January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la directrice générale et greffière-trésorière soit exemptée de faire la lecture de l’ordre du jour compte tenu que chacun des membres du conseil a reçu copie du document
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux du 01 et 15 décembre soient adoptés.
   • · Motion 3 added: de prendre acte du bordereau de correspondance du 21 novembre au 31 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: d’autoriser le paiement d’un montant de 1 218,22 $ incluant les taxes quant à la cotisation annuelle et assurances 2026 de la directrice générale greffière-trésorière Jacynthe Bourget à l’Association des directeurs municipaux du Québec ; E…
   • · Motion 5 added: de demander à Postes Canada une copie de sa procédure d’entretien du site de boites postales communautaires ; D’exhorter Postes Canada à assurer un entretien adéquat, incluant l’entretien hivernal, du site des boites postales communautaire…
   • · Motion 6 added: de solliciter la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication afin de les inviter à proposer et à mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforcer la fiabilité et la continuité des services s…
   • · Motion 7 added: d’autoriser le premier versement de la quote-part 2026 au montant de 97 100,75 $ ; D’autoriser la directrice générale greffière-trésorière à procéder aux prochains versements de cette quote-part selon les factures à recevoir de la Régie in…
   • · Motion 8 added: d’affecter au surplus accumulé – matières résiduelles la somme de 44 089,94 $ reçue le 15 décembre 2025 du Gouvernement du Québec par le Fonds vert quant au programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’éliminatio…
   • · Motion 9 added: d’autoriser le paiement de la facture 032295 du 09 décembre 2025 de G.G. Laroche Excavation au montant de 6 628,18 $ excluant les taxes ainsi que le paiement de la facture 089561 du 16 décembre 2025 de Aquatech au montant de 1 265,50 $ exc…
   • · Motion 10 added: que le conseil municipal accorde la dérogation mineure 2026-01-01 afin de permettre la création de deux lots avec un largeur dérogatoire sur les lots 6 713 607 et 6 713 608, sans conditions.
   • · Motion 11 added: d’affecter au surplus accumulé – parcs et terrains de jeux la somme de 14 958,72 $ reçue le 16 décembre 2025 de François Poirier pour sa contribution à des fins de parcs et terrains de jeux.
   • · Motion 12 added: d’annuler la facture 202518914 au montant de 875,66 $ ; ET QUE le règlement sur les tarifs et certificats soit ainsi modifié.
   • · Motion 13 added: QUE le présent règlement portant le numéro 2025-333 soit et est adopté et qu’il soit statué et décrété par ce règlement ce qui suit
   • · Motion 14 added: d’accepter la soumission SD25_1324 de Climatisation Roger au montant de 18 890,00 $ excluant les taxes et le raccordement électrique haut voltage.
   • · Motion 15 added: que soit adoptée la liste des comptes à payer telle que déposée; ET QUE la directrice générale et greffière-trésorière soit autorisée à en effectuer le paiement à qui de droit.
   • · Motion 16 added: que la séance soit levée à 19 h 46.
   • · Attendance added: Alexandre Roy (present)
   • · Attendance added: Jacynthe Bourget (present)
   • · Attendance added: Cheryl Labrie (present)
   • · Attendance added: Karl Frappier (present)
   • · Attendance added: Claude Paulin (present)
   • · Attendance added: Jordan Madore (present)
   • · Attendance added: Michel Frappier (present)
   • · Attendance added: Renald Lapierre (present)
   • · Attendance added: Sylvie Champagne (present)