January 20, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que modifié.
   • · Motion 2 added: approuver les textes tels que présentés.
   • · Motion 3 added: accepter la liste des paiements effectués et d’autoriser le paiement des montants inscrits sur cette liste.
   • · Motion 4 added: octroyer à la firme de comptable Groupe RDL Thetford/Plessis inc. un mandat de services professionnels à titre de vérificateur externe pour la réalisation d'audit des états financiers pour l'année 2024 à un montant de 23 750 $, taxes en su…
   • · Motion 5 added: de demander au gouvernement du Québec de permettre à une municipalité pour des situations locales spécifiques et significatives déterminées par le conseil municipal d’autoriser à mettre en berne le drapeau municipal sur le mât qui se dress…
   • · Motion 6 added: déplacer les séances ordinaires du conseil municipal prévues les 10 mars, 8 septembre et 17 novembre 2025 à la salle municipale de l’édifice Bernardin-Hamann, située dans le secteur Saint-Méthode.
   • · Motion 7 added: de nominer monsieur Daniel Genest à titre de coordonnateur aux Services techniques et de l'entretien des infrastructures municipales à titre d’employé-cadre temporaire; d'autoriser le maire à signer, pour et au nom de la Municipalité d'Ads…
   • · Motion 8 added: d'octroyer un contrat à FQM Services, coopérative de solidarité au montant de 11 829.44 $, taxes en sus, pour adhérer au service de protection en cybersécurité; d'autoriser la direction générale à signer, pour et au nom de la Municipalité,…
   • · Motion 9 added: d'annuler la facture numéro 6959 et les intérêts associés.
   • · Motion 10 added: d’autoriser l’inscription de monsieur le Maire aux assises 2025 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) au montant de 875 $, taxes en sus.
   • · Motion 11 added: de renouveler l’entente pour une durée de 3 ans pour la réalisation du calendrier municipal avec Éditions Médias Plus Communications et d’autoriser l'adjointe à la direction générale à signer, pour et au nom de la Municipalité d’Adstock, l…
   • · Motion 12 added: d'adopter le projet de règlement de concordance numéro 306-25 modifiant le règlement du plan d'urbanisme numéro 298-24 en vue d'assurer la conformité avec le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC des Appalaches.
   • · Motion 13 added: d'adopter le projet de règlement de concordance numéro 307-25 modifiant le règlement d'urbanisme numéro 299-24 en vue d'assurer la conformité avec le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC des Appalaches.
   • · Motion 14 added: de tenir l'assemblée publique de consultation des projets de règlement numéro 306-25 et 307-25 le lundi 10 février au Centre intergénérationnel à 19 h.
   • · Motion 15 added: d'accepter la démission de madame Nicole Gagnon à titre de membre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU), de la remercier du temps qu’elle a consacré au comité et de lancer un appel pour pourvoir le poste laissé maintenant vacant dans le …
   • · Motion 16 added: de demander au Parti libéral du Canada, au Parti conservateur du Canada, au Nouveau parti démocratique du Canada et au Bloc québécois d’inclure dans leur plateforme électorale pour la prochaine élection fédérale l’obligation pour la totali…
   • · Motion 17 added: de verser à IDÉA un premier montant de 25 000 $ pour leurs activités reliées à leur fonctionnement.
   • · Motion 18 added: d’autoriser la vente du lot 5 887 313 du cadastre du Québec (rue Fortin Nord) et du 19, rue Patrice au montant de 105 000 $ selon les conditions prévues dans l'offre d'achat; de fermer et de retirer du domaine public le lot numéro 5 887 31…
   • · Motion 19 added: d'octroyer à monsieur Carl Binette, ingénieur en génie civil, un mandat de services professionnels en matière d'ingénierie au montant maximal de 10 000 $, taxes en sus; de financer la dépense à même le poste budgétaire « Honoraires profess…
   • · Motion 20 added: d'autoriser le paiement numéro 7 présenté par l'entrepreneur Les Constructions de l'Amiante inc. au montant de 103 114.01 $, taxes en sus, pour les travaux du projet de prolongement de la conduite d'eau potable et réfection de la chaussée …
   • · Motion 21 added: d'autoriser la direction générale à octroyer un mandat de services professionnels pour la préparation et le dépôt d'une demande d'autorisation ministérielle auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climati…
   • · Motion 22 added: d'autoriser la tenue du Rallye de la Vallée de la Beauce les 30 et 31 mai 2025; d'autoriser l’utilisation des voies publiques; d’évaluer la demande de prêts d’équipements avec le Service des travaux publics.
   • · Motion 23 added: de nommer les citoyens et employés suivants à titre de membre du comité de suivi de la Politique des familles et des aînés : madame Marie-Claude Létourneau-Larose, monsieur Michel Rhéaume, Mesdames Mireille Lessard et Milène Rhéaume, Monsi…
   • · Motion 24 added: d'autoriser une dépense de 5 750 $, taxes en sus, pour l'achat, l'installation et le transport de 2 gradins; d'autoriser une dépense maximale de 3 000 $, taxes en sus, pour l'achat de tapis pour le gymnase et l'aréna; d'autoriser une dépen…
   • · Motion 25 added: de verser les premières tranches d’aide financière après avoir reçu et analysé les documents financiers requis et de procéder par la suite au versement, soit par tranches subséquentes selon les recommandations de la direction générale en f…
   • · Motion 26 added: d’accepter en date du 24 janvier, la démission de madame Julie Lemelin à titre de directrice générale et greffière trésorière; d'assouplir les conditions du contrat de travail de madame Julie Lemelin afin de faciliter la transition; d’acce…
   • · Motion 27 added: de nommer monsieur Jérôme Grondin à titre de directeur général et greffier-trésorier par intérim à compter du 25 janvier, et ce, jusqu’à l’entrée en fonction d'un nouveau titulaire du poste; de conférer le pouvoir d'embauche et de lancer l…
   • · Motion 28 added: d’embaucher monsieur Sébasien Bergeron à journalier occasionnel selon les dispositions de la convention collective.
   • · Motion 29 added: d'autoriser monsieur Jérôme Grondin, directeur général par intérim ainsi que madame Stéphanie Boissonneault-Gaulin, greffière-trésorière adjointe à signer, pour et au nom de la Municipalité d'Adstock pour la gestion des affaires municipale…
   • · Motion 30 added: d'autoriser la publication d'un affichage pour recruter des contractuels afin de réaliser la préparation des salles et l'entretien ménager de certains bâtiments municipaux; d'autoriser la publication d'un affichage pour recruter des journa…
   • · Motion 31 added: de lever la séance à 20h40.
   • · Attendance added: Pascal Binet (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Létourneau-Larose (present)
   • · Attendance added: Luce Bouley (present)
   • · Attendance added: Sylvain Jacques (present)
   • · Attendance added: Michel Rhéaume (present)
   • · Attendance added: Jean Roy (present)
   • · Attendance added: Hélène St-Cyr (absent)
   • · Attendance added: Jérôme Grondin (present)