May 11, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour proposé avec dispense de lecture.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération tenue le 13 avril 2026, tel que déposé, en modifiant la résolution CA26 04 094 comme suit : ajout de la mention non-conforme dans la colonne montant de la ligne L…
   • · Motion 3 added: d'adopter le Règlement (2026)-A-75-10 modifiant le règlement (2022)-A-75 établissant la tarification applicable pour les biens, services et activités offerts par la Ville dans l'exercice de ses compétences d'agglomération.
   • · Motion 4 added: d'adopter le Règlement (2026)-A-79-5 modifiant le règlement (2022)-A-79 relatif à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics.
   • · Motion 5 added: d'adopter le Règlement (2026)-A-82-1 modifiant le règlement (2023)-A-82 sur la régie interne des séances du conseil d'agglomération.
   • · Motion 6 added: d'autoriser la destruction des dossiers du Service du greffe et des affaires juridiques et du Service de police dont l'échéance de conservation est l'année 2026, selon les listes préparées par le Service du greffe en date du 26 mars 2026.
   • · Motion 7 added: d'adopter une résolution pour participer au projet d'étude de regroupement des services de sécurité incendie de la MRC des Laurentides.
   • · Motion 8 added: d'entériner la participation du maire Pascal De Bellefeuille et de la conseillère Élise Léonard pour représenter la Ville et participer à l'assemblée générale annuelle et au repas Tchin-Thin et tapas de la Chambre de commerce du Grand Mont…
   • · Motion 9 added: de nommer Me Annie Boyer ainsi que Me Anthony Pagliarulo, du cabinet OMB Avocats inc., à titre de procureurs devant la cour municipale.
   • · Motion 10 added: d'attribuer à Gardium Sécurité inc. le contrat pour la surveillance des infrastructures municipales ainsi que la surveillance des stationnements pour l'année 2026-2027, avec option de renouvellement pour 2027-2028, au montant de 260 400 $,…
   • · Motion 11 added: d'affecter un montant maximal de 15 000 $, taxes applicables en sus, provenant des excédents de fonctionnement non affectés de la Ville (74,88 %) et de l'agglomération (25,12 %), au poste budgétaire 02-130-00-679, afin de procéder à l'acqu…
   • · Motion 12 added: de procéder au renouvellement des licences du logiciel Constellio au montant de 49 017,15 $, taxes applicables en sus.
   • · Motion 13 added: d'autoriser la signature du contrat de travail à intervenir avec monsieur Michaël Dea concernant son embauche à titre d'employé de niveau cadre pour occuper la fonction de chargé de projets pour les besoins du Service des infrastructures à…
   • · Motion 14 added: d'autoriser la signature du contrat de travail à intervenir avec madame Véronique Piché concernant son embauche à titre d'employée de niveau cadre pour occuper la fonction de responsable des bibliothèques pour les besoins du Service de la …
   • · Motion 15 added: d'autoriser la signature du contrat de travail à intervenir avec madame Mélissa Rochon concernant son embauche à titre d'employée de niveau cadre pour occuper la fonction de greffière adjointe pour les besoins du Service du greffe et des a…
   • · Motion 16 added: d'autoriser la signature du contrat de travail à intervenir avec Frédérick Dessureault concernant son embauche à titre d'employé de niveau cadre pour occuper la fonction de juriste pour les besoins du Service du greffe et des affaires juri…
   • · Motion 17 added: d'entériner la signature de la lettre d'entente 2026-01-POM avec l'Association des pompiers et pompières de la Ville de Mont-Tremblant visant à régler définitivement le grief POM-24-04.
   • · Motion 18 added: d'entériner la décision du Service des ressources humaines et du service concerné d'autoriser la signature de la lettre d'entente 2026-06 CSN avec le Syndicat des travailleuses et travailleurs de la Ville de Mont-Tremblant (CSN) afin de pr…
   • · Motion 19 added: d'entériner la signature de la lettre d'entente 2026-07-CSN avec le Syndicat des travailleuses et travailleurs de la Ville de Mont-Tremblant (CSN) et de faire les suivis requis comme prévu à ladite entente.
   • · Motion 20 added: de suspendre sans traitement l'employé portant le numéro 995 pour une période de deux (2) journées.
   • · Motion 21 added: d'approuver la liste des comptes à payer pour le mois d'avril 2026 au montant de 489 862,47 $.
   • · Motion 22 added: d'exercer l'option de renouvellement pour la fourniture de produits pétroliers avec Mazout G. Bélanger pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, au montant de 432 475 $, taxes applicables en sus.
   • · Motion 23 added: d'attribuer à 9470-9086 Québec inc. (faisant affaire sous le nom de Pavage Ste-Adèle) le contrat de pavage des pistes multifonctionnelles, au montant de 229 768,88 $, taxes applicables en sus.
   • · Motion 24 added: d'attribuer à Le Roy du Pavage et Fils inc. le contrat pour les travaux de réparation de pavage 2026, au montant de 30 025 $, taxes applicables en sus.
   • · Motion 25 added: d'autoriser le directeur du Service des infrastructures à signer la convention d'aide financière ainsi que tous les documents requis afin de donner plein effet à l'aide financière accordée dans le cadre du PADTC, Volet I.
   • · Motion 26 added: d'affecter un montant de 17 100 $, provenant des excédents de fonctionnement non affectés de la Ville (91,54 %) et de l'agglomération (8,46 %), au poste budgétaire 02-320-00-141, afin de couvrir les coûts salariaux et les charges sociales …
   • · Motion 27 added: d'affecter un montant maximum de 45 000 $, provenant des excédents de fonctionnement non affectés de la Ville (73,44 %) et de l'agglomération (26,56 %), au poste budgétaire 02-701-50-141, afin de couvrir les coûts salariaux et les charges …
   • · Motion 28 added: d'affecter les montants nécessaires aux postes budgétaires indiqués aux fins de paiement des travaux d'urgence réalisés sur le chemin du Pont-de-Fer et à proximité de l'usine de production d'eau potable du Lac Tremblant.
   • · Motion 29 added: de demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable d'ajouter des panneaux de signalisation indiquant la limite de vitesse, entre les intersections du chemin de la Forêt-Noire et la rue Piché, dans les deux directions.
   • · Motion 30 added: d'adopter les modifications de l'horaire du service de transport en commun tel que recommandé et déposé par la commission sur le transport des personnes de la Ville de Mont-Tremblant.
   • · Motion 31 added: de nommer monsieur le conseiller Mathieu Fleurent en remplacement de monsieur le conseiller Jean-Luc Trahan pour siéger sur le comité de mobilité durable.
   • · Motion 32 added: d'autoriser les événements listés (Marché aux fleurs, Spartan Race, Fête de fin d'année, Tournoi estival, Ciné-famille en plein air, Vente trottoir, Party d'ouverture de la saison 2026 de Vélo Mont-Tremblant).
   • · Motion 33 added: de verser à l'Office du tourisme région Mont-Tremblant inc. pour la réalisation d'une enquête longitudinale de la clientèle touristique sur le territoire de Mont-Tremblant, un montant de 30 000 $.
   • · Motion 34 added: d'autoriser une aide financière totalisant 88 991 $, exempte de taxes, à l'Office du tourisme région Mont-Tremblant inc. pour le projet de navette terrestre Keolis (YUL - Mont-Tremblant).
   • · Motion 35 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Pascal De Bellefeuille (present)
   • · Attendance added: Jean-Luc Trahan (present)
   • · Attendance added: Billie-Jeanne Graton (present)
   • · Attendance added: Élise Léonard (present)
   • · Attendance added: Joël Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Catherine Drouin (present)
   • · Attendance added: Mathieu Paquette (present)
   • · Attendance added: Mathieu Fleurent (present)
   • · Attendance added: Lejla Sabic (present)
   • · Attendance added: directrice générale par intérim (present)
   • · Attendance added: Patrick Léonard (present)
   • · Attendance added: Kimberly Meyer (present)