February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 janvier 2026 soit adopté tel qu’il est rédigé.
   • · Motion 3 added: d’accepter la liste des comptes à payer, la liste des chèques émis et paiements bancaires ainsi que le salaire des employés pour un total 286 483,11 $, et, autorisation est donnée à la directrice générale et greffière-trésorière à payer le…
   • · Motion 4 added: d’accepter les modifications de la résolution 148-25 telle que décrites ci-dessus.
   • · Motion 5 added: d’accepter les modifications de la résolution 166-25 telle que décrites ci-dessus.
   • · Motion 6 added: de nommer Madame Karinne Lebel à titre de personne responsable des dossiers familles, personnes aînées et personnes handicapées
   • · Motion 7 added: de verser les aides financières aux organismes suivant d’une valeur ou au montant de : Association du Mont Rougemont 300 $, La grande journée des entrepreneurs 210 $, La Boom des 4-5-6ème année 600 $.
   • · Motion 8 added: DE prendre acte que la MRC de La Vallée-du-Richelieu devra procéder aux travaux requis dans la branche 18 du ruisseau à l’Ours... QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Jean-Baptiste est favorable à ce que le bassin versant final bénéf…
   • · Motion 9 added: DE prendre acte que la MRC de La Vallée-du-Richelieu devra procéder aux travaux requis dans la branche 39 du ruisseau de la Branche du Rapide... QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Jean-Baptiste est favorable à ce que le bassin vers…
   • · Motion 10 added: d’accepter l’offre contractuelle de Buropro Citation, pour un montant de 209,95 $ taxes nettes, pour une durée de 66 mois et d’en affecter ladite dépense au budget de fonctionnement.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; QUE la Municipalité s’engage être la seule responsable... QUE la Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires munici…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal demande à la ministre des Affaires municipales et de I'Habitation de mettre en place un programme d'aide financière destiné à soutenir les municipalités dans l'évaluation, la planification et la comptabilisation de…
   • · Motion 13 added: de désigner les personnes suivantes pour les postes de membres du conseil d’administration du Réseau de transport métropolitain (exo) : Monsieur Jean-Claude Boyer, Madame Geneviève Lachance, Madame Alexandra Labbé, Monsieur Mario Lemay.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité appuie la demande de la COOP d’électricité pour la mise en place d’un projet de systèmes énergétiques communautaires sur son territoire et l’autorise à solliciter les partenaires susceptibles d’accompagner ledit projet;…
   • · Motion 15 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE ce Conseil mandate le bureau d'avocat Loranger Marcoux pour agir à titre de consultant en droit du travail et en gestion des ressources humaines pour la Municipalité p…
   • · Motion 16 added: d’autoriser un droit de passage sur le rang de la Rivière Nord et le chemin Rouville, le 13 juin 2026, entre 18 h 40 et 19 h 00 et l’utilisation d’un drone dans le cadre de l’évènement du Grand défi Pierre Lavoie « 1 000 KM ».
   • · Motion 17 added: d’autoriser un droit de passage sur le chemin Rouville jusqu’au rang de la Rivière Nord, sur le rang de la Rivière Nord, sur le chemin Benoit dans sa section entre le rang de la Rivière Nord et le rang du Cordon, sur le rang du Cordon dans…
   • · Motion 18 added: d’autoriser un droit de passage un droit de passage sur le rang de la Rivière Nord, dans sa section entre le chemin Benoit et le chemin Rouville le 7 juin 2026, entre 9h00 et 13h30, sous réserve d’une information préalable des citoyens imp…
   • · Motion 19 added: de proclamer le 13 mars Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pendant toute la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 20 added: de refuser la demande de dérogation mineure car la demande ne constitue pas une dérogation mineure, mais bien une dérogation majeure
   • · Motion 21 added: de nommer Monsieur Frédéric Ouellet comme nouveau membre du comité consultatif d’urbanisme afin de succéder à Madame Ysabelle Leclerc, pour un mandat se terminant le 1er décembre 2027.
   • · Motion 22 added: d’adopter le programme municipal pour l’aménagement de jardins de pluie 2026-2027.
   • · Motion 23 added: de conclure une entente avec la Municipalité de Rougemont relativement au partage de la planification et des coûts reliés aux activités de loisirs dans le cadre de la semaine de relâche scolaire 2026
   • · Motion 24 added: que la Municipalité de Saint-Jean-Baptiste reconnaisse officiellement : QUE les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue; QUE l’expertise du personnel des bibliothèques publiques pour gérer la sélect…
   • · Motion 25 added: que la séance soit levée à 20h23.
   • · Attendance added: Raphaël Laliberté Lacaille (present)
   • · Attendance added: Marilyn Nadeau (present)
   • · Attendance added: Audrey Marie Sergerie (present)
   • · Attendance added: Guylaine Thivierge (present)
   • · Attendance added: Karinne Lebel (present)
   • · Attendance added: Gaëtane Langevin (present)
   • · Attendance added: Sonia Benoit (present)
   • · Attendance added: Suzie Bélanger (present)
   • · Participation added: Sonia Benoit recuse