June 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 5 mai 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D'AUTORISER le versement des subventions suivantes
   • · Motion 4 added: DE DEMANDER à la RBQ de modifier les dispositions encadrant la construction dans le domaine municipal
   • · Motion 5 added: D'AUTORISER tous les élus à participer au Congrès de la FQM; D'AUTORISER une dépense de 7 140.00 $ plus taxes pour un total de 8 209.22 $ représentant les frais d'inscription au congrès pour les 7 élus ; D'AUTORISER une dépense n'excédant …
   • · Motion 6 added: D'APPROUVER la liste des déboursés ainsi que la liste des salaires 23 avril au 20 mai 2026 pour un total de 1 239 932.33 $
   • · Motion 7 added: DE PROCÉDER aux virements de crédits et affectations tels que détaillés au tableau préparé par le service de la trésorerie
   • · Motion 8 added: D'AFFECTER les revenus 2025 de redevances du Poste de camionnage en vrac Région 06 inc. (secteur Laurentides) de 7 462.21 $ à la réserve voirie; DE PRÉLEVER les sommes à même le surplus libre.
   • · Motion 9 added: DE LIBÉRER les montants suivants et les retourner au surplus, réserve ou fonds indiqué
   • · Motion 10 added: DE DÉCRÉTER la réalisation des projets suivants et d'autoriser les dépenses en découlant à même les surplus ou fonds réservés tel que spécifié
   • · Motion 11 added: DE MANDATER à Me Denis Dubé, avocat et à la firme Prévost Fortin D'Aoust S.E.N.C.R.L. pour effectuer la perception des comptes de taxes 2026 inférieurs à 300 $ et échus depuis le 1er avril 2026, ainsi que les taxes des années antérieures
   • · Motion 12 added: DE RATIFIER la modification autorisée au contrat octroyé à Parallèle 54 Expert-Conseil inc. par l'ajout d'un montant de 5 000 $ plus les taxes, pour les travaux de réfection d'un ponceau sur la rue Principale.
   • · Motion 13 added: D'APPROUVER le devis portant le numéro 2026-82 préparé par Parallèle 54 Expert-Conseil inc.; D'AUTORISER la publication d'un appel d'offres par procédure ouverte ; D'ABROGER la résolution numéro 13308-04-2026
   • · Motion 14 added: D'APPROUVER le devis portant le numéro 2026-85 préparé par les services administratifs municipaux ; D'AUTORISER la publication d'un appel d'offres par procédure ouverte.
   • · Motion 15 added: D'APPROUVER le devis portant le numéro 2026-86 préparé par les services administratifs municipaux; D'AUTORISER la publication d'un appel d'offres par procédure ouverte.
   • · Motion 16 added: D'OCTROYER à Excavation R.B. Gauthier inc. le contrat pour la fourniture et livraison de sable pour abrasifs et de pierre nette concassée pour une période de 3 ans; D'AFFECTER la somme de 24 000$ du surplus libre à l'achat des abrasifs pou…
   • · Motion 17 added: D'OCTROYER à Bélanger Énergies inc. (Mazout G. Bélanger inc.) le contrat pour la fourniture d'une quantité approximative de 65 000 litres de diesel et 21 000 litres d'essence pour un contrat d'une durée de trois ans
   • · Motion 18 added: D'AUTORISER le maire et le directeur général à signer l'acte de servitude restrictive d'usage de dépôt à neige relatif au lot 6 644 216
   • · Motion 19 added: D'ENTREPRENDRE les modifications du règlement de zonage afin d'agrandir les limites de la zone Vc-532 à même la zone Vc-534 pour y inclure la totalité du lot 5 503 621
   • · Motion 20 added: D'ACCEPTER la demande de dérogation mineure en faveur de la propriété située au 843, rue Saint-Faustin
   • · Motion 21 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis de construction.
   • · Motion 22 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis de construction.
   • · Motion 23 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis de construction.
   • · Motion 24 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis de construction.
   • · Motion 25 added: D'ABROGER le règlement numéro 194-83-2026 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011
   • · Motion 26 added: D'EMBAUCHER aux postes de sauveteurs pour la plage municipale les personnes suivantes
   • · Motion 27 added: D'EMBAUCHER Monsieur Akian Dupuis au poste d'animateur du camp de jour
   • · Motion 28 added: DE PRENDRE ACTE de la démission de Madame Ariane Fougères et de lui transmettre une lettre de remerciement pour le travail accompli au sein de ce comité.
   • · Motion 29 added: QUE la Municipalité autorise la présentation du projet de réfection de la patinoire et terrains multisports au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
   • · Motion 30 added: QUE la Municipalité autorise la présentation du projet cœur du parc de la Gare au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
   • · Motion 31 added: D'APPUYER et se MONTRER fortement favorable au projet de la Municipalité de La Conception pour la construction du toit de patinoire
   • · Motion 32 added: de lever la présente séance ordinaire à 21h18 .
   • · Attendance added: Marie-Hélène Ouellette (present)
   • · Attendance added: Anne Létourneau (present)
   • · Attendance added: Alain Lauzon (present)
   • · Attendance added: Marilou Boulanger (present)
   • · Attendance added: Guy Simard (present)
   • · Attendance added: Matthieu Renaud (present)
   • · Attendance added: Caroline Fouquette (present)
   • · Attendance added: Jean Simon Levert (present)
   • · Attendance added: Daniel Picard (present)
   • · Participation added: Guy Simard recuse
   • · Membership: Ariane Fougères departed