Council · Regular
June 9, 2026
conseil de la Municipalité du Canton d’Arundel
19:00 – 19:48 · 0h 48m
7 present · 0 absent
Staff & officers present
Revisions
- First published Substantive fetched Jul 16, 2026
- · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
- · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 12 mai 2026 tel que déposé.
- · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 26 mai 2026 tel que déposé.
- · Motion 4 added: adopter et décréter le règlement 313-2026 Relatif à la Gestion contractuelle
- · Motion 5 added: APPROUVER le paiement des comptes jusqu’au 28 mai 2026 tel que présenté
- · Motion 6 added: QUE la municipalité VENTE l’ancien véhicule au montant de 465 $ (avant taxes) à M. Tyler Williams, résident de Montcalm.
- · Motion 7 added: QUE le conseil municipal NOMME la firme Daniel Tétreault CPA inc. à titre de vérificateur externe pour les exercices financiers se terminant les 31 décembre 2026, 2027 et 2028
- · Motion 8 added: AUTORISER le paiement à la firme Groupe de sécurité MGM la somme de 970,30$ (avant taxes) aux termes de leur facture numéro 130325
- · Motion 9 added: RENVERSER les intérêts au montant de 329,36$ erronément imputer au compte portant la matricule 1890.19.4937 .
- · Motion 10 added: PLACER la somme de cinq cent neuf milles trois cents quatre-vingt neuf dollars (509 389,00$) en dépôts à termes en fonction de l’échéancier de remboursement de prêt pour les années de 2027 à 2033.
- · Motion 11 added: OCTROYER la somme de 4 519,70 $ (avant taxes), à la firme de Mario St-Amour aux termes de sa soumission du 27 mai 2026
- · Motion 12 added: AUTORISER le paiement à la firme EPM Mécanic et Régulvar pour travaux en géothermie
- · Motion 13 added: RATIFIER l’octroi de mandat à la firme EMS Ingénierie et AUTORISER les travaux et le paiement de la somme de 14152,65$ (avant taxes) en faveur de la firme Gilbert P. Miller et fils
- · Motion 14 added: autorise la mise en place d’un comité administratif afin de travailler conjointement à l’élaboration de solutions possibles pour les crues des eaux affectant le chemin du Lac Beaven
- · Motion 15 added: EMBAUCHER M. Olivier Dion à titre de premier répondant de la municipalité d’Arundel.
- · Motion 16 added: AUTORISER le permis en fonction du Règlement 285 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la demande portant sur le lot 6214535.
- · Motion 17 added: AUTORISER le permis en fonction du Règlement 168 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la demande portant sur le lot 6214714.
- · Motion 18 added: AUTORISER une enveloppe budgétaire de 5000$ pour les évènements de la Fête du Canada
- · Motion 19 added: DÉPLORER la décision du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs de mettre fin au programme Environnement-Plage et DEMANDER au gouvernement du Québec et au MELCCFP de rétablir c…
- · Motion 20 added: QUE la séance soit levée à 19h48.
- · Attendance added: Marc Poirier (present)
- · Attendance added: Carole Brandt (present)
- · Attendance added: Chantal Pieters (present)
- · Attendance added: Yves Barrette (present)
- · Attendance added: Terence Flanagan (present)
- · Attendance added: Daniel Fournier (present)
- · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
- · Attendance added: Philip Toone (present)