January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: l’ouverture de la séance et l’adoption de l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: QUE soit adopté les procès-verbaux des séances régulières des 1er et 15 décembre 2025 et de la séance spéciale budget du 15 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: QUE soit affecté au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 9 230$ pour l’exercice financier 2026; QUE les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même le Fonds général de l’exercice.
   • · Motion 4 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de Saint-Honoré ordonne à Mme Annie Villeneuve... de faire euthanasier le chien... Cartouche... QUE la Ville de Saint-Honoré déclare le chien... Fléau, comme étant potentiellement dangereux...
   • · Motion 6 added: QUE soit autorisé le paiement de la contribution annuelle de 1 443.75 $ relatif aux services aux sinistrés pour la période de janvier à décembre 2026.
   • · Motion 7 added: QUE soit autorisé monsieur Yan Pelletier à signer un contrat de location pour un camion GMC 2026 pour le service incendie au coût de 1 486.24$ (tti) par mois pour une période de 48 mois.
   • · Motion 8 added: QUE soient et sont par les présentes autorisés Messieurs Daniel Girard ou Stéphane Leclerc à signer pour et au nom de la Ville de Saint-Honoré, les permis d’intervention émis par le ministère des Transports...
   • · Motion 9 added: que soit et est par le présent règlement décrété, statué et ordonné ce qui suit...
   • · Motion 10 added: qu’il soit et est par le présent règlement décrété, statué et ordonné ce qui suit...
   • · Motion 11 added: QUE soit acceptée la soumission de Toromont CAT pour l’achat d’un bouteur Caterpillar : D5G LGP Dozer 2006 coût de 56 900 $ plus taxes.
   • · Motion 12 added: QUE soit autorisé monsieur Yan Pelletier à signer un contrat de location pour un camion GMC 2026 pour le service des travaux publics au coût de 1 452.88$ (tti) par mois pour une période de 48 mois.
   • · Motion 13 added: que le conseil municipal recommande à la CPTAQ l’acceptation de la demande formulée par monsieur Pascal Simard pour la subdivision d’une partie du lot...
   • · Motion 14 added: que le conseil de la Ville de Saint-Honoré adopte le présent règlement portant le numéro 991 et qu’il soit ordonné, statué par le présent règlement ce qui suit...
   • · Motion 15 added: que soit et est par les présentes acceptée la demande de dérogation mineure sollicitée par monsieur Francis Lavoie.
   • · Motion 16 added: que soit et est par les présentes acceptée la demande de dérogation mineure sollicitée par madame Geneviève Hudon.
   • · Motion 17 added: que soit et est par les présentes acceptée la demande de dérogation mineure sollicitée par monsieur Yan Ménard.
   • · Motion 18 added: que soit et est par les présentes acceptée la demande de dérogation mineure sollicitée par monsieur Samuel Tremblay.
   • · Motion 19 added: QUE la Ville de Saint-Honoré appuie la demande de La virée des Monts, au MTMD, pour l’utilisation du site événementiel situé à l’Aéroport de Saint-Honoré pour le déroulement de la course de vélo de type « gravel bike » les 21, 22 et 23 aoû…
   • · Motion 20 added: QUE soit accordée une aide financière de 2 000$ pour la 4e édition de La Virée des Monts qui aura lieu en août 2026.
   • · Motion 21 added: QUE la Ville de Saint-Honoré appuie le promoteur Steeve Côté (Festidrag de Saint-Honoré) pour l’utilisation du site événementiel situé à l’Aéroport de Saint-Honoré selon les modalités et obligations du MTMD pour la tenue de l’événement de …
   • · Motion 22 added: QUE la ville de Saint-Honoré accorde une aide financière de 150$ au Club de patinage artistique Les Étoiles Filantes de St-David-de-Falardeau, pour la compétition qui aura lieu les 20, 21 et 22 février 2026.
   • · Motion 23 added: QUE soit approuvée la liste des chèques émis en décembre... QUE soit approuvée la liste des prélèvements émis en décembre... QUE soit autorisé le paiement des comptes au montant de 1 195 220.99$...
   • · Motion 24 added: QUE soit accordée une aide financière de 100$ pour la tenue de la 23e Journée Roland Saucier qui se tiendra le 8 mai 2026.
   • · Motion 25 added: La levée de la séance est proposée à 19h15 par Sylvain Morel.
   • · Attendance added: Lucien Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Peter Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Elisabeth Boily (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Côté (present)
   • · Attendance added: Najat Tremblay (present)
   • · Attendance added: Sylvain Morel (present)
   • · Attendance added: Richard Dufresne (present)
   • · Attendance added: Stéphane Leclerc (present)
   • · Participation added: Lucien Villeneuve recuse