February 20, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 23 janvier 2024 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER le paiement des comptes au 31 janvier 2024 tels que présentés
   • · Motion 4 added: AUTORISER le paiement de la somme de 1 120,00$ (avant taxes) en faveur de la Fédération québécoise des municipalités pour fins de la formation obligatoire du projet de loi 16 venu modifier la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et AUTORIS…
   • · Motion 5 added: COMPENSER la mairesse pour l’usage de son service de téléphone cellulaire pour un maximum de 50,00$ par mois à partir du premier janvier 2024
   • · Motion 6 added: AUTORISER le paiement de la somme de 1 400,00$ (avant taxes) en faveur de la firme Entreprises Dobie Inc pour l’acquisition d’un foyer pour feu de bois
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal approuve l’état des immeubles à mettre en vente pour défaut de paiement de taxes... QUE ledit état soit transmis à la MRC des Laurentides... QUE le directeur général soit mandaté à représenter la Municipalité lors …
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal d’Arundel confirme Monsieur Philip Toone dans son poste de directeur général et greffier-trésorier, et met fin à la période de probation
   • · Motion 9 added: AUTORISER le directeur général, Philip Toone, d’entreprendre les démarches nécessaires pour finaliser les termes d’un contrat de crédit-bail avec intérêts du véhicule usagé FORD TRANSIT 2021... AUTORISER le directeur général, Philip Toone,…
   • · Motion 10 added: AUTORISER le paiement d’une prime en faveur de deux premiers répondants de garde les fins de semaine
   • · Motion 11 added: DEMANDER à la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation de désigner, aux termes de l’article 622 du Code municipal du Québec, un conciliateur afin d’aider à trouver un accord sur l’application de l’amendement de 2012 de l’Entent…
   • · Motion 12 added: ACCEPTER la démission de Frances Jones en date d’aujourd’hui; REMERCIER Frances Jones pour son service impeccable... NOMMER Kimberley Morrison à titre de responsable de la bibliothèque municipale et OCTROYER une compensation annuelle de 15…
   • · Motion 13 added: QUE la séance soit levée à 20h05.
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)