January 23, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 12 décembre 2023 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 12 décembre 2023 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER le règlement numéro 2024-300 décrétant l’imposition des taxes et compensation pour l’année 2024
   • · Motion 5 added: D’APPROUVER le paiement des comptes au 31 décembre 2023 tels que présentés
   • · Motion 6 added: AUTORISER le paiement de la somme de 54 349,90$ (avant taxes) en faveur de la firme Excavation Miller 2017 / 9262- 9310 QC inc, conditionnellement à la réception de la déclaration statutaire de l’entrepreneur prouvant que ses sous-traitant…
   • · Motion 7 added: REMBOURSER la somme de 32 000,00$ reçue par voie du Fonds Régions et ruralité pour le projet numéro 2020-004353; AUTORISER le directeur général à compléter la reddition de compte et tout autre document requis pour répondre aux exigences de…
   • · Motion 8 added: D’OCTROYER une aide financière de 500 $ l’École primaire d’Arundel pour fins de supporter le programme des petits déjeuners et/ou leur acquisition d’équipements de ski de fond; QUE ce montant soit affecté au compte budgétaire prévu.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil accorde une aide financière pour couvrir une portion des frais pour l’inscription à un camp de jour longue durée (3 semaines et plus) pour la saison estivale 2024...
   • · Motion 10 added: QUE le conseil adopte le programme de remboursement des frais de non-résidents pour certaines activités hors territoire pour l’année 2024 aux termes indiqués ci-haut; QUE les frais remboursés soient affectés au compte budgétaire prévu.
   • · Motion 11 added: RENOUVELER le programme d’aide d’accompagnement-transport pour les résidents d’Arundel de 65 ans et plus, à leurs rendez-vous médicaux, en vigueur jusqu’au 31 décembre 2024 et que les dépenses soient affectées au poste budgétaire prévu; AU…
   • · Motion 12 added: D’ADOPTER les six (6) grandes orientations qui guideront, l’une par rapport à l’autre, le conseil municipal d’Arundel dans le cadre de son analyse, actions et décisions, au cours de l’année 2024
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité du Canton d’Arundel soutien la demande de subvention par voie de dépôt d’une demande d’aide financière par ladite école Arc-en-ciel pour la mesure d’investissement 50530 – Amélioration des cours d’école au sein du Minis…
   • · Motion 14 added: D’APPROUVER les dépenses pour un montant maximal de 1500 $ (avant taxes) et affecter les dépenses au compte budgétaire prévu.
   • · Motion 15 added: APPUYER la demande de subvention de Marché Public d’Arundel par voie de la présente résolution et AUTORISER la mairesse à signer une lettre d’appui.
   • · Motion 16 added: QUE la séance soit levée à 20h12.
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Participation added: Tamara Rathwell recuse
   • · Participation added: Tamara Rathwell arrive