May 11, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté en laissant le point ”Affaires nouvelles” ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 avril 2026, tel qu‘il apparait au registre des procès-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 mai 2026, tel qu'il apparait au registre des procès-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 4 added: que le règlement # 2026-05 soit et est adopté.
   • · Motion 5 added: que le Règlement numéro 2026-04 modifiant le Plan d’urbanisme n°04-2008 et le Règlement de zonage n°07-2008 concernant le déboisement et la création de la zone R-20 soit adopté.
   • · Motion 6 added: d’approuver le paiement des comptes fournisseurs du mois d'avril 2026 tel que rapportés à la liste des comptes à payer pour un montant totalisant 250 818.98$ et que le sommaire de paie mensuel d’un montant de 48 555.80 $ soit accepté.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Frampton dépose, auprès de la MRC de La Nouvelle-Beauce, une demande d’aide financière du montant de 20 000,00$ dans le cadre du Fonds régions et ruralité (FRR), volet 2, pour la réalisation du projet intitulé mise à…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal approuve le protocole d’entente à intervenir entre la Municipalité de Frampton et La Maison de la Famille Nouvelle-Beauce et CPSC relativement à l’octroi d’une contribution financière de 1 500 $ visant à assurer la…
   • · Motion 9 added: DE demander formellement au gouvernement du Canada de reconnaitre l’ensemble des services de Postes Canada comme des services essentiels nécessitant le maintien des activités pendant un conflit de travail.
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Frampton mandate dès maintenant la firme Morency, Société d’avocats, S.E.N.C.R.L. pour la représenter à titre de procureur devant la Cour municipale commune de la Ville de Sainte-Marie pour les dossiers en lien avec …
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal entérine la révision du poste de directrice des loisirs et communications; QUE ce poste soit désormais remplacé par celui de coordonnateur aux loisirs et à la culture; QUE les responsabilités liées aux communicatio…
   • · Motion 12 added: d’accepter la soumission Lloyd Miller au taux horaire de 65,00$/l’heure plus les taxes applicables et d’en imputer le compte 02-701-20-141-00.
   • · Motion 13 added: que la résolution numéro 2026-04-72 soit abrogée et remplacée par la suivante.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal mandate la firme Aura Architecture pour la préparation des plans et devis nécessaires à l’aménagement du bâtiment en salle multifonctionnelle, selon les modalités détaillées à la soumission.
   • · Motion 15 added: que la Municipalité de Frampton procède à l'embauche d’Angèle Perreault comme coordonnatrice du camp de jour pour l'été 2026.
   • · Motion 16 added: La Municipalité de Frampton procède à l'embauche de Thalya Turmel, Taycia Muraketete, Alexya Lemelin et Alicia Jalbert, comme animatrices du camp de jour.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil ratifie l'ouverture du poste de coordonnateur aux loisirs; QUE le conseil autorise la directrice générale à entreprendre les démarches de recrutement pour combler ce poste; QUE le conseil mandate la directrice générale à pro…
   • · Motion 18 added: QUE ce conseil mandate l'entreprise CAUCA pour répondre aux communications 9-1-1 et la désigne comme étant le fournisseur de services 9-1-1 sur le territoire de la Municipalité.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal autorise le Club de motoneiges Sainte-Marie inc. à effectuer des travaux de déboisement sur l’emprise de la municipalité dans le Premier Rang Ouest, dans la mesure nécessaire à l’aménagement d’un sentier de motonei…
   • · Motion 20 added: d'accorder un montant de 500,00$ à Moisson Beauce dans le cadre de leur Campagne annuelle 'Ensemble, pour nourrir les gens d'ici' et d'en imputer le compte 02-130-00-970-00.
   • · Motion 21 added: de lever la séance.
   • · Attendance added: Frédérick Fournier (present)
   • · Attendance added: Audrey Lambert (present)
   • · Attendance added: Réal Pouliot (present)
   • · Attendance added: Véronique Brochu (present)
   • · Attendance added: Agnès Frydecka (absent)
   • · Attendance added: Michel Drouin (absent)
   • · Attendance added: Gina Cloutier (present)
   • · Attendance added: Cindy Paradis (present)