April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que modifié avec le retrait du point 8.3.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les comptes à payer au montant de 57 770,82 $ tel que présenté aux membres du conseil.
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les dépenses incompressibles et des dépenses déjà autorisées depuis le dernier rapport pour un montant de 183 509,01 $, auquel s’ajoute le total des chèques ou dépôts directs émis pour un …
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les salaires, DAS et des frais de déplacement au montant de 50 $ tel que présenté aux membres du conseil.
   • · Motion 6 added: D’ADOPTER les états financiers de la Municipalité du Canton de Cleveland pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2025, tels que déposés.
   • · Motion 7 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 8 added: QUE le conseil de la Municipalité du Canton de Cleveland autorise l’inscription de Monsieur Martin Lessard comme membre de l’Ordre des urbanistes du Québec (OUQ). QUE la Municipalité assume les frais annuels d’adhésion exigés par l’Ordre d…
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland adhère à la campagne d’adhésion pour l’année 2026-2027 du CSLE au coût de 100 $. DE MANDATER Mme Sylvie Giroux comme déléguée de la Municipalité du Canton de Cleveland afin de participer aux assem…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte la soumission numéro 15577 de la compagnie Tech-Nic Réseau Conseil pour l’achat d’une banque de temps de 50 heures pour la maintenance du réseau au montant de 5 775 $ plus les taxes applic…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil de la Municipalité du Canton de Cleveland adjuge le contrat de location et de service d’un photocopieur multifonction à Buropro Citation Inc., selon les termes et conditions de la soumission.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise l’inscription du maire de la Municipalité du Canton de Cleveland au Congrès de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) 2026.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil prenne acte de la fin de l’emploi d’une employée n’ayant pas complété sa période de probation, et ce, au cours de la semaine du 1er mars 2026.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland procède à l’embauche de monsieur Hugo Boyer au poste d’opérateur en voirie, à titre de poste permanent à temps plein, de nature saisonnière.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise le directeur général à négocier et à signer, pour et au nom de la municipalité, une entente de partenariat avec la Caisse Desjardins du Val-Saint-François.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland procède à la nomination des membres citoyens au Comité consultatif d’urbanisme (CCU), pour un mandat de deux (2) ans, conformément aux articles 5 et 6 du Règlement no 581 en vigueur, à savoir : Ma…
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal mandate la direction générale afin de rechercher, identifier et sélectionner une organisation compétente pour dispenser la formation requise aux membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU), conformément aux dis…
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland confirme auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable que l’utilisation des compensations reçues au montant de 471 499 $ au courant de l’année financière de 2025 a été utilisée pou…
   • · Motion 19 added: D’ACCEPTER la soumission de ML Entreprise reçue le 11 mars 2026 pour le débroussaillage de certains chemins municipaux pour la saison 2026 au montant de 105 $ / heure plus les taxes applicables.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité du canton de Cleveland autorise l’achat d’un balai rotatif hydraulique SAMI de 78 pouces... auprès de Picken's Farm Equipment Inc., au montant de 5 900 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 21 added: D’ADJUGER à la compagnie Eurovia Québec Construction Inc., le contrat pour les travaux de pavage d’un tronçon du chemin Pease, conformément à la demande publique de soumission numéro SHE-26000868-A0 et aux tarifs unitaires de sa soumission…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat et l’installation de panneaux de noms de rue intégrant le nouveau logo de la Municipalité, afin d’assurer une harmonisation avec les numéros civiques remplacés l’année précédente.
   • · Motion 23 added: QUE le Conseil de la Municipalité du Canton de Cleveland adresse ses sincères remerciements à Madame Mailhot et à Monsieur Di Camillo pour leur vigilance, leur réactivité et leur grande bienveillance.
   • · Motion 24 added: QUE la séance soit levée à 20h00.
   • · Attendance added: Herman Herbers (present)
   • · Attendance added: Daniel Braün (present)
   • · Attendance added: Fernand Leclerc (present)
   • · Attendance added: Matthew Dubois (present)
   • · Attendance added: Luc Cloutier (present)
   • · Attendance added: Sylvie Giroux (present)
   • · Attendance added: Charles Brochu (present)
   • · Attendance added: Martin Lessard (present)
   • · Attendance added: Francesca Lebrasseur (present)