January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’OUVRIR la séance.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER l’ordre du jour, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le procès-verbal du 1er décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D’ACCEPTER le rapport des comptes payés, tel que présenté.
   • · Motion 5 added: D’ACCEPTER le rapport des comptes directs des mois de novembre et décembre 2025, tel que présenté.
   • · Motion 6 added: D’ACCEPTER le rapport des comptes à payer (courants), tel que présenté.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER le paiement des salaires versés, tels que présentés.
   • · Motion 8 added: D’ACCEPTER la fin de mandat de M. Gilbert Giasson à titre de directeur général par intérim, et ce, à compter du 15 janvier 2026.
   • · Motion 9 added: D’EMBAUCHER Me Gérald Laprise à titre de directeur général et greffier-trésorier par intérim, à compter du 15 janvier 2026, selon les conditions établies par le conseil municipal; D’AUTORISER M. le maire, Yvon Charette, à signer, pour et a…
   • · Motion 10 added: D’ACCEPTER l’offre de service (soumission no 116) de la société 9532-1923 Québec inc. pour l’entretien de la patinoire municipale pour la saison hivernale 2025-2026, au montant de 7 760,81 $, les travaux étant effectués par M. Réjean Guay,…
   • · Motion 11 added: D’ADOPTER le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2026, tel que présenté.
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le paiement de 40 % du contrat de déneigement à la société 9222-0201 Québec inc. (Location Dumco), pour un montant de 147 967,58 $.
   • · Motion 13 added: DE NOMMER Mme Marie-Pier Beaudoin à titre de conseillère responsable des dossiers relatifs à l’Office d’habitation du Berceau de l’Abitibi, pour et au nom de la Municipalité de Rivière-Héva, et ce, jusqu’à nouvelle nomination par le consei…
   • · Motion 14 added: D’APPUYER la MRC de La Vallée-de-l’Or dans le cadre du projet de la restauration de la gravière 32D01-6, auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), cet appui étant accordé sans engagement financier de l…
   • · Motion 15 added: D’ACCEPTER la demande de Postes Canada afin que la municipalité prenne en charge l’offre du service postal de base au bureau municipal, sans engagement financier supplémentaire pour la municipalité, et conditionnellement à la signature d’u…
   • · Motion 16 added: DE LEVER la séance.
   • · Attendance added: Denis Juteau (present)
   • · Attendance added: Hugo Blanchette (present)
   • · Attendance added: Marie Pier Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Yvon Charette (present)
   • · Attendance added: Luc Richard (present)
   • · Attendance added: Jean-Guy Ricard (present)
   • · Attendance added: Marie-Lise Lecompte (present)
   • · Attendance added: Gilbert Giasson (present)
   • · Membership: Gilbert Giasson departed