June 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: l’ordre du jour de la séance ordinaire du 9 juin 2026 soit adopté avec le retrait suivant, à savoir : Point 11.5 Demande de dérogation mineure – Agrandissement résidentiel – 4, rue de la Terre-Rouge – Lot 4 520 679 – Dossier 2026-20010.
   • · Motion 2 added: le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: le procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 mai 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: le conseil, sur recommandation de Me Charles Dufour, directeur du greffe, des affaires juridiques et des ressources humaines, et de M. Stéphane Parent, directeur général et greffier-trésorier, octroie un contrat de 5 ans à ADP pour la mise…
   • · Motion 5 added: le conseil, sur recommandation du comité de sélection, autorise l'embauche de M. Adel Della à titre d’adjoint administratif à la direction générale et à la mairie, à compter du 15 juin 2026, le tout selon le contrat d'engagement à interven…
   • · Motion 6 added: le conseil, sur recommandation de M. Derrick Murphy, directeur des finances, approuve les comptes payés au 26 mai 2026 se répartissant comme suit : un montant de 404 619,21 $ pour le paiement des salaires et les déductions à la source, un …
   • · Motion 7 added: le conseil, sur recommandation M. Derrick Murphy, directeur des finances, approuve les comptes à payer au 27 mai 2026 pour un montant de 97 177,22 $.
   • · Motion 8 added: le conseil autorise les paiements au montant total de 9 500 $, taxes en sus, des demandes de soutien financier entourant l'entretien des chemins privés pour la saison hivernale 2025-2026 reçues hors délai, comme identifié dans la présente …
   • · Motion 9 added: le conseil accepte le dépôt du rapport financier dressé par M. Stéphane Parent, directeur général et greffier-trésorier pour l’année 2025; QUE le conseil accepte le dépôt du rapport de l’auditeur indépendant sur les états financiers pour l…
   • · Motion 10 added: le conseil accepte le dépôt du rapport de la mairesse quant aux faits saillants du rapport financier de la Municipalité et du rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2025.
   • · Motion 11 added: le conseil, sur recommandation de M. Richard Ghostine, chef de service – Exploitation et projets, accepte les ajustements avec 4063538 Canada inc. / Vaillant Excavation pour une somme de 19 814,30 $, taxes en sus, pour l’ajustement de carb…
   • · Motion 12 added: le conseil, sur recommandation de M. Richard Ghostine, chef de service – Exploitation et projets, accepte le renouvellement du contrat d’entretien et de travaux de déneigement avec la firme Vaillant Excavation pour la première année en opt…
   • · Motion 13 added: le conseil, sur recommandation de M. Richard Ghostine, chef de service – Exploitation et projets, octroie le contrat à Bréboeuf mécanique de procédé inc. pour la somme de 81 850$, taxes en sus, pour des travaux nécessaires à la réalisation…
   • · Motion 14 added: le conseil décrète l'acquisition, de gré à gré ou par expropriation, des lots pour la réfection du chemin Vigneault, tels que montrés sur le plan préparé par la firme Équipe Laurence, daté du 29 aout 2025, dossier 188-0016; QUE le conseil …
   • · Motion 15 added: le conseil abroge la Politique de pavage TP-2010-001 adoptée le 14 septembre 2010.
   • · Motion 16 added: le conseil accepte la démission de Mme Chantal Belleau à titre de membre citoyenne au sein du comité consultatif des loisirs, de la culture et des événements (CCLCÉ); QUE le conseil offre ses sincères remerciements à Mme Chantal Belleau po…
   • · Motion 17 added: le conseil autorise un projet pilote pour la période du 26 juin au 13 octobre 2026 et procède à la modification des heures d'ouverture de la bibliothèque à l'Espace culturel de Cantley, à savoir, de 8 h 30 à 16 h 30 du mercredi au dimanche…
   • · Motion 18 added: le conseil accepte avec conditions la demande de dérogation mineure (dossier 2026-20002) pour la propriété située au 15, rue Hélie, lot 2 619 833, visant des dispositions du Règlement de zonage numéro 661-25 et ayant pour effet de : Permet…
   • · Motion 19 added: le conseil accepte la demande de dérogation mineure (dossier 2026-20003) la propriété située au 39, chemin Townline, lot 2 618 530, visant des dispositions du Règlement de zonage numéro 661-25 et ayant pour effet de : Permettre un agrandis…
   • · Motion 20 added: le conseil accepte la demande de dérogation mineure (dossier 2026-20005), pour la propriété au 389, chemin Sainte-Élisabeth, lot 6 537 797, visant des dispositions du Règlement de zonage numéro 661-25 et ayant pour effet de : Permettre une…
   • · Motion 21 added: le conseil accepte avec conditions la demande de dérogation mineure (dossier 2026-20007), pour la propriété située au 16, impasse Joly, lot 5 521 906, visant des dispositions du Règlement de zonage numéro 661-25 et ayant pour effet de : Pe…
   • · Motion 22 added: le conseil, sur recommandation du Service de l’urbanisme et de l’environnement, abroge à toute fin que de droit, la politique de mise à niveau des installations septiques 2017-2025.
   • · Motion 23 added: le conseil appuie la soumission de la demande de délégation auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) afin de faire reconnaître les zones inondables via le dé…
   • · Motion 24 added: le conseil modifie la résolution numéro 2022-MC-328 adoptée le 8 novembre 2022 afin : d'ajouter le numéro de lot 4 314 018; de modifier la superficie d’un lot projeté passant de 14 448,7 m² à 14 396,6 m² et; de modifier le plan de projet d…
   • · Motion 25 added: le conseil adopte le Règlement numéro 768-26 sur la gestion des installations septiques remplaçant et abrogeant les Règlements numéro 581-19, 595-19 et 739-25.
   • · Attendance added: Meaghan Massey (present)
   • · Attendance added: Frédérique Laurin (present)
   • · Attendance added: Alexandre Khan (present)
   • · Attendance added: Jean-Baptiste Michon (present)
   • · Attendance added: Matthieu Hack (present)
   • · Attendance added: Isabelle St-Louis (present)
   • · Attendance added: Stéphane Parent (absent)
   • · Attendance added: Richard Ghostine (present)
   • · Attendance added: Derrick Murphy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Bélisle (present)
   • · Attendance added: Johanne Albert-Cardinal (present)