet d'étude de regroupement des services de sécurité incendie de la MRC des Laurentides; Le conseil accepte d'assumer une partie des coûts, à savoir l'apport minimal exi…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil de la municipalité de Montcalm désire prolonger l'entente actuelle d'une année supplémentaire avec la Ville de Mont-Tremblant: D'accepter l'ajout des conditions énumérées ci-haut; D'autoriser le directeur général, Michael Do…
   • · Motion 27 added: de clore la séance ordinaire du 11 mai 2026 à 20h25.
   • · Attendance added: Denis Courte (present)
   • · Attendance added: Richard Pépin (present)
   • · Attendance added: Katherine Lebel (present)
   • · Attendance added: Pierre Bertrand (present)
   • · Attendance added: Amélie Diamond (present)
   • · Attendance added: Édith Crevier (present)
   • · Attendance added: Michael Doyle (present)
   • · Attendance added: Steven Larose (present)
   • · Participation added: Richard Pépin recuse
   • · Participation added: Richard Pépin arrive