January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 à 12 h soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 à 12h30 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les comptes à payer au montant de 94 928,87 $ tel que présenté aux membres du conseil.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les dépenses incompressibles et des dépenses déjà autorisées depuis le dernier rapport pour un montant de 159 281,08 $ auquel s’ajoute le total des chèques émis pour un montant de 4 000 $,…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte les salaires, DAS et des frais de déplacement au montant de 75 $ tel que présenté aux membres du conseil.
   • · Motion 8 added: QUE le règlement portant le numéro 619 et intitulé « Règlement pour déterminer les taux de taxes, les tarifs pour l’exercice financier 2026 et pour fixer les conditions de perception » soit adopté avec dispense de lecture.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland accepte la liste de dons qui indique les organismes qui seront en droit d’obtenir une contribution financière 2026 et le montant attribué à chacun
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le directeur général à procéder aux ajustements des taux horaires des employés et celui des élus municipaux, et ce, rétroactivement au 1er janvier 2026, tel que conforme à la politique administrative et salariale des employés e…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland autorise le paiement de la cotisation annuelle 2026 et de l’assurance juridique de monsieur Martin Lessard, directeur général, auprès de l’ADMQ au coût de 1 141,55 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 12 added: D’APPROUVER la liste de destruction des archives, telle que préparée par monsieur Michel Hamel, archiviste, en date du 4 décembre 2025, conformément au calendrier de conservation.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland nomme monsieur Maxime Carrier au poste de directeur de la voirie, et ce, à compter du 1er janvier 2026.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland nomme madame Francesca Lebrasseur au poste de greffière-trésorière adjointe.
   • · Motion 15 added: QUE madame Francesca Lebrasseur, à titre de greffière-trésorière adjointe, soit autorisée à signer, pour et au nom de la Municipalité du Canton de Cleveland, tout document, effet bancaire, ordre de paiement et toute pièce requise dans l’ex…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité du Canton de Cleveland procède à l’embauche de madame Eliza Dussault au poste d’agente aux communications, aux loisirs et à la réception, à titre de poste permanent à temps plein.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accorde à monsieur Martin Lessard, directeur général, une cinquième (5e) semaine de vacances annuelles, laquelle s’ajoute aux vacances prévues à son contrat et aux journées de fermeture du bureau durant la période …
   • · Motion 18 added: QUE monsieur Daniel Braün, conseiller au siège numéro 1, soit nommé maire suppléant pour la Municipalité du Canton de Cleveland.
   • · Motion 19 added: QUE la séance soit levée à 19h52.
   • · Attendance added: Matthew Dubois (present)
   • · Attendance added: Luc Cloutier (present)
   • · Attendance added: Herman Herbers (present)
   • · Attendance added: Daniel Braün (present)
   • · Attendance added: Fernand Leclerc (present)
   • · Attendance added: Sylvie Giroux (remote)
   • · Attendance added: Charles Brochu (absent)
   • · Attendance added: Martin Lessard (present)
   • · Attendance added: Francesca Lebrasseur (present)