March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Adoption de l'ordre du jour
   • · Motion 2 added: Acceptation des procès-verbaux des séances du 9 février 2026 et du 23 février 2026
   • · Motion 3 added: Accepter le rapport du directeur des finances et trésorier certifiant que les crédits budgétaires sont disponibles pour couvrir les dépenses du mois de février 2026 et d’autoriser le paiement des sommes décrites aux rapports des effets pré…
   • · Motion 4 added: Adopter le Règlement numéro 26-1110 concernant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
   • · Motion 5 added: Autoriser le directeur général à octroyer un mandat de services professionnels à CLCG inc. pour l’accompagnement et le coaching de l’équipe de direction, pour un montant maximal de 20 000 $.
   • · Motion 6 added: Autoriser le directeur général à octroyer un mandat de services professionnels pour l’analyse organisationnelle des services de l’administration, des travaux publics et des finances à la Fédération québécoise des municipalités pour un mont…
   • · Motion 7 added: Qu’une autorisation permanente d’occupation du domaine public soit accordée au Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries pour l’installation de deux tables de pique-nique avec base de béton sur une partie du lot numéro 6 564 34…
   • · Motion 8 added: Joindre le Regroupement d’assurances de l’UMQ, à titre de municipalité participante, en vue de l’octroi d’un contrat d’assurances pour la protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre la diffamation, le harcèle…
   • · Motion 9 added: Que les règlements d’emprunt indiqués au premier alinéa du préambule soient financés par obligations.
   • · Motion 10 added: Accepte les coûts finaux des dépenses attribuables pour un montant total de 275 214 $ et autorise le financement à même le fonds de roulement de la Municipalité.
   • · Motion 11 added: Autoriser le Club de soccer Jacques-Cartier à tenir l'événement « Défi Mise en Forme » sur le terrain de soccer synthétique du Hameau, les 15, 16 et 17 mai 2026.
   • · Motion 12 added: Autoriser la dépense de 10 780,94 $, incluant les taxes applicables, pour le renouvellement de la licence annuelle 2026-2027 de la plateforme de consultation et de participation citoyenne Horizon avec l’entreprise Granicus.
   • · Motion 13 added: Autoriser la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications à présenter une demande d'aide financière dans le cadre du programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) de la rég…
   • · Motion 14 added: Nommer la conseillère du district numéro 5, madame Véronique Chamberland, comme représentante de la Municipalité auprès du Centre régional de services aux bibliothèques publiques de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches.
   • · Motion 15 added: Conclure une entente avec le Club de soccer Jacques-Cartier pour la saison estivale 2026.
   • · Motion 16 added: Conclure une entente avec l’Association des citoyens et citoyennes de Tewkesbury (ACCT) concernant un jardin/potager collectif sur le lot numéro 1 827 392 du cadastre du Québec pour l’année 2026.
   • · Motion 17 added: Conclure une entente avec la Maison des jeunes l’Atôme de Stoneham-et-Tewkesbury pour la distribution porte à porte des sacs mauves.
   • · Motion 18 added: Autoriser la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications, madame Gaétane Deschênes, à conclure une entente avec la Sûreté du Québec pour le filtrage des personnes appelées à oeuvrer auprès de person…
   • · Motion 19 added: Autoriser la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications à négocier et à conclure un contrat de gré à gré avec Autobus Rowley pour le transport du Programme animation vacances (PAV) pour 2026, et ce…
   • · Motion 20 added: Autoriser la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications à conclure un contrat avec Tessier Récréo-Parc inc. pour la fourniture et l’installation d'un module de jeux pour l'Espace collectif Allen-Ne…
   • · Attendance added: Sébastien Couture (present)
   • · Attendance added: Martin Jobin (present)
   • · Attendance added: Yannick Plamondon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Cottinet (present)
   • · Attendance added: André Sabourin (present)
   • · Attendance added: Véronique Chamberland (present)
   • · Attendance added: Sharell Dupras (present)
   • · Attendance added: Pascal Brulotte (present)
   • · Attendance added: Valérie Draws (present)
   • · Attendance added: Julie Masse (present)
   • · Attendance added: Sophie Ragot (present)