January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté en laissant le point "Affaires nouvelles" ouvert.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procés-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025, tel qu'il apparait au registre des procés-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 3 added: d'adopter le proces-verbal de la séance extraordinaire du 22 décembre 2025 (adoption du budget), tel qu'il apparait au registre des procés-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 4 added: d'adopter le procés-verbal de la séance extraordinaire du 22 décembre 2025, tel qu'il apparait au registre des procés-verbaux de la municipalité.
   • · Motion 5 added: QUE le réglement # 2025-08 soit et est adopté.
   • · Motion 6 added: d'approuver le paiement des comptes fournisseurs du mois de décembre 2025 tel que rapportés a la liste des comptes a payer pour un montant totalisant 174 768.38.00 $. que le sommaire de paie mensuel d'un montant de 59 969.49 $ soit accepté
   • · Motion 7 added: que le conseil municipal prenne acte du dépét, devant le conseil, des formulaires DGE-1038 — Liste des donateurs et rapport de dépenses, conformément a l'article 513.2 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil ratifie l'ouverture du poste d'adjointe a la direction et services aux clients; QUE le conseil autorise la directrice générale a entreprendre les démarches de recrutement pour combler ce poste; QUE le conseil mandate la dire…
   • · Motion 9 added: de présenter une demande d'aide financiére dans le cadre du Programme d'aide financiére pour la formation des pompiers et des pompiéres au ministére de la Sécurité publique et de transmettre cette demande a la MRC a la MRC de la Nouvelle-B…
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Frampton demande a la Sdreté du Québec d'établir les priorités municipales pour l'année 2026 telles que mentionnées plus haut
   • · Motion 11 added: d'accorder un montant de 500,00$ a la Fondation Hoétel-Dieu de Lévis et d'en imputer le compte 02-130-00-970-00.
   • · Motion 12 added: de lever la séance.
   • · Attendance added: Frédérick Fournier (present)
   • · Attendance added: Audrey Lambert (present)
   • · Attendance added: Michel Drouin (present)
   • · Attendance added: Réal Pouliot (present)
   • · Attendance added: Cindy Paradis (present)
   • · Attendance added: Gina Cloutier (present)
   • · Attendance added: Agnès Frydecka (present)
   • · Attendance added: Véronique Brochu (present)