February 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'approuver I'ordre du jour ci-dessus tel quel et en laissant l'item Varia ouvert.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procés-verbal de la séance ordinaire tenue le 15 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: D’accepter I’offre de service de I’entreprise Grandchamp Chapiteaux au montant de 6 097.508 plus les taxes applicables pour I’achat d’un chapiteau 20 x 20 incluant la toile imprimée avec le logo de la municipalité.
   • · Motion 4 added: D'accepter I'offre de services de L.A.P.S. son et musique au montant de 93258 plus les taxes applicables pour la sonorisation, I'éclairage et tous les éléments inclus dans le devis technique pour la présentation des deux spectacles de la F…
   • · Motion 5 added: D'accepter I'offre de service de Chapiteau Montréal inc. au montant de 7 7178 plus les taxes applicables pour la location, le montage et le démontage de scene et chapiteaux pour la féte nationale 2026. Il est également résolu qu'un dépdt a…
   • · Motion 6 added: D'accepter l'offre de service de Soucy Aquatik au montant de 5 5008 plus les taxes applicables pour procéder a l'ouverture de la piscine municipale, a l'achat des équipements nécessaires a "ouverture de la piscine municipale ainsi qu'a la …
   • · Motion 7 added: D'accepter l'offre de services de I’entreprise Uline au montant de 5 412$ plus les taxes et frais de transport applicables pour l'achat de 60 chaises pliantes et de 12 tables pliantes noires afin d'aménager la salle 54 située au chalet des…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal décline, pour le moment, la proposition d’entente intermunicipale telle que présentée. QUE la municipalité demeure ouverte a analyser toute alternative ou formule différente qui tiendrait compte de sa réalité démog…
   • · Motion 9 added: D'accepter l'offre de services de Solutions alternatives Environnement au montant de 2 990$ plus les taxes applicables pour les services ci-haut énumérés pour l'année 2026. Il est également résolu que la firme Solutions Alternatives Enviro…
   • · Motion 10 added: D'accepter l'offre de services de l'entreprise Territoire au montant de 4 3008 plus les taxes applicables afin de réaliser une étude de faisabilité visant I’aménagement d’un accés d’urgence au parc Poupart.
   • · Motion 11 added: Que le réglement #459-1 modifiant un programme d'aide financiére visant 4 accompagner les citoyens dans leur transition écologique en promouvant 'utilisation de baril récupérateur d'eau de pluie soit adopté.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Napierville accepte la demande de dérogation mineure #2026-001 permettant |'agrandissement du batiment existant en marge avant de 12.70 M et avant secondaire de 12.51 M sur le lot 5 824 457 si…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Napierville accepte la demande de PIIA,#2026-003 déposée par le propriétaire a 1’égard du projet d'une nouvelle construction unifamiliale isolée au 497, rue Napier-Christie.
   • · Motion 14 added: Que le projet de réglement Z2019-15 (Zonage) en vue d'assurer la concordance au plan d'urbanisme et ayant pour objet d'encadrer les arbres d'essence Caryer ovale sur le territoire de la Municipalité de Napierville, de modifier les usages a…
   • · Motion 15 added: Que le réglement PU2019-2 (Plan d'urbanisme) permettant d'assurer la concordance au schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Jardins-de-Napierville ajoutant des normes pour encadrer le caryer ovale et d’ajouter des normes pou…
   • · Motion 16 added: Que le projet de réglement #446-1 portant sur les ententes relatives a des travaux municipaux soit adopté.
   • · Attendance added: Chantale Pelletier (present)
   • · Attendance added: Ghislain Perreault (present)
   • · Attendance added: Mathylde Gagnon (present)
   • · Attendance added: Christine Bleau (present)
   • · Attendance added: Serge Brault (present)
   • · Attendance added: Nathalie Lavoie (present)
   • · Attendance added: David Dumont (present)