February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour du 3 février 2026 soit adopté en retirant le point 20 et que le point Varia reste ouvert.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 soit adopté et déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit; QUE la Municipalité De Clarenceville accepte l’offre qui lui est faite de LA FINANCIÈRE BANQUE NATIONALE INC pour son emprunt par…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal approuve le tableau de l’échéancier des paiements du financement pour le règlement d’emprunt 2020-644 / travaux des 4 chemins / programme AIRRL.
   • · Motion 5 added: Que le Règlement n° 2026-678 relatif à l’imposition des taxes, compensations et tarifs pour l’exercice 2026 soit adopté.
   • · Motion 6 added: Que la Municipalité de Clarenceville nomme la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en tant qu’organisme mandataire pour l’année 2026 ; Que soient approuvées, telles que soumises, la grille tarifaire et les prévisions budgétaires du service de…
   • · Motion 7 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville renouvelle le mandat avec la firme GBI avec la demande no. 16 d’un montant de 24 550 $ (excluant les taxes) pour des services additionnels d’ingénierie et assistance technique et d’autoris…
   • · Motion 8 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville renouvelle le mandat avec la Cie SANIVAC pour la vidange des fosses septiques sur son territoire et selon le circuit de l’année antérieure 2024 et ainsi poursuivre pour l’année 2026 au coû…
   • · Motion 9 added: Que le conseil de la municipalité de Clarenceville nomme la conseillère Aryanne Beaudin Tessier en remplacement du membre du conseil sortant et ainsi modifier la résolution 2025-07-183.
   • · Motion 10 added: Que le Conseil de la Municipalité de Clarenceville renouvelle le mandat de M.Marcel Fafard pour une assistance technique dans le projet du Village pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026.
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal de Clarenceville offre une bourse totalisant 200 $ à répartir aux élèves récipiendaires résident et ou finissant dans un programme spécialisé sur le territoire de la municipalité.
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal de Clarenceville autorise la direction générale à émettre un chèque au montant de 1 293,77 $ au nom de : Curateur public ès qualités à Ann Maskell dans le dossier de Mme Ann Maskell.
   • · Motion 13 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; La Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, haut…
   • · Motion 14 added: Que le rapport annuel 2025 du plan municipal de sécurité civile de la municipalité de Clarenceville soit déposé et adopté.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de Clarenceville autorise le paiement de la facture no1137732 d’un montant de 261,67 $ (taxes incluses) à la compagnie Sanivac et que le coût sera chargé au propriétaire au montant de 227,59 $ + 15% des frais d’adm…
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal de Clarenceville sous la recommandation de la direction générale autorise le paiement de la facture n°16628 au montant de 330,16 $ (taxes incluses) pour des honoraires professionnels pour la période du 4 au 12 déce…
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal de Clarenceville sous la recommandation de M. Alain Dulude, chargé de projet chez Artelia pour la Municipalité autorise le paiement des factures nos. 3558 et 3560 au montant totalisant 553 142,70 $ taxes incluses d…
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal de Clarenceville sous la recommandation de la direction générale autorise le paiement de la facture n°658 au montant de 19 750,47 $ de la Municipalité de Venise-en-Québec pour les coûts d’utilisation des stations d…
   • · Motion 19 added: Que le conseil municipal de Clarenceville sous la recommandation de la direction générale autorise le paiement de la facture n° INV05768 (SO08144) au montant de $ 14 828,40 $ (excluant les taxes) pour l’achat de 2 traverses scolaires et de…
   • · Motion 20 added: Que les comptes à payer au 3 février 2026 au montant de 242 013,75 $ soient approuvés pour paiement.
   • · Motion 21 added: Que la séance ordinaire du 3 février 2026 soit levée à 20h58.
   • · Attendance added: Chad Whittaker (present)
   • · Attendance added: Aryanne Beaudin Tessier (present)
   • · Attendance added: GAETAN Lafrance (absent)
   • · Attendance added: Karine Beaudin (present)
   • · Attendance added: Pellegrino Ruggiero (present)
   • · Attendance added: David Branch (present)
   • · Attendance added: DAVID Adams (present)
   • · Attendance added: Sonia Côté (present)