February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Adoption de l'ordre du jour
   • · Motion 2 added: Acceptation des procès-verbaux des séances du 19 janvier 2026, du 26 janvier 2026 (19 h), du 26 janvier 2026 (19h30) et du 2 février 2026
   • · Motion 3 added: Comptes déposés à la séance du conseil
   • · Motion 4 added: Embauche d'un préposé aux parcs, équipements et infrastructures récréatives
   • · Motion 5 added: Nomination de représentants sur le comité de négociation du renouvellement de l’entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’entraide mutuelle pour la protection contre l’incendie
   • · Motion 6 added: Modification de la résolution numéro 023-26 - Municipalisation des ouvrages du Domaine des Grands-Ducs (phase V, partie 2E)
   • · Motion 7 added: Immobilisations 2026 – autorisation des dépenses
   • · Motion 8 added: Autorisation d'entreprendre les procédures relatives à la vente d'immeubles pour défaut de paiement de taxes par la MRC de La Jacques-Cartier
   • · Motion 9 added: Entente intermunicipale relative à l'accès aux activités du Service des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury pour les citoyens de la ville de La…
   • · Motion 10 added: Autorisation de dépense - Sports de glace
   • · Motion 11 added: Autorisation de dépense - Émetteurs-récepteurs portatifs
   • · Motion 12 added: Autorisation pour la tenue d'événements par l'Association des maîtres cyclistes de Québec
   • · Motion 13 added: Autorisation pour la tenue de la Classique hivernale des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury
   • · Motion 14 added: Motion sur la liberté intellectuelle en bibliothèque publique
   • · Motion 15 added: Nettoyage des conduits de ventilation
   • · Motion 16 added: Contrat de services professionnels pour l’ajout d’un système de traitement du manganèse au puits de la Montagne (HM-2609)
   • · Motion 17 added: Contrat pour l'acquisition d'une solution de rédaction de gestion contractuelle
   • · Motion 18 added: Contrat pour l'élaboration d'un plan directeur d'aqueduc et d'égout
   • · Motion 19 added: Contrats pour l'achat de véhicules (TP-2602, TP-2603, TP-2604, TP-2606 et TP-2607)
   • · Motion 20 added: Demandes d'aide financière - Organismes environnementaux
   • · Motion 21 added: Construction d’un bâtiment de remisage isolé 81,7 m² au 430, chemin Saint-Edmond
   • · Motion 22 added: Construction d'un garage isolé avec espace de rangement connexe en cour avant empiétant dans les marges de recul avant au 12, chemin du Bruant
   • · Attendance added: Martin Jobin (present)
   • · Attendance added: Yannick Plamondon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Cottinet (present)
   • · Attendance added: Sébastien Couture (present)
   • · Attendance added: André Sabourin (present)
   • · Attendance added: Véronique Chamberland (present)
   • · Attendance added: Sharell Dupras (present)
   • · Attendance added: Pascal Brulotte (present)
   • · Attendance added: Valérie Draws (present)
   • · Attendance added: Julie Masse (present)
   • · Attendance added: Sophie Ragot (present)