March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance modifié avec l'ajout du point suivant : 13.1 Acceptation des déboursés pour la période du 18 février 2026 au 17 mars 2026.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 16 février 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal adopte les lettres de mandat des comités consultatifs pour l'année 2026; QUE chaque lettre de mandat sait immédiatement transmise au comité consultatif concerné.
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil donne un avis favorable au sujet du projet de Planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes.
   • · Motion 5 added: QUE la Ville autorise son adhésion à Vivre en Ville et le paiement du coût de cette adhésion de 30 $ plus les taxes applicables et autorise l'inscription de Madame la conseillère Natacha Thibault à l'événement "Rendez-vous Collectivités vi…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise l'embauche de madame Marie-Pierre Jetté-Lavallée à compter du 7 avril 2026 au poste de Chef division urbanisme et développement durable; QUE le traitement et autres conditions de travail soient fixés confo…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour la construction d'une (1) habitation unifamilialé sur coin de rue pour une (1) habitation en rangée de six (6) bâtiments de deux (2) étages sur le lot 6 538 120.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour la construction d'habitations unifamiliales en rangée sur coin de rue sur les lots 6 538 248 et 6 538 064.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour la construction d'une (1) habitation unifamiliale avec logement supplémentaire sur le lot 6 605 697.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour la construction d'habitations unifamiliales en rangée sur coin de rue sur les lots 6 538 045 et 6 538 256.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal nomme monsieur Christian Roy à titre de membre-citoyen du comité consultatif d'urbanisme pour la période du 1er juin 2026 au 31 décembre 2027.
   • · Motion 12 added: QUE la Ville octroie le contrat de services professionnels en laboratoire, contrôle des matériaux et environnement, à l'entreprise Groupe ABS inc., pour un montant de 85 731,66 S, taxes applicables incluses et conformément aux termes et co…
   • · Motion 13 added: QUE la Ville octroie le contrat de location d’un balai mécanique avec opérateur à l'entreprise Les Entreprises Myrroy inc. pour un montant de 153 479,61 $ taxes applicables incluses et conformément aux termes et conditions fixés par la Vil…
   • · Motion 14 added: QUE la Ville autorise le service des travaux publics à disposer, par vente publique, de la camionnette Ford F-350, série 1FMSL47E66G033650, au poste budgétaire 07-122-00-000 - Cession d'actifs.
   • · Motion 15 added: QUE la Ville autorise le dépôt et la préparation de tous les documents pour demander une subvention auprès du fonds municipal vert de la Fédération canadienne des municipalités pour la réalisation d'une étude visant à soutenir la réalisati…
   • · Motion 16 added: QUE la Ville octroie le contrat de travaux de réfection de surfaces sur les trois terrains de tennis du parc Copping à l'entreprise Avantage Court inc., pour un montant de 74 055,40 $, taxes applicables incluses et conformément aux termes …
   • · Motion 17 added: QUE la Ville verse un montant de 800 $ à l'organisme CCIVRR - Partenariat Gala 2026 à titre d’aide financière; QUE les fonds nécessaires au paiement de cette dépense soient puisés à même le poste budgétaire 02-701-20-959 - LOISIRS - AIDE F…
   • · Motion 18 added: QUE la Ville verse un montant de 300 $ à l'organisme Intégration compétences à titre d'aide financière; QUE les fonds nécessaires au paiement de cette dépense soient puisés à même le postebudgétaire 02-701-20-959 - LOISIRS - AIDE FINANCIÈR…
   • · Motion 19 added: D'APPROUVER les déboursés pour la période du 18 février 2026 au 17 mars 2026.
   • · Motion 20 added: QUE la présente séance soit et est levée à 20 h 32.
   • · Attendance added: Carl Hurtubise (present)
   • · Attendance added: Isabelle Minier (present)
   • · Attendance added: Nathacha Thibault (present)
   • · Attendance added: Christine Ménard (present)
   • · Attendance added: Mélanie Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Sylvain Morin (present)
   • · Attendance added: Marc Girard Alleyn (present)
   • · Attendance added: Alexandre Turcotte (present)
   • · Attendance added: Yvan Laberge (present)