January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit accepté tel que déposé en gardant le point « varia » ouvert.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 1er décembre 2025, de son ajournement en date du 15 décembre 2025 et des séances extraordinaires du 28 novembre 2025, du 8 décembre 2025 et du 15 décembre 2025 soient approuvés avec dispense…
   • · Motion 3 added: que les comptes suivants soient acceptés et payés
   • · Motion 4 added: D’adopter le règlement portant le no. 378-2026, tel que ce règlement a été soumis à ce conseil pour adoption ce 12 janvier 2026
   • · Motion 5 added: Que la politique salariale 2026 telle que soumise au conseil soit adoptée. De plus, les contributions aux organismes suivants sont autorisées pour l’année 2026
   • · Motion 6 added: Que la directrice générale et greffière-trésorière soit autorisée à payer toutes dépenses incompressibles prévues au budget.
   • · Motion 7 added: Que le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets
   • · Motion 8 added: D’adopter le règlement portant le no. 379-2026, tel que ce règlement a été soumis à ce conseil pour adoption ce 12 janvier 2026
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal accepte de modifier la Politique interne de la Municipalité de Saint-Bernard concernant la tarification et la réservation des salles et des plateaux sportifs
   • · Motion 10 added: Que le conseil adopte la Politique MADA-Familles.
   • · Motion 11 added: Que le conseil adopte le plan d’action découlant de la Politique MADA-Familles.
   • · Motion 12 added: Que le conseil constitue un comité de suivi de la Politique MADA-Familles
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal mandate Fidélité K-9 représenté par Mme Josy-Anne Nadeau pour l’application de la règlementation sur les animaux domestiques et pour l’émission des licences annuelles de chiens
   • · Motion 14 added: que la séance ordinaire de ce conseil soit levée à 21 h.
   • · Attendance added: Francis Gagné (present)
   • · Attendance added: Mathieu Labrecque (present)
   • · Attendance added: Gilbert Grenier (regrets)
   • · Attendance added: Etienne Lemelin (regrets)
   • · Attendance added: Patrice Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Couture (present)
   • · Attendance added: Émilie Côté (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Parent (present)