March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la directrice générale et greffière-trésorière soit exemptée de faire la lecture de l’ordre du jour compte tenu que chacun des membres du conseil a reçu copie du document.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux de la séance du 02 et du 09 février 2026 soient adoptés.
   • · Motion 3 added: d’autoriser le maire Alexandre Roy ainsi que la conseillère Cheryl Labrie à assister à cette activité du mercredi 29 avril 2026 au profit du Centre de répit Théo Vallières ; ET QUE la Municipalité assume les frais de 100,00 $ par billet su…
   • · Motion 4 added: D’exprimer à la MRC d’atténuer ces mesures notamment en limitant leur impact dans le périmètre urbain et dans les milieux urbanisés ; DE demander à la MRC d’atténuer ces mesures notamment en limitant leur impact dans les périmètres urbain …
   • · Motion 5 added: de prendre acte du bordereau de correspondance du 22 janvier au 19 février 2026.
   • · Motion 6 added: que la Municipalité assume les frais afférents pour la présence du conseiller à cette rencontre dont l’inscription au montant de 68,95 $.
   • · Motion 7 added: d’autoriser le paiement de cette facture au montant de 2 556,00$.
   • · Motion 8 added: d’autoriser le paiement de la facture 326233 du 03 février 2026 au montant de 5 930,32 $ excluant les taxes ainsi que la facture 326227 du 03 février 2026 au montant de 138,45 $ excluant les taxes de Cain Lamarre quant à des services profe…
   • · Motion 9 added: d’autoriser la directrice générale greffière-trésorière Jacynthe Bourget à suivre cette formation ; QUE la Municipalité assume les frais d’inscription et que les frais afférents lui soient remboursés.
   • · Motion 10 added: d’approuver le rapport de la directrice générale greffière-trésorière concernant les personnes endettées envers la Municipalité ; QUE le conseil transfère ces dossiers pour réclamation à la MRC du Val-Saint-François, si les arrérages inclu…
   • · Motion 11 added: d’autoriser le paiement de la facture 305412 du 27 janvier 2026 de Mécanique Michel Marcotte au montant de 6 175,00 $ excluant les taxes pour les réparations effectuées quant au changement du radiateur, condensateur de l’air climatisé et m…
   • · Motion 12 added: que les priorités de voirie pour l’année 2026 soumises dans le cadre du Programme d’amélioration du réseau routier local auprès du député de Richmond, M. André Bachand, soient des travaux de rechargement granulaire sur les rangs 5 Ouest, 6…
   • · Motion 13 added: d’accepter le prix de 112,00 $/heure, excluant les taxes, déposé le 10 février 2026 par Les Entreprises Philippe Berthelette pour le débroussaillage des abords routiers du rangs 6 Est et Ouest, rangs 7 Est et Ouest, ainsi que des rues Joli…
   • · Motion 14 added: d’accepter le prix de 0,4560 $/litre excluant les taxes de la compagnie Somavrac c.c. pour l’épandage d’environ 56 500 litres de chlorure de calcium liquide sur les routes gravelées de la Municipalité, soit un montant estimé de 25 764,00 $…
   • · Motion 15 added: de retenir les prix de 150,00 $/h excluant les taxes pour le balai-aspirateur et de 120,00 $/h excluant les taxes pour le camion-citerne déposés par les Entreprises Simon Maurice pour le balayage de toutes les rues pavées avec réseau d’égo…
   • · Motion 16 added: d’accepter le prix de 1,30 $/mètre linéaire soumis par Permaroute le 27 janvier 2026 pour effectuer du scellement de fissures sur environ 10 000 mètres linéaires sur le rang 6 et secteur du village au coût d’environ 13 300$ excluant les ta…
   • · Motion 17 added: d’accepter le prix de 0,365$/mètre linéaire soumis par Lignes Maska le 22 janvier 2026 pour effectuer le marquage de la chaussée sur environ 5 000 m.l. (environ 15 km au total) pour un montant d’environ 5 475 $ excluant les taxes, particul…
   • · Motion 18 added: d’accepter le prix de 3 400 $ excluant les taxes soumis par Marc Morin le 09 février 2026 pour effectuer deux tontes de foin aux abords des routes de la Municipalité, une avant la Fête nationale et une fin septembre pour un montant d’envir…
   • · Motion 19 added: de lancer un appel d’offres public pour l’acquisition d’une camionnette diesel 4 x 4 neuve.
   • · Motion 20 added: d’accepter les termes de l’offre de service professionnel du 19 janvier 2026 de EXP au montant estimé de 21 500,00 $ excluant les taxes pour la réalisation d’une étude préliminaire pour la mise à niveau des postes de pompage PP1 et PP2 ; E…
   • · Motion 21 added: d’accepter les termes de l’offre de service professionnel du 19 janvier 2026 de EXP au montant estimé de 7 500,00 $ excluant les taxes quant à l’assistance technique pour une demande de financement de la mise à niveau des postes de pompage…
   • · Motion 22 added: d’accepter le prix de 600,00 $ excluant les taxes proposé le 09 février 2026 par Marc Morin pour le débroussaillage des étangs aérés.
   • · Motion 23 added: d’annuler la facture 202420620 au montant de 5 354,37 $ ainsi que les frais d’intérêt ; ET d’autoriser la directrice générale greffière trésorière à émettre une nouvelle facture au montant de 2 976,40 $.
   • · Motion 24 added: d’accepter les termes de la soumission 18674 du 13 février 2026 de l’entreprise R. Fontaine au montant de 4 621,50 $ excluant les taxes et l’installation pour la réparation d’une pompe Flygt pour un des aérateurs des étangs.
   • · Motion 25 added: QUE soit adopté le projet de règlement numéro 2026-335 conformément aux dispositions des articles 119 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et des articles 445 et suivants du Code municipal et qu’il soit statué et décrété …
   • · Motion 26 added: QUE soit adopté le projet de règlement numéro 2026-336 conformément à l’article 124 de la Loi et qu’il soit statué et décrété ce qui suit : DE fixer au 07 avril 2026, à 19h00, l’assemblée de consultation publique que le conseil tiendra au …
   • · Motion 27 added: QUE soit adopté le projet de règlement numéro 2026-337 conformément à l’article 124 de la Loi et qu’il soit statué et décrété ce qui suit : DE fixer au 07 avril 2026, à 19h00, l’assemblée de consultation publique que le conseil tiendra au …
   • · Motion 28 added: QUE soit adopté le projet de règlement numéro 2026-338 conformément à l’article 124 de la Loi et qu’il soit statué et décrété ce qui suit : DE fixer au 07 avril 2026, à 19h00, l’assemblée de consultation publique que le conseil tiendra au …
   • · Motion 29 added: QUE soit adopté le premier projet de règlement numéro 2026-339 conformément à l’article 124 de la Loi et qu’il soit statué et décrété ce qui suit : DE fixer au 07 avril 2026, à 19h00, l’assemblée de consultation publique que le conseil tie…
   • · Motion 30 added: d’accepter les offres de service reçues le 19 février 2026 de Paysagistes Val-St-François inc. pour l’année 2025 : • fourniture de plantes annuelles, de paillis et entretien (un printanier, un en juillet, un en août et un en fin de saison)…
   • · Motion 31 added: de nommer Madame Marie-Lise Bilodeau-Savoie au titre de technicienne en loisirs et au développement – remplacement temporaire, selon les conditions de la convention collective en vigueur. D’autoriser la partie patronale à signer la lettre …
   • · Motion 32 added: que soit adoptée la liste des comptes à payer telle que déposée ; ET QUE la directrice générale et greffière-trésorière soit autorisée à en effectuer le paiement à qui de droit.
   • · Motion 33 added: que la séance soit levée à 19 h 55.
   • · Attendance added: Jacynthe Bourget (present)
   • · Attendance added: Sylvie Champagne (present)
   • · Attendance added: Alexandre Roy (present)
   • · Attendance added: Cheryl Labrie (present)
   • · Attendance added: Karl Frappier (present)
   • · Attendance added: Jordan Madore (present)
   • · Attendance added: Michel Frappier (present)
   • · Attendance added: Renald Lapierre (present)
   • · Attendance added: Claude Paulin (absent)