October 1, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: retirer le point 11.6 Examen du mandat de la Société canadienne des postes de l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: adopter l’ordre du jour.
   • · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 16 septembre 2025 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: ADOPTER le Règlement 293.1 modifiant le règlement 293 établissant la rémunération du personnel électoral
   • · Motion 5 added: APPROUVER le paiement des comptes jusqu’au 23 septembre 2025 tels que présentés
   • · Motion 6 added: ACCEPTER la réception provisoire des travaux du chemin de la Rouge, Phase 2; REMETTRE le montant de 26 147,25$ (avant taxes) en faveur de l’entrepreneur Nordmec Construction inc; RETENIR la balance des montants en retenu.
   • · Motion 7 added: AUTORISER le paiement au montant de 50 000,00$ (avant taxes) en faveur de la firme 9348-7775 Québec inc
   • · Motion 8 added: NOMMER la firme Amyot Gélinas pour les services professionnels d’audit annuel pour l’année fiscale terminant le 31 décembre 2025
   • · Motion 9 added: FERMER le bureau municipal durant la période des fêtes du vendredi 19 décembre 2025 à 13h00 au lundi 5 janvier 2026 à 8h30 inclusivement.
   • · Motion 10 added: AUTORISER la réception finale des travaux de drainage; ÉMETTRE le montant en retenue au montant de 3 124,46$ en faveur de la firme Excavation Miller 2024
   • · Motion 11 added: FIXER l’augmentation des taux horaires en l’an 2026 des employés non-syndiqués à 2,5%
   • · Motion 12 added: Approuver le contenu et autoriser l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la deuxième programmation de travaux TECQ 2024-2028
   • · Motion 13 added: AUTORISER les travaux supplémentaires indiqués par voie de la directive de chantier DDC-C-05, et le paiement en faveur de la firme Nordmec inc.
   • · Motion 14 added: AUTORISER les travaux supplémentaires au projet de réfection du chemin de la Rouge, Phase 1; ADJUDGER le contrat à la firme Nordmec Construction inc au montant de 58 587,35 $
   • · Motion 15 added: AUTORISER les travaux supplémentaires de démolition de 6 balcons en faveur de firme 9348-7775 Québec inc au montant de 41 800,00$
   • · Motion 16 added: SUBSTITUER le montant autorisé par voie de la résolution de 2025-08-141 en faveur du montant de 48 500,00$ (avant taxes)
   • · Motion 17 added: AUTORISER le mandat d’évaluateur agrée en faveur de la firme Groupe LPCA au montant de 3500,00$ pour les lots 6597550, 6597551 et 6597552
   • · Motion 18 added: OCTROYER la somme de 100,00$ en faveur de la Légion Canadienne filiale 192 à titre de donation pour l’acquisition d’une couronne
   • · Motion 19 added: AUTORISER le directeur général à signer un contrat de service entre la municipalité et Olivier Provost pour l’entretien et le déneigement de la patinoire du Parc du ruisseau Beaven pour la saison hivernale 2025-2026
   • · Motion 20 added: REMERCIER les bénévoles et autoriser une compensation supplémentaire de 200$ pour Finnegan Graham
   • · Motion 21 added: OCTROYER une aide financière de 500 $ l’École primaire d’Arundel pour fins de supporter le programme des petits déjeuners
   • · Motion 22 added: AUTORISER au Marathon canadien du ski l’usage du stationnement du 2, rue du Village le matin du 7 février 2026
   • · Motion 23 added: AUTORISER la mairesse à rédiger et envoyer une lettre au ministre fédéral pour demander de reporter la tenue de l’examen du mandat de Postes Canada
   • · Motion 24 added: QUE la séance soit levée à 20h23.
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (absent)