April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: d’accepter l’ordre du jour tel qu’il a été lu et amendé avec les modifications suivantes : retrait du point 7A, 7N, 7O, 7Q, 10C, 10D et 12H.
   • · Motion 2 added: d’accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 3 added: d’accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 4 added: d’accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 30 mars 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 5 added: que le conseil municipal de la municipalité de Chambord autorise le maire, monsieur Luc Chiasson, et la directrice générale et greffière-trésorière, madame Julie Caron, à signer, pour et au nom de la Municipalité, la modification à l’enten…
   • · Motion 6 added: que le conseil municipal de la municipalité de Chambord autorise le maire, monsieur Luc Chiasson, et la directrice générale et greffière-trésorière, madame Julie Caron, à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente intermunicipale…
   • · Motion 7 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- Que la Municipalité de Chambord appuie la demande de la Fondation du Domaine-du-Roy pour une campagne de financement le 11…
   • · Motion 8 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- Que la Municipalité de Chambord appuie le projet de « Programmation culturelle 2026 » porté par le Village historique de V…
   • · Motion 9 added: d’autoriser le Festival du Cowboy de Chambord à circuler dans les rues de la Municipalité de Chambord lors de la parade qui se tiendra le 2 aout 2026.
   • · Motion 10 added: d’autoriser madame Julie Caron, directrice générale, à signer la permission d’Hydro-Québec afin d’utiliser la servitude 159 149 pour stationnement de véhicules de promenade au nom de la Municipalité de Chambord durant le Festival du Cowboy…
   • · Motion 11 added: 1- Que le conseil municipal confirme sa position en faveur de l’utilisation du logiciel Intéral pour le département des travaux publics ; 2- Que la direction générale et le Comité de relation de travail collaborent afin d’assurer le succès…
   • · Motion 12 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : 1- Le conseil de la Municipalité de Chambord s’engage à participer au projet de mise en commun des services de gestion documentaire et mise en œuvre du syst…
   • · Motion 13 added: de modifier la Politique rôles et responsabilités des comités municipaux afin d’ajouter la mission et responsabilités, la composition et la fréquence des rencontres du Comité communication de la Municipalité de Chambord.
   • · Motion 14 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : 1- Le conseil de Municipalité de Chambord s’engage à participer au projet de Centre de services partagés en soutien aux directions générales ; 2- Le conseil…
   • · Motion 15 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : 1- Le conseil de la Municipalité de Chambord s’engage à participer au projet de Centre de services partagés en gestion financière ; 2- Le conseil accepte d’…
   • · Motion 16 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : 1- Que le conseil municipal de la Municipalité de Chambord confirme son appui à la démarche de l’Office d’habitation Domaine du Roy Centre de services secte…
   • · Motion 17 added: 1- D’approuver l’Entente relative à la résiliation d’un contrat de gestion et à un avant-contrat relatif à une distribution de biens à être signée avec le Club ; 2- D’autoriser le maire suppléant et la directrice générale à signer ladite E…
   • · Motion 18 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante ; 2- Que la Municipalité de Chambord décide de ne pas confirmer l’emploi de monsieur Oleksii Koshel à la fin de sa période de probation ; 3- Que l’emploi de monsieur …
   • · Motion 19 added: 1- Que le préambule qui précède fait partie intégrante de la présente résolution comme si ici au long reproduit ; 2- D’abroger la résolution 03-57-2026.
   • · Motion 20 added: d’octroyer le mandat la réparation de l’affaissement du plancher dans le vestiaire des joueurs au Centre Marius-Sauvageau à GeoFix- redressement de béton, au montant de 4 024.13$ taxes incluses financé par le surplus accumulé non affecté.
   • · Motion 21 added: d’autoriser l’achat d’une remorque pour les travaux publics pour un montant maximum de 15 000 $ taxes incluses financé par le budget de la voirie.
   • · Motion 22 added: d’octroyer le mandat pour l’achat de lumière de circulation lors de travaux routiers à Signalisation Lévis au montant de 12 486.29 $ taxes incluses financé pour un montant de 10 600 $ par le surplus accumulé affecté et 1 886.29 $ par le bu…
   • · Motion 23 added: d’octroyer le mandat pour le balayage des rues à Nutrite Belle Pelouse au montant de 15 927.26 $ taxes incluses tel que soumissionné le 7 avril 2026 financé au compte 02 32010 516.
   • · Motion 24 added: d’octroyer le mandat pour le nivelage des chemins privés à 9102-3717 Québec Inc, Dominic Boivin, au taux de 349 $ / kilomètre tel que soumissionné le 9 avril 2026 financé au compte 02 320 521.
   • · Motion 25 added: d’octroyer le mandat pour les travaux s’asphaltage des rues au taux de 250 $ / tonne à Dufresne Asphalte tel que soumissionné le 10 avril 2026 financé au compte 02 3200 625 pour un montant maximum de 104 780 $ taxes incluses.
   • · Motion 26 added: d’octroyer le mandat pour le déploiement du réseau LoRaWAN en lien avec l’installation des compteurs d’eau au montant de 18 333.87 $ taxes incluses financé au compte 02 49000 999.
   • · Motion 27 added: d’approuver la demande de commandite suivante :
   • · Motion 28 added: 1- Que la Municipalité Chambord modifie les règlements identifiés à l’annexe sde la façon suivante : Par le remplacement des montants de la dépense ou de l’emprunt par les montants indiqués sous les colonnes « nouveau montant de la dépense…
   • · Motion 29 added: de rembourser le montant suivant :
   • · Motion 30 added: d’approuver les aides financières sportives et culturelles suivantes :
   • · Motion 31 added: 1- En date du 31 mars 2026 totalisant la somme de (factures payées) 92 723.21 $ 2- En date du 31 mars 2026 totalisant la somme de (facture à payer) 296 372.76 $ 3- D’autoriser madame Julie Caron, directrice générale et greffière-trésorière…
   • · Motion 32 added: d’adopter à l’unanimité des conseillers et conseillères de remercier les membres du Club sportif de Chambord qui a organisé la saison 2025-2026. Votre implication et engagement ont contribué au dynamisme de notre communauté.
   • · Motion 33 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- D’abroger la résolution 11-319-2025.
   • · Motion 34 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- De vendre à TRANSPORT GAÉTAN BOUCHARD ET FILS ET 9808-3328 Québec inc., pour un prix de 10 664.27$ (T.P.S. : 463.77 $ ; T.…
   • · Motion 35 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- Que la Municipalité de Chambord vend les lots 5 007 444 et 5 009 492 à monsieur Claude Cossette et madame Louise Paquin da…
   • · Motion 36 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- Que la Municipalité de Chambord achète les lots 5 007 444, 6 574 610 et 6 574 611 à monsieur René Bolduc dans le cadre du …
   • · Motion 37 added: d’autoriser la directrice générale de débuter les démarches auprès de la commission de toponymie afin de faire l’enregistrement d’un nom pour ce chemin, soit : chemin des Montagnards, cependant, celui-ci restera toutefois un chemin privé.
   • · Motion 38 added: 1- D’appuyer la demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec de Gazon Savard relativement à l’aliénation et le lotissement d’une partie du lot 6 617 498.
   • · Motion 39 added: d’accorder la dérogation mineure pour régulariser la situation des bâtiments existants au 80, chemin du Parc-Municipal.
   • · Motion 40 added: d’accorder la dérogation mineure pour la construction d’un garage attenant à la résidence au 1283, route de la Pointe.
   • · Motion 41 added: 1- Que le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s’il était ici au long reproduit ; 2- Que la Municipalité de (Nom de la municipalité) adopte le Programme d’aide financière pour la revégétalisation des bandes …
   • · Motion 42 added: d’accepter le résumé de correspondance.
   • · Motion 43 added: que la séance ordinaire soit clôturée à 20 h 23 et que la prochaine séance ordinaire se tienne le lundi 4 mai 2026 à 19 h.
   • · Attendance added: Luc Chiasson (present)
   • · Attendance added: Isabelle Dion (present)
   • · Attendance added: Linda Fortin (present)
   • · Attendance added: Hélène Mantha (present)
   • · Attendance added: Karine Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Joan Desbiens (present)
   • · Attendance added: Alphonse Fortin (present)
   • · Attendance added: Julie Caron (present)
   • · Participation added: Linda Fortin depart
   • · Participation added: Karine Villeneuve depart
   • · Participation added: Linda Fortin arrive
   • · Participation added: Karine Villeneuve arrive