March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les comptes à payer au montant de 37 875,41 $ tel que présenté aux membres du conseil.
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les dépenses incompressibles et des dépenses déjà autorisées depuis le dernier rapport pour un montant de 100 944,66 $ auquel s’ajoute le total des chèques émis pour un montant de 4 936,49…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les salaires, DAS et des frais de déplacement au montant de 50 $ tel que présenté aux membres du conseil.
   • · Motion 6 added: D’ADOPTER le Règlement numéro 620 relatif à l’occupation et l’entretien des immeubles avec dispense de lecture.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland adopte le rapport annuel d’activités en sécurité incendie réalisé sur le territoire de la municipalité pour l’année 2025.
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte le rapport financier au 31 décembre 2025 du SSIRR, le tout tel que présenté lors de la réunion du 24 février dernier.
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER la direction générale à déposer le devis de soumission pour les travaux de remplacement de ponceaux sur les chemins Kinsey Townline et St-Cyr sur le système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec (SEAO).
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER la direction générale à déposer le devis de soumission pour les travaux de pavage d’un tronçon du chemin Pease sur le système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec (SEAO).
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité exprime à la MRC ses craintes concernant les impacts que pourraient avoir l’établissement des zones de contraintes sonores sur son développement ; QUE la Municipalité demande à la MRC d’atténuer ces mesures, notamment e…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER la direction générale à procéder à la commande d’arbres auprès de l’Association forestière du sud du Québec (AFSQ) et que ces arbres soient redistribués gratuitement aux citoyens de la Municipalité le 16 mai 2026 de 9h à midi.
   • · Motion 13 added: D’ACCEPTER la soumission déposée par « MYRROY – Division Estrie Inc. » pour les travaux de balayage des rues et intersections pour la saison 2026 au montant de 8 994 $, plus les taxes applicables.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte la soumission déposée par l’entreprise « Excavation L.G. Inc. » pour les travaux de nivelage des chemins municipaux pour l’année 2026 au montant de 170 $ de l’heure plus taxes, le tout sel…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte la soumission déposée par « Le Groupe Somavrac C.C. Inc. » pour la fourniture, la livraison et l’épandage d’abat poussière liquide pour la saison 2026 au prix de 0,3960 $ le litre, plus ta…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland procède à l’achat d’un pouce pour la rétro caveuse, conformément à la soumission déposée au montant de 6 400,00 $ plus taxes applicables.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland procède à l’achat d’une plaque vibrante, conformément à la soumission déposée au montant de 7 000 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 18 added: D’ACCEPTER la soumission de Jim Coddington pour procéder à un rechargement granulaire sur une distance de 1 100 mètres, au reprofilage des fossés sur 1 250 mètres et au remplacement des ponceaux identifiés.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil de la Municipalité du Canton de Cleveland proclame la JOURNÉE NATIONALE DE LA PROMOTION DE LA SANTÉ MENTALE POSITIVE pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 20 added: QUE la séance soit levée à 19h52.
   • · Attendance added: Matthew Dubois (present)
   • · Attendance added: Luc Cloutier (present)
   • · Attendance added: Sylvie Giroux (remote)
   • · Attendance added: Charles Brochu (present)
   • · Attendance added: Herman Herbers (present)
   • · Attendance added: Daniel Braün (present)
   • · Attendance added: Fernand Leclerc (present)
   • · Attendance added: Martin Lessard (present)
   • · Attendance added: Francesca Lebrasseur (present)