March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 9 mars 2026.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026.
   • · Motion 3 added: D'ENTÉRINER l'inscription des sept (7) membres du conseil aux formations obligatoires auprès de la FQM; D'AUTORISER le paiement de la somme globale de 2 406,18 $ (taxes incluses) à la FQM; D'AFFECTER cette dépense au poste budgétaire N° 02…
   • · Motion 4 added: d'adopter le rapport des dépenses autorisées par le greffier-trésorier, au courant du mois de février 2026, en vertu du règlement N° 322-2017 tel qu'amendé, pour la somme de 4,154.18 $.
   • · Motion 5 added: que le Conseil autorise et ratifie, le cas échéant, les dépenses et les paiements des sommes identifiées à la liste des comptes à payer en mars 2026 et à la liste des paiements émis en février 2026, telles que présentées dans le cadre de l…
   • · Motion 6 added: d'adopter l'état des revenus et des dépenses pour le mois de février 2026.
   • · Motion 7 added: d'autoriser la participation de Monsieur Steven Larose, maire, à cet évènement et d'en autoriser le paiement au coût de 150.00 $ via le poste budgétaire GL N° 02-190-00-970.
   • · Motion 8 added: d'autoriser le maire et le directeur général d'agir et de représenter la municipalité de Montcalm et de signer l'entente d'utilisation d'infrastructure municipale entre I.S.F Québec. inc et la municipalité de Montcalm.
   • · Motion 9 added: D'adopter la Politique sur le télétravail, telle que présentée au conseil municipal ; D'autoriser le maire, Monsieur Steven Larose, et le directeur général, Monsieur Michael Doyle, à signer pour et au nom de la municipalité de Montcalm lad…
   • · Motion 10 added: de refuser la demande d'acquisition de la parcelle de terrain appartenant à la municipalité de Montcalm, matricule 2390-24-4626 à Monsieur Jean Myre et Madame Véronique Wart, telle qu'identifiée au plan.
   • · Motion 11 added: d'adopter le règlement N° 365-2026 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments.
   • · Motion 12 added: d'adopter le projet de règlement N° 366-2026 ayant pour objet d'abroger le règlement N° 251-2008 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale ainsi que ses amendements afin d'intégrer les dispositions du règlement de contrô…
   • · Motion 13 added: que le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure à l'égard de l'empiétement de la galerie en cour avant et permettre un empiétement supplémentaire de +/- 1.8m (6') en cour avant, lot: 5 865 941, matricule: 3189-32-2640, lors de…
   • · Motion 14 added: que le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure à l'égard de la marge de recul avant pour un bâtiment complémentaire en cour avant, lot: 6478 626, matricule: 3197-77-8153, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 13 avril…
   • · Motion 15 added: de procéder au renouvellement de l'adhésion à Culture Laurentides pour la somme de 135 $ et d'affecter la dépense au poste budgétaire N° 02-130-00-494.
   • · Motion 16 added: d'adopter le plan des mesures d'urgence révisé et de le déposer au conseil en date du 9 mars 2026.
   • · Motion 17 added: D'autoriser Monsieur Steven Larose, maire, à participer au Tournoi de Golf-Vélo de la Fondation médicale des Laurentides et des Pays-d'en-Haut; D'autoriser la dépense, ainsi que le paiement de la participation au montant de 300.00$ (taxes …
   • · Motion 18 added: de clore la séance ordinaire du 9 mars 2026 à 20h11.
   • · Attendance added: Richard Pépin (present)
   • · Attendance added: Steven Larose (present)
   • · Attendance added: Denis Courte (present)
   • · Attendance added: Katherine Lebel (present)
   • · Attendance added: Pierre Bertrand (present)
   • · Attendance added: Amélie Diamond (present)
   • · Attendance added: Édith Crevier (present)
   • · Attendance added: Michael Doyle (present)