June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 6.11 Fermeture de l’offre de service de l’éducation aux adultes; 7.4 Mandat à Artelia – Avis technique – Travaux de reconstruction de la chaussée sur le chemin du Lac-Labelle et …
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026 soit approuvé tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: Qu’après examen des dépenses par le comité des finances, le conseil municipal autorise les dépenses ainsi que leur paiement, tels que présentés à la liste des déboursés du 12 mai au 8 juin 2026, au montant de sept cent trente-trois mille h…
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal appuie le projet de l’Association des propriétaires du lac Labelle inc. (APLL) pour l’aménagement de terrains de pickleball afin que ce dernier puisse bénéficier de l’aide financière du ministère de l’Éducation dan…
   • · Motion 5 added: D’autoriser l’affichage d’un poste d’opérateur de machinerie lourde, conformément aux dispositions de la convention collective de travail en vigueur.
   • · Motion 6 added: De nommer Mme Annie Messier, responsable horticulture et patinoire, à titre d’officier responsable de l’application du règlement numéro 2022-369 relatif au stationnement et à la circulation et à titre d’officier pour entreprendre des pours…
   • · Motion 7 added: Que le conseil autorise la participation de quatre (4) membres du conseil au tournoi de golf 2026 organisé par la Chambre de commerce de Labelle ainsi que le paiement des frais d’inscription au montant de 420 $ plus les taxes applicables;
   • · Motion 8 added: Que le conseil autorise le paiement des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de réparation de la toiture de la gare, au montant de 6 760 $ plus les taxes applicables à Toiture Perreault inc. ;
   • · Motion 9 added: De nommer monsieur Martin Léger à titre de tiers membre au Comité de retraite du régime complémentaire de retraite des employés de la Municipalité de Labelle;
   • · Motion 10 added: Que le conseil autorise l’inscription d’un maximum de deux (2) membres du conseil au congrès annuel de la Fédération québécoise des municipalités, qui se tiendra du 24 au 26 septembre 2026 au Centre des congrès de Québec;
   • · Motion 11 added: D’accepter la demande de paiement numéro 1 de Nordmec Construction inc. au montant total de 191 541,97 $ incluant les taxes, pour le remplacement d’une conduite d’égout sous le pont Joseph-Commandant, suivant la recommandation de notre ing…
   • · Motion 12 added: De demander au Centre de services scolaire des Laurentides de faire un moratoire sur la fermeture du Centre de formation générale des Cimes Mont-Tremblant afin de réévaluer les besoins réels du milieu.
   • · Motion 13 added: D’entériner et de ratifier l’entente conclue relative à des travaux d’entretien numéro 8809-26-MU07 entre la Municipalité et le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec pour le balayage et le nettoyage des chaussées, pa…
   • · Motion 14 added: De mandater la firme Équipe Laurence pour la réalisation de plans et devis incluant la préparation des relevés topographiques, l’estimation détaillée du coût des travaux, ainsi que l’assistance pour la préparation de la demande de subventi…
   • · Motion 15 added: De mandater la firme Enviroc pour effectuer les analyses en vertu du règlement concernant la valorisation de matières résiduelles dans le cadre des travaux de réfection de la chaussée et de remplacement de ponceaux sur le chemin du Lac-Lab…
   • · Motion 16 added: De mandater la firme Artelia pour effectuer un avis technique sur un ponceau, dans le cadre des travaux de réfection de la chaussée et de remplacement de ponceaux sur le chemin du Lac-Labelle, le tout selon leur offre de services du 5 juin…
   • · Motion 17 added: D’accepter la demande de plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2026-011 du secteur Noyau villageois, afin d’installer l’enseigne proposée sur la façade principale de l’hôtel de ville, en retirant du feuillage du pannea…
   • · Motion 18 added: D’accepter la demande numéro 2026-015 de dérogation mineure de 1,95 mètre sur une hauteur maximale totale de 3,75 mètres pour l’installation d’une nouvelle enseigne sur la façade du bâtiment principal de l’hôtel de ville.
   • · Motion 19 added: D’accepter de nommer le chemin situé sur le lot 5 224 965 : chemin Berthiaume.
   • · Motion 20 added: D’autoriser la mairesse, Vicki Emard, ainsi que la directrice générale et greffière-trésorière, France Bellefleur, à signer la transaction quittance du dossier de cour portant le numéro 560-17-002577-267 concernant le lot 5 223 992.
   • · Motion 21 added: Que le conseil municipal prenne acte de la démission de l’employé 22-1002, effective en date du 6 mai 2026; Que le lien d’emploi entre l’employé 22-1002 et la Municipalité de Labelle prenne fin à compter de cette date.
   • · Motion 22 added: Que le rapport annuel 2025, tel que déposé, soit adopté et transmis au ministère de la Sécurité intérieure par la MRC des Laurentides.
   • · Motion 23 added: Que le conseil accorde au Comité de la gare de Labelle une aide financière de 2 250 $ afin de contribuer à l’embauche d’un préposé à l’accueil pour la saison estivale;
   • · Motion 24 added: D’accepter le protocole d’entente et d’autoriser la mairesse et la directrice générale, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Labelle, ledit protocole d’entente;
   • · Motion 25 added: D’autoriser l’achat de poteaux et de filets protecteurs pour le terrain de balle situé au parc du Centenaire, auprès de Clôture Fortin au montant de 48 165 $ plus les taxes applicables, le tout conformément à leur offre de service du 1er j…
   • · Motion 26 added: D’adopter le second projet de règlement numéro 2026-432 modifiant le règlement numéro 2002-56 relatif au zonage;
   • · Motion 27 added: D’adopter le règlement numéro 2026-433 modifiant le règlement numéro 2016-264 relatif à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou d’espaces naturels;
   • · Motion 28 added: Que la séance ordinaire soit levée et terminée.
   • · Attendance added: Vicki Emard (present)
   • · Attendance added: Annick Laviolette (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Nantel (present)
   • · Attendance added: Julie Marchildon (present)
   • · Attendance added: Charles Fleury (present)
   • · Attendance added: Jason Proulx (present)
   • · Attendance added: Philippe Paul (present)
   • · Attendance added: France Bellefleur (present)