June 17, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 20 mai 2025 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 27 mai 2025 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 3 juin 2025 tel que déposé.
   • · Motion 5 added: APPROUVER le PIIA relatif à la demande de permis portant sur la construction d’une résidence principale au lot 6653210.
   • · Motion 6 added: APPROUVE le plan d’aménagement d’ensemble - PAE-Crystal Fall - joint à l’annexe I de la présente résolution, CONDITIONNELLEMENT à ce qui suit...
   • · Motion 7 added: QUE, le conseil adopte et décrète le premier projet de RÈGLEMENT NO 284.1-2025 «PAE - CRYSTAL FALL » CRÉANT LA ZONE PA-10.1 ET ÉTABLISSANT DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LE PROJET INTÉGRÉ «STATION CRYSTAL FALL RESORT»
   • · Motion 8 added: QUE, le conseil adopte et décrète le premier projet de RÈGLEMENT NO 284.2-2025 « PAE - CRYSTAL FALL » CRÉANT LA ZONE PA-14.1 ET ÉTABLISSANT DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LE PROJET TRADITIONNEL «DOMAINE CRYSTAL FALL ESTATE».
   • · Motion 9 added: FIXER la date de consultation publique au jeudi 26 juin 2025 à 17h30 à la salle communautaire situé au 60 Route Morrison à Arundel.
   • · Motion 10 added: L’article 4 du règlement 306-2025 est remplacé par le suivant...
   • · Motion 11 added: D’APPROUVER le paiement des comptes jusqu’au 5 juin 2025 tels que présentés
   • · Motion 12 added: ACCEPTER le dépôt du rapport financier de l’exercice terminé le 31 décembre 2024 ainsi que le rapport des vérificateurs externes Amyot Gélinas, s.e.n.c.r.l.
   • · Motion 13 added: QUE les trop payés en 2025 soient remboursés par chaque employé affecté; QUE les employés portant les matricules 63 et 83 soient facturés les trop payés salariaux et bénéfices de 2024 et 2025...
   • · Motion 14 added: EMBAUCHER Monsieur Liam Nurse au poste temporaire de Coordonnateur de l’enrichissement de la vie – Loisirs et archivage...
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité d’Arundel informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2...
   • · Motion 16 added: DEMANDER au gouvernement du Québec d’assouplir le programme général d’assistance après sinistre afin de permettre aux municipalités de pouvoir bénéficier d’une aide financière juste et prévisible;
   • · Motion 17 added: ADOPTER le rapport annuel d’activités en sécurité incendie pour l’exercice 2024 tel que déposé et de transmettre ce dernier à la MRC des Laurentides.
   • · Motion 18 added: OCTROYER le montant de 2000,00$ en faveur des dépenses et la promotion des activités de la Fête du Canada 2025...
   • · Motion 19 added: AUTORISER la tenue de l’évènement cycliste Big Red Gravel Run le samedi 9 août 2025 conditionnellement aux autorisations requises...
   • · Motion 20 added: QUE la séance soit levée à 20h00.
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (absent)
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Participation added: Danny Paré arrive
   • · Participation added: Pascale Blais recuse
   • · Participation added: Pascale Blais arrive
   • · Participation added: Danny Paré depart