May 11, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Il est résolu d’accepter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Il est résolu d’accepter les procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 4 mai 2026 tels que présentés.
   • · Motion 3 added: Il est résolu d’accepter le rapport du directeur des finances et trésorier certifiant que les crédits budgétaires sont disponibles pour couvrir les dépenses du mois d’avril 2026 et d’autoriser le paiement des sommes décrites aux rapports d…
   • · Motion 4 added: Il est résolu de nommer madame Anaïs Descoteaux au poste de directrice des affaires juridiques et greffière, poste contractuel à durée déterminée (remplacement d’un congé de maternité).
   • · Motion 5 added: Il est résolu de nommer monsieur Louis-Gabriel Deschênes au poste de greffier adjoint, poste contractuel à durée déterminée.
   • · Motion 6 added: Il est résolu de nommer messieurs Antoine Cloutier et Émile Smith à titre d’ouvriers de voirie, postes contractuels à durée déterminée.
   • · Motion 7 added: Il est résolu de nommer monsieur Christian Morin au poste de préventionniste, poste permanent à temps plein.
   • · Motion 8 added: Il est résolu de renouveler le contrat de madame Micheline Faucher et de la nommer au poste d’agente de gestion financière, poste contractuel à durée déterminée, pour une durée d’un an à partir du 25 mai 2026.
   • · Motion 9 added: Il est résolu de nommer les personnes suivantes aux postes indiqués pour le Programme d’Animation Vacances 2026, postes contractuels à durée déterminée : Maïlee Ouellet, Delphine Desjardins, Elymaud Proulx, Meghan Jean, Noémie Villeneuve.
   • · Motion 10 added: Il est résolu d’autoriser la dépense au montant de 12 299,26 $ incluant les taxes applicables, pour le renouvellement de l’adhésion de la Municipalité à la Fédération québécoise des municipalités du 1er mai 2026 au 30 avril 2027.
   • · Motion 11 added: Il est résolu de confirmer la participation de la Municipalité au projet pilote de haltes du paysage de la Capitale-Nationale « Vues d’ici » sur le site de la chapelle de Tewkesbury.
   • · Motion 12 added: Il est résolu d’adopter la version finale du Plan de protection des sources d’eau potable du bassin de la rivière Saint-Charles, secteur du Château d’eau, et d’en autoriser le dépôt auprès du ministère de l’Environnement, de la lutte contr…
   • · Motion 13 added: Il est résolu que la Municipalité déclare son intérêt au programme ÉcoÉnergie 360.
   • · Motion 14 added: Il est résolu qu'aux fins du Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des notaires, la Municipalité se porte garante, prend fait et cause et répond financièrement de toute faute commise par monsieur Louis-Gabriel Desc…
   • · Motion 15 added: Il est résolu de confirmer que le conseil de la municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury est favorable à l’intégration de la Municipalité au devis d’appel d’offres pour le transport collectif de la MRC de La Jacques-Cartier.
   • · Motion 16 added: Il est résolu d'adopter le Règlement numéro 26-1121 modifiant le Règlement numéro 17-787 relatif à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières.
   • · Motion 17 added: Il est résolu d’accorder le contrat pour location d’une surfaceuse, du 15 octobre 2026 au 15 avril 2027, à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission conforme, soit Robert Boileau inc., au montant de 24 094,90 $.
   • · Motion 18 added: Il est résolu d’accepter la recommandation de la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications relativement à la recommandation de paiement numéro 1 pour la fourniture et l'installation d'un module de…
   • · Motion 19 added: Il est résolu d’appuyer la Fédération québécoise de la montagne et de l’escalade dans la présentation d’une demande de subvention dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air.
   • · Motion 20 added: Il est résolu de conclure une entente avec la Maison des jeunes l’Atôme concernant l’embauche d’animateurs-intervenants de parcs pour la saison estivale 2026.
   • · Motion 21 added: Il est résolu d'autoriser une dépense totale de 17 125 $, plus les taxes applicables, pour l’acquisition d’une voiturette électrique pour l’entretien des parcs, projet LO-2607, auprès de Mobilicab inc.
   • · Motion 22 added: Il est résolu d’accorder un contrat pour les travaux de pavage de la patinoire de Tewkesbury à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission conforme, soit Pavage F & F inc., au montant de 47 953,20 $.
   • · Attendance added: Sébastien Couture (present)
   • · Attendance added: Martin Jobin (present)
   • · Attendance added: André Sabourin (present)
   • · Attendance added: Véronique Chamberland (present)
   • · Attendance added: Pascal Brulotte (present)
   • · Attendance added: Anaïs Descoteaux (present)
   • · Attendance added: Julie Masse (present)
   • · Attendance added: Sophie Ragot (present)
   • · Attendance added: Yannick Plamondon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Cottinet (present)
   • · Participation added: Sébastien Cottinet recuse