April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Adoption de l'ordre du jour
   • · Motion 2 added: Acceptation du procès-verbal du 9 mars 2026
   • · Motion 3 added: Accepter le rapport du directeur des finances et trésorier certifiant que les crédits budgétaires sont disponibles pour couvrir les dépenses du mois de mars 2026 et d’autoriser le paiement des sommes décrites aux rapports des effets présen…
   • · Motion 4 added: Modifier les conditions de travail des cadres supérieurs 2024-2028 de la manière indiquée dans le document intitulé « Modifications apportées aux conditions du personnel cadre - 2026 » joint à la présente à titre d’annexe A.
   • · Motion 5 added: Nommer les personnes suivantes aux postes indiqués pour le Programme d’Animation Vacances 2026, postes contractuels à durée déterminée
   • · Motion 6 added: Nommer monsieur Mathis Pelletier à titre d’inspecteur en urbanisme et en environnement, poste contractuel à durée déterminée (remplacement de congé de maternité).
   • · Motion 7 added: Nommer monsieur Marc Galarneau au poste de préposé à l'écocentre, poste contractuel à durée déterminée.
   • · Motion 8 added: Adopter le Règlement numéro 26-1118 pourvoyant à des travaux de reconstruction du ponceau Jacques-Cartier Nord (IF-2605) et décrétant un emprunt de 440 000 $
   • · Motion 9 added: Autoriser une dépense de 18 432,85 $, incluant les taxes applicables, pour le remboursement d’une partie équitable des honoraires professionnels engagés par la MRC de la Côte-de-Beaupré dans le cadre du projet éolien Des Neiges.
   • · Motion 10 added: Accorder ledit contrat pour l’acquisition d'ameublement de bureau (projet AD-2602) à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission, soit Solutions M3 au montant de 18 799,72 $ incluant les taxes applicables
   • · Motion 11 added: S’engager à participer au projet de diagnostic et d’étude d’opportunité pour une coopération intermunicipale dans le bassin versant de la rivière Saint-Charles
   • · Motion 12 added: Confirmer l’intérêt de la Municipalité à se prévaloir de l’aide financière accordée par le MCC dans le cadre du Programme d’ententes en patrimoine pour la restauration du presbytère
   • · Motion 13 added: Accepter les prévisions budgétaires de l’année 2026 de l’Office municipal d’habitation de Québec telles que déposées.
   • · Motion 14 added: Accorder le statut d’organisme partenaire à l'organisme Les Saltimbanques de Stoneham.
   • · Motion 15 added: Accorder les montants par demande de soutien financier stipulés dans le tableau suivant
   • · Motion 16 added: Autoriser la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications à négocier et à conclure un contrat de gré à gré avec Groupe E.S.T. inc. pour la location d'un chapiteau pour la 17e édition du Marché de Noël
   • · Motion 17 added: Conclure un contrat de gré à gré avec l’entreprise Tessier Récréo-Parc inc. pour l'achat de poubelles pour différents parcs et espaces verts, projet LO-2601, au montant de 17 798,99 $
   • · Motion 18 added: Autoriser la tenue du Défi zéro déchet le 9 mai 2026 et de mettre deux véhicules ainsi que la main d’œuvre pour les opérer à la disposition de l’organisme Agiro
   • · Motion 19 added: Conclure une entente avec l’entreprise Sport Radical pour la mise à disposition d’équipements et de main-d’œuvre dans le cadre de l’événement Skijoring Radical de 2026.
   • · Motion 20 added: Conclure une entente avec la Maison des jeunes l’Atôme pour la mise à disposition et l’utilisation d’espaces intérieurs et extérieurs.
   • · Attendance added: Sébastien Couture (present)
   • · Attendance added: Martin Jobin (present)
   • · Attendance added: Yannick Plamondon (present)
   • · Attendance added: Véronique Chamberland (present)
   • · Attendance added: Sharell Dupras (present)
   • · Attendance added: Valérie Draws (present)
   • · Attendance added: Julie Masse (present)
   • · Attendance added: Sophie Ragot (present)