February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 9 février 2026.
   • · Motion 2 added: d'octroyer, dans le cadre de la Politique de persévérance scolaire, et d'autoriser les paiements suivants
   • · Motion 3 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026.
   • · Motion 4 added: d'adopter le rapport des dépenses autorisées par le greffier-trésorier, au courant du mois de janvier 2026, en vertu du règlement N° 322-2017 tel qu'amendé, pour la somme de 10,680.44 $.
   • · Motion 5 added: que le Conseil autorise et ratifie, le cas échéant, les dépenses et les paiements des sommes identifiées à la liste des comptes à payer en février 2026 et à la liste des paiements émis en janvier 2026, telles que présentées dans le cadre d…
   • · Motion 6 added: d'adopter l'état des revenus et des dépenses pour le mois de janvier 2026.
   • · Motion 7 added: D'appuyer la demande d'aide financière de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts relativement à l'îlot sportif, lequel sera situé à l'arrière du centre sportif Damien-Hétu, dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récr…
   • · Motion 8 added: d'accueillir la démission de Monsieur Novam Marcotte Desjardins à titre d'assistant en urbanisme et en voirie et de lui souhaiter une bonne continuité pour ses projets futurs.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Montcalm constitue le Comité de démolition... DE NOMMER les membres du conseil municipal suivants comme étant les membres du Comité de démolition... DE DÉSIGNER le responsable de l'urbanisme à traiter les demandes de…
   • · Motion 10 added: D'adopter le projet de règlement N° 365-2026 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments; DE mandater le directeur général / greffier-trésorier à fixer la date pour la tenue d'une assemblée publique de consultation relative audit…
   • · Motion 11 added: D'ANNULER l'ensemble du processus d'adoption du projet de règlement N° 251-1-2025... DE CONFIRMER que cette annulation est motivée par le fait que le contenu du projet de règlement a été modifié de façon significative; D'AUTORISER le recom…
   • · Motion 12 added: D'adopter le projet de règlement N° 366-2026 ayant pour objet d'abroger le règlement N° 251-2008 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale ainsi que ses amendements afin d'intégrer les dispositions du règlement de contrô…
   • · Motion 13 added: d'accepter la demande de dérogation mineure de réduire la largeur minimale requise à 38 m au lieu de 80 m pour la demande de construction d'un nouveau bâtiment principal sur le chemin du Lac-Verdure, lot actuel: 5 864 956 (lot projeté: 6 7…
   • · Motion 14 added: d'accepter la demande pour le changement du revêtement extérieur, des fenêtres et de la porte, ainsi que l'ajout d'un auvent extérieur et d'une corniche, dans le cadre du règlement sur les PIIA, au 110 chemin Morgan, lot: 5 865 413, matric…
   • · Motion 15 added: d'accepter la demande de construction d'un nouveau bâtiment principal, dans le cadre du règlement sur les PIIA, pour la propriété sur la rue de Neuchâtel, lot terrain vacant: 5 866 095, matricule: 3289-10-9528.
   • · Motion 16 added: DE procéder à un appel de candidatures pour pourvoir le poste à temps complet à raison de 35 heures par semaine de journalier / adjoint à l'urbanisme et à la voirie; DE procéder à l'affichage du poste via la page Facebook, le site Internet…
   • · Motion 17 added: D'APPUYER officiellement la MRC des Laurentides dans ses démarches visant à dénoncer les compressions gouvernementales aux programmes de financement du transport collectif... DE DEMANDER au gouvernement du Québec de rétablir les sommes ret…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal appuie le Réseau BIBLIO des Laurentides dans sa démarche de maintien du tarif préférentiel des prêts entre bibliothèques; QUE le conseil demande au gouvernement de retirer du projet de loi C-15 la proposition d'abr…
   • · Motion 19 added: d'autoriser les paiements relatifs à l'organisation des 5 spectacles estivaux de 2026 et d'affecter les dépenses au poste budgétaire 02-702-90-970.
   • · Motion 20 added: de clore la séance ordinaire du 9 février 2026 à 20h15.
   • · Attendance added: Steven Larose (present)
   • · Attendance added: Denis Courte (present)
   • · Attendance added: Richard Pépin (present)
   • · Attendance added: Katherine Lebel (present)
   • · Attendance added: Pierre Bertrand (present)
   • · Attendance added: Amélie Diamond (present)
   • · Attendance added: Édith Crevier (present)
   • · Attendance added: Michael Doyle (present)