January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants suivant : 7B- Arbre morts; 9A- Bacs de recyclage supplémentaires – rue privées; 9B- Barrière de l’enclos à ordures – Projet Laplante; 11A- Projet de gazebo.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil tenue le 25 novembre 2025 tel que soumis.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil tenue le 1er décembre 2025 tel que soumis.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil tenue le 22 décembre 2025, à 19h00, tel que soumis.
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la 2e séance extraordinaire du Conseil tenue le 22 décembre 2025, à 19h30, tel que soumis.
   • · Motion 6 added: D’APPROUVER la liste des comptes à payer et d’en autoriser le paiement.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER la Directrice Générale et Greffière-Trésorière à adhérer à la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ) et d’en autoriser le paiement.
   • · Motion 8 added: D’ADOPTER le règlement no. 337 édictant l’imposition des taux de taxation et de compensation pour l’exercice financier 2026.
   • · Motion 9 added: AVIS DE MOTION est donné par Chelsea Sutton à l’effet qu’à une séance subséquente de ce Conseil, il sera adopté le règlement no. 338 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus·es municipaux
   • · Motion 10 added: AVIS DE MOTION est donné par Vivianne Bleau à l’effet qu’à une séance subséquente de ce Conseil, il sera adopté le règlement no. 339 édictant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
   • · Motion 11 added: D’ADHÉRER à la nouvelle plateforme de données immobilières en ligne au coût de 809,00$ pour l’implantation et 986.00$ annuel pour les droits d’accès, plus les taxes applicables.
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER la demande de 1 000 plants d’arbres auprès du Club 4-H du Québec; DE CONSENTIR à ce que l’activité soit inscrite sur le site Web du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs; ET DE MENTIONNER que les arbres sont une gracie…
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER la Directrice Générale et Greffière-Trésorière à procéder au paiement du 4 versement de la quote-part 2025 au Canton de Hemmingford, en lien avec le Service de Sécurité Incendie, au montant de 13 801,00$.
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER la Directrice-Générale et Greffière-Trésorière à procéder au paiement de la facture no. 7303 de la Firme Lignes Rive-Sud au montant de 12 772$, plus les taxes applicables.
   • · Motion 15 added: D’OCTROYER une contribution financière de 500.00$ à la Fondation Arthur-Pigeon.
   • · Motion 16 added: D’OCTROYER une contribution financière de 500.00$ à la Fondation éducative CVR.
   • · Motion 17 added: Que la séance soit levée à 20h05.
   • · Attendance added: Hélène Lavallée (present)
   • · Attendance added: Lori Sutton-Carroll (present)
   • · Attendance added: Gregg Edwards (present)
   • · Attendance added: Vivianne Bleau (present)
   • · Attendance added: Michael Allen (present)
   • · Attendance added: Chelsea Sutton (present)
   • · Attendance added: Thomas Daneau (absent)
   • · Attendance added: Francine Crête (present)