March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour du 3 mars 2026 soit adopté en retirant les points 11 et 14 et que le point Varia reste ouvert.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 janvier 2026 portant sur le budget 2026 et le PTI (programme triennal d’immobilisation) soit adopté et déposé.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026 soit adopté et déposé.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent Règlement. ARTICLE 2 La Municipalité perçoit les droits sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire selon les taux suiva…
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement suivant : RÈGLEMENT NUMÉRO 2026-659 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS·ES MUNICIPAUX
   • · Motion 6 added: QUE : Le projet du règlement numéro 2026-649-4 soit déposé :
   • · Motion 7 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville donne le mandat à Me Alexandra Métail, bureau Desrochers Métail, notaires inc pour effectuer une entente entre le propriétaire et la Municipalité pour la remise des dits chemins.
   • · Motion 8 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville attribue une augmentation de 5 % pour l’année 2026 aux 2 directeurs soit à la direction générale ainsi qu’au directeur technique.
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal de Clarenceville offre une bourse totalisant 200 $ à répartir aux élèves récipiendaires résident et ou finissant dans un programme spécialisé sur le territoire de la municipalité.
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal de Clarenceville proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 11 added: Que les membres du conseil de la municipalité de Clarenceville acceptent la lettre de départ de Mme Sonia Côté et apprécie son aide durant la période pour combler le poste de la direction générale.
   • · Motion 12 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville nomme Mme Janick Létourneau au poste de directrice générale adjointe pour la Municipalité selon le traitement et les conditions de travail établis dans un contrat de travail, d’une durée i…
   • · Motion 13 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville offre gratuitement le centre communautaire pour vendredi le 27 mars prochain tel que demandé par le Corps de cadets 2698 Sieur Beaujeu de Lacolle.
   • · Motion 14 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville nomme le conseiller David Branch en remplacement du conseiller Pellegrino Ruggiero au comité de la RIAEPHV.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de Clarenceville sous la recommandation du directeur technique recommande l’achat d’abat poussière au prix de 0.415 $/L (+ taxes) du litre incluant achat et épandage pour une quantité de +/- 40 000L auprès de : Ent…
   • · Motion 16 added: Que le conseil de la Municipalité de Clarenceville octroie le mandat à Lignes Maska inc au montant de 14 254,50 $ (plus les taxes applicables).
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal nomme comme membres sur le comité consultatif d’urbanisme (CCU) de la municipalité de Clarenceville les personnes suivantes pour un mandat de 2 ans : François Valiquette, Suzanne Cyr, Serge Beaudoin, Samuel Ménard.…
   • · Motion 18 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville autorise le don du vélo-pupitre à l’école du Petit Clocher pour l’utilisation par les élèves dans la bibliothèque scolaire et que la direction de l’école du Petit Clocher se porte garant d…
   • · Motion 19 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville autorise la direction générale à ajuster le taux de garde du service PR à 3,09 $ / hre soit pour un maximum de 78 hres et que pour les années subséquentes le taux sera à revoir.
   • · Attendance added: Sonia Côté (present)
   • · Attendance added: Chad Whittaker (present)
   • · Attendance added: GAETAN Lafrance (absent)
   • · Attendance added: Karine Beaudin (present)
   • · Attendance added: Pellegrino Ruggiero (present)
   • · Attendance added: David Branch (present)
   • · Attendance added: DAVID Adams (present)
   • · Attendance added: Aryanne Beaudin Tessier (present)