May 5, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour du 5 mai 2026 soit adopté et que le point Varia reste ouvert.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2026 soit adopté et déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil adopte et statue ce qui suit : Article 1 Titre du règlement Le présent règlement s’intitule Règlement numéro 428-22 modifiant le règlement de zonage numéro 428...
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte et statue ce qui suit : Article 1 Titre du règlement Le présent règlement s’intitule Règlement numéro 431-03 modifiant le règlement numéro 431...
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal décrète ce qui suit : [Règlement 2026-389-9]
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de Clarenceville adopte le projet de règlement 2026-681 relatif à la dimension maximale des conduites servant à alimenter des bâtiments de ferme au réseau municipal d’aqueduc...
   • · Motion 7 added: QUE la municipalité de Clarenceville autorise la direction générale à la représenter au cours de l’événement présenté au Centre des congrès de Québec et assume l’ensemble des frais liés au déplacement...
   • · Motion 8 added: QUE la municipalité autorise un maximum de trois personnes à la représenter au cours de l’événement présenté au Centre des congrès de Québec et assume l’ensemble des frais liés au déplacement...
   • · Motion 9 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville autorise le dépôt du rapport financier pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2025...
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal de Clarenceville dépose le rapport des faits saillants de l’année 2025.
   • · Motion 11 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville adopte le rapport annuel 2025 sur l’application du règlement N°654-1 de Gestion Contractuelle et autorise sa publication sur le site web de la municipalité.
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal de Clarenceville mandate la firme BCGO, à titre de vérificateur externe et d’auditeur de la municipalité de Clarenceville, afin d'effectuer l'audit des états financiers 2026 de la Municipalité.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Clarenceville assume les frais de d’adhésion de 459.00 $ et l’assurance juridique de 629.55 $ offerte par l’ADMQ pour la directrice générale adjointe.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Clarenceville assume les frais de 629.55 $ pour l’assurance juridique offerte par l’ADMQ pour le directeur général.
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité verse toutes les sommes dues à Madame Sonia Côté en lien avec la terminaison de son contrat.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Clarenceville nomme son directeur général, Bernard Déraps, intermédiaire officiel entre les demandes citoyennes et les autorités de la Commission d’accès à l’information.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Clarenceville désigne son fonctionnaire principal, Bernard Déraps, à agir au bénéficie des citoyens, à titre de commissaire à l’assermentation.
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité accepte la lettre de départ de l’adjointe administrative et mandate la direction générale pour amorcer le processus d’appel de candidatures qui permettra d’embauche une nouvelle ressource.
   • · Motion 19 added: QUE la municipalité de Clarenceville confirme sa participation au transport adapté et nomme la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en tant qu’organisme mandataire pour les années 2025, 2026 et 2027...
   • · Motion 20 added: D’APPUYER la Municipalité de Saint-Alexandre dans ses démarches aÞn de réitérer aux autorités sa volonté d’obtenir un échangeur sur l’autoroute 35...
   • · Motion 21 added: QUE la Municipalité mandate la direction générale pour procéder à l’acquisition d’une nouvelle tondeuse auprès de Kubota pour un montant de 4 500.00 plus les taxes applicables $.
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité accepte la demande de dérogation mineure dans la marge avant de la propriété sise au 1493 rue Linda.
   • · Motion 23 added: QUE la Municipalité accepte la demande de dérogation mineure dans la marge avant de la propriété sise au 659, rue Plaisance.
   • · Motion 24 added: QUE la Municipalité accepte la demande de dérogation mineure dans la marge avant de la propriété sise au 1579, Middle.
   • · Motion 25 added: QUE la Municipalité accepte la proposition de Multi-surfaces et autorise une dépense de 3 525 $ plus taxes...
   • · Motion 26 added: QUE les comptes à payer au 5 mai 2026 au montant de 44 537.40 $ soit approuvés pour paiement.
   • · Motion 27 added: Que la séance ordinaire du 5 mai 2026 soit levée à 21h11.
   • · Attendance added: Aryanne Beaudin Tessier (present)
   • · Attendance added: GAETAN Lafrance (present)
   • · Attendance added: Karine Beaudin (present)
   • · Attendance added: David Branch (present)
   • · Attendance added: DAVID Adams (present)
   • · Attendance added: Bernard Déraps (present)
   • · Attendance added: Chad Whittaker (present)
   • · Attendance added: Pellegrino Ruggiero (present)