February 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté en laissant le point "Affaires nouvelles" ouvert.
   • · Motion 2 added: d'adopter le proces-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, tel qu'il apparait au registre des procés-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 3 added: d'adopter le procés-verbal de la séance extraordinaire du 22 janvier 2026, tel qu'il apparait au registre des procés-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 4 added: d'adopter le procés-verbal de la séance extraordinaire du 4 février 2026, tel qu'il apparait au registre des proceés-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 5 added: d'approuver le paiement des comptes fournisseurs du mois de janvier 2026 tel que rapportés a la liste des comptes a payer pour un montant totalisant 103 288.15$ et que le sommaire de paie mensuel d'un montant de 60 864.80 $ soit accepté
   • · Motion 6 added: de renouveler le bail avec le comité de développement pour une durée d'un an (1er janvier 2026 au 31 décembre 2026) au montant de 12 989,70$ taxes en sus et que le poste budgétaire 02-621-00-997 en sera imputé
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal adopte la Politique MADA-Familles. QUE le conseil reconnait cet outil comme un guide dans la prise de décisions pouvant avoir un impact sur la qualité de vie des ainés et des familles.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil adopte le plan d'action découlant de la Politique MADA-Familles. QUE le conseil reconnait ce plan d'action comme un outil de planification pour les quatre prochaines années. QUE le conseil s'engage a mettre a profit toutes l…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil constitue un comité de suivi de la Politique MADA-Familles sous la présidence du représentant ou de la représentante des questions touchant les ainés et les familles, accompagné.e d'un membre de I'équipe municipale. QUE ce c…
   • · Motion 10 added: d'embaucher madame Claudia Labrie au poste d'ajointe a la direction et services aux citoyens. La date d'embauche est le 16 mars 2026.
   • · Motion 11 added: de procéder a l'achat de deux (2) appareils de protection respiratoire de la compagnie Aréo-Feu au montant de 24 658,00$ plus taxes.
   • · Motion 12 added: d'autoriser le passage du Tour de Beauce dans notre municipalité lors de l'étape Saint-Odilon-de-Cranbourne qui aura lieu le 11 juin 2026.
   • · Motion 13 added: d'accepter la soumission de Les entreprises Trema pour les travaux de balayage de rues a un tarif horaire de 138$ / heure plus les taxes jusqu'a concurrence de 3 000,00$ et d'en imputer le compte 02-320-00-521-00
   • · Motion 14 added: d'accepter la soumission de Transport Adrien Roy et Filles inc. pour l'épandage de chlorure de calcium a un tarif de 0,4530$ / litre plus les taxes et d'en imputer le compte 02-320-00-635-00
   • · Motion 15 added: d'accepter la soumission de Débroussaillement Adam Vachon pour les travaux de débroussaillage des fossés a un tarif horaire de 120$ / heure plus les taxes et d'en imputer le compte 02-320-00-521-00
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Frampton laisse une certaine discrétion au contremaitre de la municipalité pour le choix de l'équipement, selon les besoins et l'emplacement des travaux a faire en tenant compte du taux horaire et des frais de transp…
   • · Motion 17 added: que la Municipalité de Frampton laisse une certaine discrétion au contremaitre de la municipalité pour le choix de matériel, selon la qualité du matériel, les besoins et l'emplacement des travaux a faire en tenant compte du prix a la tonne…
   • · Motion 18 added: d'accepter la soumission de Claude Boutin - Services sanitaires pour les travaux de nettoyage des grilles d'égouts pluviaux a un tarif de 141,00$ / heure plus les taxes et d'en imputer le compte 02-320-00-521-00.
   • · Motion 19 added: QUE la municipalité retienne la soumission de Summum pour les années 2026 a et 2027 au montant de 28 954,54$ plus les taxes pour l'année 2026 et de 29 828,33$ plus les taxes pour l'année 2027.
   • · Motion 20 added: d'embaucher monsieur Stéphane Vallieres au poste de journalier aux travaux publics. La date d'embauche est le 1er mars 2026
   • · Motion 21 added: d'accorder un montant de 800,00$ a l'association de voitures antiques de Frampton pour la 4e édition de l'exposition de voitures sport et anciennes et d'en imputer le compte 02-130-00-970-00.
   • · Motion 22 added: d'accorder un montant de 100,00$ au 140e Groupe Scout et d'en imputer le compte 02-130-00-970-00;
   • · Motion 23 added: d'accorder un montant de 200,00$ a Nathan Gosselin afin de soutenir sa participation au Championnat national jeunesse de volleyball Canada qui se tiendra a Calgary en mai 2026;
   • · Motion 24 added: d'accorder un montant de 200,00$ a Félix Quenneville afin de soutenir sa participation au Championnat national jeunesse de volleyball Canada qui se tiendra a Calgary en mai 2026;
   • · Motion 25 added: de lever la séance.
   • · Attendance added: Gina Cloutier (present)
   • · Attendance added: Agnès Frydecka (present)
   • · Attendance added: Frédérick Fournier (present)
   • · Attendance added: Audrey Lambert (present)
   • · Attendance added: Michel Drouin (present)
   • · Attendance added: Réal Pouliot (present)
   • · Attendance added: Véronique Brochu (present)
   • · Attendance added: Cindy Paradis (present)