March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 mars 2026.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février 2026.
   • · Motion 3 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 février 2026.
   • · Motion 4 added: D'ENTÉRINER la démission de M. Patrick Sauriol... D'AUTORISER M. Sauriol à demeurer en poste jusqu'au 27 mars 2026... DE REMERCIER M. Sauriol...
   • · Motion 5 added: DE METTRE fin à la période de probation de l'employée numéro 260 en date de ce mardi 17 mars 2026 ; DE VERSER toutes les sommes pouvant être dues à titre de salaire ou indemnité de vacances accumulées.
   • · Motion 6 added: DE NOMMER la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en tant qu’organisme mandataire pour l'année 2026. D'APPROUVER, telles que soumises, la grille tarifaire et les prévisions budgétaires du service de transport adapté aux personnes handicapées …
   • · Motion 7 added: D'AUTORISER le prêt de l'autobus municipal à la garderie L'Étincelle d'énergie afin que les enfants puissent visiter l'école de Saint-Sébastien et Henryville le 11 mai 2026.
   • · Motion 8 added: DE MODIFIER le calendrier des tenues d'assemblées pour l'année 2026 ; DE TENIR l'assemblée ordinaire de mai 2026 à une autre date que le 18 qui est un férié au 11 mai 2026 ; DE PUBLIER comme le prévoit l'art. 148.0.1.1 le Code municipal, u…
   • · Motion 9 added: D'OCTROYER huit bourses d'études de 50 $ chacune, pour un total de 400 $...
   • · Motion 10 added: D'AUTORISER le remboursement d'un montant de 347,45 $ au propriétaire du matricule 3493 09 6263 00 000...
   • · Motion 11 added: D'AUTORISER le remboursement d'un montant de 90,79 $ au propriétaire du matricule 3495 00 2628 00 000...
   • · Motion 12 added: DE PRÉSENTER une demande d'aide financière dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers et des pompières au ministère de la Sécurité publique et de transmettre cette demande à la MRC du Haut-Richelieu.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Venise-en-Québec s'engage à partager ses ressources humaines, matérielles et techniques disponibles avec la Municipalité de Saint-Sébastien en cas de sinistre...
   • · Motion 14 added: DE NOMMER madame Magali Filocco, directrice générale, à titre de coordonnatrice des mesures d'urgence... DE NOMMER madame Sonia Côté, directrice générale adjointe, à titre de personne substitut...
   • · Motion 15 added: D'AUTORISER la demande d'aide financière de 7 000 $ pour le projet de médiation culturelle avec une contribution du demandeur est de 5% des coûts du projet, soit 350 $.
   • · Motion 16 added: D'adopter, pour valoir à toute fin que de droit, le règlement 505-2026 relatif à la rémunération et les allocations des membres du Conseil et remplaçant le règlement no 469-2020 et ses amendements.
   • · Motion 17 added: DE RATIFIER les chèques émis et les paiements directs exécutés durant la période du mois de février 2026... D'ENTÉRINER les engagements au montant de 189 164,05 $...
   • · Motion 18 added: DE LEVER la séance ordinaire à 19 h 46.
   • · Attendance added: Mélanie Ménard (present)
   • · Attendance added: Nathalie Dumas (present)
   • · Attendance added: Martine Gamache (present)
   • · Attendance added: Marie-Ève St-Arnaud St-Arnaud (present)
   • · Attendance added: Sylvain Archambault (present)
   • · Attendance added: Robert Laflèche (present)
   • · Attendance added: François Leduc (present)
   • · Attendance added: Magali Filocco (present)
   • · Participation added: Nathalie Dumas recuse